Traduction de «élément qui s'inscrit » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

passif comptabilisé [ éléments de passif comptabilisés | éléments de passif inscrits ]
recorded liabilities

période dans laquelle s'inscrit un projet d'épargne
saving horizon

Le cadre constitutionnel, légal et politique dans lequel s'inscrit le rôle du vérificateur général
The Constitutional, Legal and Political Context of the Role of the Auditor General

action cotée | action inscrite à la cote officielle | action inscrite en bourse | titre coté | titre coté en bourse | titre inscrit à la cote | valeur cotée | valeur cotée en bourse | valeur mobilière admise à la cote officielle | valeur mobilière cotée en bourse
listed security | quoted security | security admitted to trading on a regulated market

détenteur inscrit d'une valeur mobilière | détenteur inscrit, détentrice inscrite de valeur mobilière
registered security holder

détenteur inscrit | détenteur inscrit, détentrice inscrite
registered holder

inscrit au registre des aveugles
Registered blind

patient inscrit sur une liste d'attente
Patient on waiting list

inscrit sur la liste d'admission à l'hôpital
Listed for admission to hospital

non-inscrit [ groupe des non-inscrits ]
non-attached member [ group of independent members | group of non-attached members | independent member | non-affiliated group | non-affiliated member ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

un indice de performance en matière de respect des délais pour chaque élément majeur du programme sur la base d'une comparaison entre les coûts inscrits au budget des travaux réalisés et les coûts inscrits au budget des travaux prévus.
schedule performance index per major item of the programme based on comparing budgeted cost of work performed with budgeted cost of work scheduled.

Il est nécessaire, dans ce contexte, d’adopter une règle générale précisant les différents éléments devant être inscrits dans les comptes à la date à laquelle intervient l’opération matérielle résultant de la mesure d’intervention, ainsi que les cas particuliers qui doivent être pris en considération.
In this context, it is necessary to adopt a general rule specifying the different elements that are to be entered in the accounts on the date on which the physical operation resulting from the intervention measure takes place, and specifying the special cases to be taken into consideration.

1 quinquies. rappelle que le traité de Lisbonne prévoit que les actes délégués ne peuvent être que des actes non législatifs de portée générale relatifs à des éléments non essentiels d'un acte législatif; maintient par conséquent ses critiques à l'égard du recours généralisé aux actes délégués et demande que tout élément essentiel soit inscrit dans l'acte législatif en question;
1d. Reiterates that the Lisbon Treaty provides for delegated acts only as non-legislative acts of general application relating to non-essential elements of a legislative act; therefore upholds its criticism of the widespread use of delegated acts and insists that any essential element must be laid down in the legislative act in question;

Elle insiste en outre sur le fait que toute évaluation de la "situation d'urgence" réalisée par la Commission devrait tenir compte des questions relatives à la politique étrangère de l'Union dans son ensemble et notamment des répercussions qu'aurait la suspension de l'exemption de visa sur les politiques de l'Union vis-à-vis du pays tiers concerné et de la région avoisinante ainsi que sur son prestige dans ce pays et cette région. L'instauration d'un régime d'exemption de visa constitue un élément qui s'inscrit toujours dans le cadre plus général des relations entre l'Union et un pays tiers ou une région.
It furthermore insists that any assessment of an 'emergency situation' by the European Commission should take into account the broader EU foreign policy context and in particular the impact of the suspension of a visa waiver on the EU policies and standing towards the third country concerned and its neighbouring region. The granting of a visa-free regime is always one element in broader relations between the EU and a third country or a region.

Classer les coûts de transaction parmi les nouveaux éléments d'information inscrits dans les rapports périodiques soulève le problème des modalités de calcul.
The inclusion of transaction costs as a new information in the periodic reports still leaves questions on calculation open.

Le cas des jouets n'est qu'un élément qui s'inscrit dans un problème plus vaste.
The subject of toys is just one element in a broader problem area.

5. Dans les quatre ans suivant la date à laquelle une substance à été inscrite à l'annexe III, partie C, une décision destinée à modifier des éléments non essentiels du présent règlement est prise en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l'article 14, paragraphe 3, et en tenant compte de l'avis émis par l'Autorité sur tout dossier soumis pour évaluation comme indiqué au paragraphe 4 du présent article, afin d'autoriser de manière générale l'utilisation d'une substance inscrite à l'annexe III, partie C, ou de l'inscrire à l'annexe III, partie A ou B, selon le cas.
5. Within four years from the date a substance has been listed in Annex III, Part C, a decision designed to amend non-essential elements of this Regulation shall be taken in accordance with the regulatory procedure with scrutiny referred to in Article 14(3) and taking into account the opinion of the Authority on any files submitted for evaluation as mentioned in paragraph 4 of this Article, to generally allow the use of a substance listed in Annex III, Part C, or to list it in Annex III, Part A or B, as appropriate.

Je dirais même plus, en pensant aux pays qui négocient actuellement avec nous, elle leur offre également des garanties face à nous. Il ne s'agit pas d'une simple déclaration, mais bien d'un élément qui s'inscrit parfaitement dans le processus de négociation.
I would also say, thinking about the countries that are negotiating with us, that it also offers them guarantees with regard to us; that is to say, it is not merely a declaration, but a factor that fits perfectly into the negotiation process.

Les éléments biométriques contenus dans les passeports et les documents de voyage ne serviront qu’à vérifier l’authenticité du document, ainsi que l’identité de son titulaire. Le détenteur du document sera autorisé à vérifier les données à caractère personnel inscrites dans le passeport ou le document de voyage. Le cas échéant, il pourra demander à les faire rectifier ou à les supprimer.
The biometric features in passports and travel documents will be used only for verifying the authenticity of the document and the identity of the holder, who will have the right to verify the personal data contained in the passport or travel document and, where appropriate, to ask for rectification or erasure.