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éléments d'entrée de la revue de direction
éléments de sortie de la revue de direction

Vertaling van "éléments d'entrée de la revue de direction " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
éléments d'entrée de la revue de direction

input to management review


éléments de sortie de la revue de direction

output from management review
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les données d’entrée de la revue de direction doivent comprendre: | |

Input to management reviews shall include: |


En tout état de cause, la liste des secteurs ou sous-secteurs considérés comme exposés à un risque important de fuite de carbone aux fins de l’article 14 bis de la présente directive fait l’objet d’un réexamen régulier, le premier dans les 6 mois au plus suivant l'entrée en vigueur de ladite directive, qui tient notamment compte des nouveaux éléments d’informa ...[+++]

In any event, the list of sectors or sub-sectors deemed to be exposed to a significant risk of carbon leakage for the purposes of Article 14a of this Directive shall be the subject of regular review, the first of which shall be produced within six months of the entry into force of this Directive, in particular taking into account the availability of emerging evidence".


Les données de sortie de la revue de direction doivent comprendre des décisions et actions relatives à des modifications possibles de la politique environnementale, des objectifs, des cibles et d’autres éléments du système de management environnemental, en cohérence avec l’engagement d’amélioration continue.

The outputs from management reviews shall include any decisions and actions related to possible changes to environmental policy, objectives, targets and other elements of the environmental management system, consistent with the commitment to continual improvement.


Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels de la présente directive en la complétant, sont arrêtées au plus tard le [dans un délai de 18 mois à compter de l'entrée en vigueur de la présente directive] en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 51, paragraphe 3.

Those measures, designed to amend non-essential elements of this Directive by supplementing it, shall by [within 18 months from the entry into force of this Directive] be adopted in accordance with the regulatory procedure with scrutiny referred to in Article 51(3).


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1. La Commission élabore un programme de travail annuel sur la base des éléments essentiels définis à l'annexe II de la présente directive et ce, pour la première fois, trois mois au plus tard après l'entrée en vigueur de la directive.

1. The Commission shall prepare an annual work programme on the basis of the core elements set out in Annex II to this Directive and for the first time three months at the latest after the entry into force of this Directive.


La Commission propose que la question soit revue, tandis que le Parlement réclame l’abolition de la clause d’opt-out trois ans après l’entrée en vigueur de la directive.

The Commission is proposing that the issue be reviewed, whilst Parliament is calling for the opt-out clause to be abolished three years after the directive comes into force.


La dernière directive a pour objet d'établir les conditions qui doivent être satisfaites pour réaliser, au sein du territoire communautaire, l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse tel qu'il est décrit à l'annexe I. Ces conditions concernent le projet, la construction, la mise en service, le réaménagement, le renouvellement, l'exploitation et l'entretien des éléments de ce système qui seront mis en service après l'entrée en vigueu ...[+++]

The aim of this Directive is to establish the conditions to be met to achieve the interoperability within Community territory of the trans-European high-speed rail system as described in Annex I. These conditions concern the design, construction, placing in service, upgrading, renewal, operation and maintenance of the parts of this system placed in service when the Directive enters into force, as well as the qualifications and health and safety conditions of the staff who contribute to its operation.


La revue de direction doit aborder les éventuels besoins de changement au niveau de la politique, des objectifs et d'autres éléments du système de management environnemental. Ceci doit être fait à la lumière des résultats de l'audit du système de management environnemental, des modifications du contexte et dans le cadre de l'engagement d'une amélioration continue.

The management review shall address the possible need for changes to policy, objectives and other elements of the environmental management system, in the light of environmental management system audit results, changing circumstances and the commitment to continual improvement.


Ces conditions concernent le projet, la construction, la mise en service, le réaménagement, le renouvellement, l'exploitation et l'entretien des éléments de ce système qui seront mis en service après l'entrée en vigueur de la directive, ainsi que les qualifications et les conditions de santé et de sécurité du personnel qui contribuent à son exploitation.

These conditions concern the design, construction, placing in service, upgrading, renewal, operation and maintenance of the parts of this system placed in service after the entry into force of the Directive, as well as the qualifications and health and safety conditions of the staff who contribute to its operation.


Toute délégation de tâches liées aux obligations imposées par la présente directive et par ses mesures d'exécution devrait être revue cinq ans après la date d'entrée en vigueur de la présente directive.

Any delegation of tasks relating to the obligations provided for in this Directive and in its implementing measures should be reviewed five years after the date of entry into force of this Directive.




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