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La culture et les communications
Ligne de presse
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élément de clé
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élément de mise à la clé
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Traduction de «élément-clé de l'enquête » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


sondage d'éléments particuliers | sondage d'éléments critiques | sondage d'éléments clés

specific item sampling | key item sampling


sondage d'éléments spécifiques [ sondage d'éléments clés ]

specific item testing [ specific item sampling | key item testing | key item sampling ]


La culture et les communications : éléments clés de l'avenir économique du Canada [ La culture et les communications ]

Culture and Communications: key elements of Canada's economic future [ Culture and Communications ]


Les normes : un élément-clé de l'expansion industrielle et financière à l'ère de la technologie mondiale

Standards - A Key to Industrial and Financial Expansion in the Global Technology Era




élément de mise à la clé

cryptographic keying material | keying material


ligne de presse | message clé | élément de langage

key message | media line | press line
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le niveau de référence fixé en 2010 pour la biodiversité et les indicateurs[17] de biodiversité de l’UE actualisés seront des éléments clés de ce cadre, qui s’appuiera également sur d’autres données et informations, telles que celles provenant du système de partage d'informations sur l'environnement (SEIS) et de la surveillance mondiale de l'environnement et de la sécurité, du centre européen de données sur les forêts et de l'enquête statistique aréolaire sur l'utilisation/l'occupation des sols (LUCAS).

The EU 2010 biodiversity baseline and the updated EU biodiversity indicators [17] will be key components of this framework, which will also draw on other data and information, such as that produced by the Shared Environmental Information System and Global Monitoring for Environment and Security, the European Forest Data Centre and the LUCAS Land Use Cover Area Frame Survey.


Lorsqu'ils examinent des demandes d'Europol visant à ouvrir une enquête sur une attaque grave supposée être d'origine criminelle contre des systèmes d'information affectant des organes de l'Union ou deux États membres ou plus, les États membres devraient répondre à Europol sans retard, compte tenu du fait que la rapidité de la réponse est un élément clé pour lutter avec succès contre la criminalité informatique.

When considering requests by Europol to initiate an investigation into a serious attack of suspected criminal origin against information systems affecting Union bodies or two or more Member States, Member States should respond to Europol without delay, taking into account the fact that the rapidity of the response is a key factor in successfully tackling computer crime.


L'élément clé, ou un des éléments clés, c'est que la personne qui aurait rempli le rôle d'inspecteur général aurait pu non seulement compter sur un personnel suffisant, mais aussi entamer ses propres enquêtes et avoir accès à toute l'information ou à tous les dossiers dont elle aurait eu besoin.

The key element, or one of the key elements, in that position was that the person who filled the role of inspector general would have adequate staff but would also be able to initiate investigations and would have complete access to all information or records that office required.


Un élément clé de la directive est la disposition de l'article 11, paragraphe 3, selon laquelle les États membres doivent veiller à ce que l’octroi d’une assistance et d’une aide à une victime ne soit pas subordonné à sa volonté de coopérer dans le cadre de l’enquête, des poursuites ou du procès pénaux.

A key aspect of the Directive, as stipulated in Article 11(3), is the requirement on Member States to ensure that assistance and support for a victim are not made conditional on the victim’s willingness to cooperate in the criminal investigation, prosecution or trial.


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Un élément clé de ce cadre de responsabilisation portait que le VCEMD ne participerait directement d'aucune manière aux enquêtes en cours et qu'il ne pourrait donner aucune directive au Grand Prévôt en ce qui concerne les décisions opérationnelles liées à une enquête.

A key feature of the accountability framework was that the VCDS would have no direct involvement in ongoing investigations and would not direct the CFPM with respect to operational decisions of an investigative nature.


Les éléments clés en sont la création du poste de commissaire, qui fait rapport directement au Parlement, et qui possède une compétence accrue et des pouvoirs considérables d'enquête et d'application de la loi; le pouvoir du commissaire de faire rapport des conclusions d'enquête, de formuler des recommandations lorsque des actes répréhensibles sont confirmés et de présenter des rapports annuels et spéciaux au Parlement; et une interdiction claire de prendre des mesures de représailles contre les plaignants.

The key elements include the creation of the position of commissioner, reporting directly to Parliament, with an expanded jurisdiction and significant investigative and enforcement powers; authority for the commissioner to report on investigation findings, to make recommendations when wrongdoing is established, and to make annual and special reports to Parliament; and a clear prohibition against reprisal action against complainants.


Les élements clés de cette enquête incluent :

Key findings of this survey include:


S'il y a des défaillances en relation à la fois avec des éléments auxiliaires et des éléments clés, les corrections sont appliquées seulement au taux applicable aux éléments clés.

If there are deficiencies in relation to ancillary elements as well as in key elements, corrections are only made at the rate applicable to the key elements.


L'élément clé de la réforme de la procédure concerne les délais des engagements de procédure relatifs à la première (notification) et la deuxième phase (procédure de l'enquête).

The key to reform of the procedure is the time needed to initiate proceedings in respect of the first (notification) phase and the second (investigation procedure) phase.


Un élément clé du projet de loi S-10 est le pouvoir de délivrer des mandats pour le prélèvement des substances corporelles dans les enquêtes de la police militaire et de prendre des ordonnances relatives à la banque de données génétiques - aux fins de conservation des profils d'identification génétique - pour les délinquants reconnus coupables d'infractions graves et violentes dans le système de justice militaire.

One key feature of Bill S-10 is the authority it provides to issue warrants for the taking of DNA samples for military police investigations and DNA data bank orders — orders for storage of DNA identification profiles — for offenders who are convicted of serious and violent offences in the military justice system.




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Date index: 2022-08-20
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