Traduction de «éléments prouvant qu'aucun » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Groupe hétérogène de troubles caractérisés par la survenue aiguë de symptômes psychotiques tels que des idées délirantes, des hallucinations, des perturbations des perceptions et par une désorganisation massive du comportement normal. Une survenue aiguë est définie comme étant l'apparition, allant crescendo, d'un tableau clinique manifestement pathologique, en deux semaines au plus. Ces troubles ne comportent aucun élément en faveur d'une étiologie organique. Ils s'accompagnent souvent d'une perplexité ou d'une hébétude, mais les perturbations de l'orientation dans le temps, dans l'espace, et quant à la personne, ne sont pas suffisamment persistantes ou graves pour répondre aux critères d'un delirium d'origine organique (F05.-). En général, ces troubles guérissent complètement en moins de quelques mois, souvent en quelques semaines ou jours. Le diagnostic doit être modifié si le trouble persiste. Le trouble peut être associé à un facteur aigu de stress, c'est-à-dire habituellement à des événements stressants survenus une ou deux semaines avant le début du trouble.
Definition: A heterogeneous group of disorders characterized by the acute onset of psychotic symptoms such as delusions, hallucinations, and perceptual disturbances, and by the severe disruption of ordinary behaviour. Acute onset is defined as a crescendo development of a clearly abnormal clinical picture in about two weeks or less. For these disorders there is no evidence of organic causation. Perplexity and puzzlement are often present but disorientation for time, place and person is not persistent or severe enough to justify a diagnosis of organically caused delirium (F05.-). Complete recovery usually occurs within a few months, often within a few weeks or even days. If the disorder persists, a change in classification will be necessary. The disorder may or may not be associated with acute stress, defined as usually stressful events preceding the onset by one to two weeks.

Définition: Le diagnostic de stupeur repose sur la présence d'une diminution importante ou d'une absence des mouvements volontaires et d'une réactivité normale à des stimuli externes tels que la lumière, le bruit, ou le toucher, mais l'examen clinique et les examens complémentaires ne mettent en évidence aucun élément en faveur d'une cause physique. Par ailleurs, on dispose d'arguments en faveur d'une origine psychogène du trouble, dans la mesure où il est possible de mettre en évidence des événements ou des problèmes stressants récents.
Definition: Dissociative stupor is diagnosed on the basis of a profound diminution or absence of voluntary movement and normal responsiveness to external stimuli such as light, noise, and touch, but examination and investigation reveal no evidence of a physical cause. In addition, there is positive evidence of psychogenic causation in the form of recent stressful events or problems.

Définition: Autres troubles psychotiques aigus précisés, ne comportant aucun élément en faveur d'une étiologie organique, et ne justifiant pas un classement en F23.0-F23.3.
Definition: Any other specified acute psychotic disorders for which there is no evidence of organic causation and which do not justify classification to F23.0-F23.3.

aucun élément de preuve
no evidence

affaire qui ne présente aucun élément d'extranéité
domestic (purely domestic) case

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Toutefois, la législation d'un État membre peut prévoir que tout intéressé peut se décharger de cette obligation en prouvant qu'aucune faute ne lui est personnellement imputable.
However, the laws of a Member State may provide that any such person may be released from his or her obligation if they prove that no fault is attributable to them personally.

De plus, la partie n'a présenté aucun élément prouvant que ces données sont incorrectes ou expliquant de quelle façon le lien en question aurait pu nuire à leur fiabilité.
In addition, the party has failed to produce any evidence capable of proving that those data are incorrect, or even to explain how the link in question could have affected their reliability.

Le plaignant a indiqué que la Commission aurait dû quantifier le montant de la subvention dans le cas de deux programmes fiscaux concernant les SCE, à savoir le crédit d'impôt sur le revenu pour les SCE achetant des équipements de fabrication nationale et les exonérations fiscales (exemption totale pendant deux ans et abattement de moitié pendant les trois années suivantes) au profit des SCE productives, compte tenu du manque de coopération des pouvoirs publics chinois et du fait que ceux-ci auraient dû fournir des éléments prouvant qu'aucun avantage résultant de ces programmes n'avait été conféré aux producteurs de produits ARO au cours de la période d'enquête.
The complainant claimed that the Commission should have quantified the amount of subsidy for two tax programmes related to FIEs, i.e. Income tax credit for the purchase of domestically produced equipment and Two free, Three half-tax exemption for the productive FIEs, given the lack of cooperation from the GOC and the fact that GOC should have provided evidence that no benefits for these programmes were granted to OCS producers in the IP.

Toutefois, il y a lieu de remarquer, premièrement, que la conclusion selon laquelle il existe une relation/un lien entre un producteur de l'Union et un importateur n'entraîne pas automatiquement l'exclusion dudit producteur de la définition de l'industrie de l'Union et, deuxièmement, qu'il n'a été fourni aucun élément prouvant que la relation/le lien éventuel(le) entre le producteur de l'Union et l'importateur remplirait les conditions énoncées à l'article 4, paragraphe 2, du règlement de base.
However, first, it should be noted that the finding of a relationship/ link between a Union producer and an exporter does not lead automatically to the exclusion of that Union producer from the Union industry, and second, no evidence was provided that the relationship/link between the Union producer and the importer, if any, would meet the criteria of Article 4(2) of the basic Regulation.

Toutefois, la législation d'un État membre peut prévoir que tout intéressé pourra se décharger de cette obligation en prouvant qu'aucune faute ne lui est personnellement imputable.
However, the laws of a Member State may provide that any such person may be released from his obligation if he proves that no fault is attributable to him personally.

Il n'existe donc aucun élément prouvant que ce secteur doit être protégé de la concurrence.
There is therefore no evidence that the industry needs to be protected from competition.

Elle ne dispose, en fait, d’aucun élément prouvant que les divergences actuelles entre les législations nationales en matière d’indication des prix constituent des obstacles importants sur le marché intérieur, qui justifieraient une action de type réglementaire. La question sera tranchée à la lumière de la consultation.
In fact, the Commission has no evidence that the current divergences between national laws on price indications raise significant internal market barriers, which would justify a regulatory intervention. This issue will be decided in the light of the consultation.

Ces éléments sont supprimés car ils constituent une répétition avec les éléments de traçabilité (fiche d’enregistrement et identification des aulx) déjà décrits dans le paragraphe «Éléments prouvant que le produit agricole est originaire de l’aire délimitée».
This text has been deleted because it repeats information already included in the section on traceability (registration sheet and identification of the garlic) under ‘Evidence that the product originates from the defined geographical area’.

Ainsi les éléments de traçabilité (fiche d’enregistrement et identification des aulx) sont déjà décrits dans le paragraphe «Éléments prouvant que le produit agricole est originaire de l’aire délimitée».
The information on traceability (registration and identification of garlic) has already been included in the paragraph ‘Evidence that the product originates from the defined geographical area’.