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Courbe bathymétrique
Courbe d'égale profondeur
Courbe isobathe
Isobathe
Ligne bathymétrique
Ligne d'égale profondeur
Ligne de fonds
Ligne isobathe
Partenariat d'égal à égal
Partenariat fondé sur l'égalité
Partenariat sur un pied d'égalité
Taux de change donnant valeur égale

Traduction de «également qu'aucuns fonds » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
partenariat d'égal à égal | partenariat fondé sur l'égalité | partenariat sur un pied d'égalité

equal partnership | partnership of equals


taux de change donnant valeur égale | taux de change fondé sur le principe de la valeur égale

equal value exchange rate


isobathe [ courbe isobathe | ligne isobathe | courbe bathymétrique | ligne bathymétrique | ligne de fonds | courbe d'égale profondeur | ligne d'égale profondeur ]

isobath [ bathymetric contour | depth contour | depth curve | bathymetric line | isobath curve | isobath line | depth sounding line | fathom curve | fathom line | seafloor contour ]


fonds commun ne prélevant aucun frais d'entrée ou de sortie

pure no-load fund


Attestation d'aucun impôt à payer par un groupe de fonds enregistré de revenu de retraite

Certification of No Tax Liability by a Group of Registered Retirement Income Funds
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Aucun pays candidat ne disposait cependant, dès cette année-là, d'un organisme SAPARD prêt à recevoir des fonds. Aussi, fin 2000, aucun fonds n'a-t-il pu être transféré aux pays candidats.

However, no applicant country had a SAPARD agency ready to receive funds and therefore no SAPARD funds could be transferred to any applicant country by the end of 2000.


2. Aucun fonds ni aucune ressource économique n'est mis à la disposition, directement ou indirectement, des personnes ou entités visées au paragraphe 1, ni n'est dégagé à leur profit.

2. No funds or economic resources shall be made available, directly or indirectly, to or for the benefit of persons or entities referred to in paragraph 1.


Il convient de noter également qu'aucune analyse de sensibilité ni aucune estimation de la probabilité du résultat (par exemple scénarios pessimiste et optimiste, scénario de base) n'ont été effectuées dans le cadre de l'étude de 2010.

It should also be noted that the 2010 MEIP study involved neither a sensitivity analysis nor any assessment of the probability of an outcome (such as a worst-case, best-case and base-case scenario).


Aucun fonds ni aucune ressource économique n'est, directement ou indirectement, mis à la disposition ni utilisé au bénéfice des personnes et entités visées à l'article 2, point b).

No funds or economic resources shall be made available, directly or indirectly, to or for the benefit of the persons and entities referred to in Article 2(b).


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2. Aucuns fonds ni aucune ressource économique ne sont mis, directement ou indirectement, à la disposition des personnes physiques ou morales, entités ou organismes, ou des personnes physiques ou morales, entités ou organismes qui leur sont associés, énumérés à l'annexe I, ni dégagés à leur profit.

2. No funds or economic resources shall be made available, directly or indirectly, to or for the benefit of natural or legal persons, entities or bodies, or natural or legal persons, entities or bodies associated with them, as listed in Annex I.


2. Aucun fonds ni aucune ressource économique n'est, directement ou indirectement, mis à la disposition des personnes physiques ou morales, des entités ou des organismes dont la liste figure à l'annexe, ou mis à leur profit.

2. No funds or economic resources shall be made available, directly or indirectly, to or for the benefit of natural or legal persons, entities or bodies listed in the Annex.


Les autorités régionales n'ont fait qu'acquérir des biens et des services aux conditions du marché, au moyen d'appels d'offres ouverts et sont toujours propriétaires des équipements installés dans les centres émetteurs de la zone II. Pour cette raison, aucun fonds ni aucun équipement numérique acquis grâce à ces fonds n'ont, à aucun moment, été transféré à un bénéficiaire externe.

The regional authorities simply acquired goods and services on market terms by way of open tenders and they remain the owners of the equipment installed in the transmission centres in Area II. For this reason, neither any funds nor any digital equipment acquired with those funds were ever transferred to any external recipient.


2. Aucun fonds ni aucune ressource économique n’est mis, directement ou indirectement, à la disposition des personnes physiques ou morales, entités ou organismes énumérés à l’annexe I, ni utilisé à leur profit.

2. No funds or economic resources shall be made available, directly or indirectly, to or for the benefit of the natural or legal persons, entities or bodies listed in Annex I.


Aucun pays candidat ne disposait cependant, dès cette année-là, d'un organisme SAPARD prêt à recevoir des fonds. Aussi, fin 2000, aucun fonds n'a-t-il pu être transféré aux pays candidats.

However, no applicant country had a SAPARD agency ready to receive funds and therefore no SAPARD funds could be transferred to any applicant country by the end of 2000.


L'entreprise est tenue d'indiquer aux investisseurs, avant d'entrer en relation d'affaires avec eux, quel fonds d'indemnisation ou quelle protection équivalente sera d'application, en ce qui concerne la ou les opérations envisagées, la couverture offerte par l'un ou l'autre système, ou si aucun fonds ou aucune indemnisation n'existent.

Before doing business with them, a firm shall inform investors which compensation fund or equivalent protection will apply in respect of the transactions envisaged, what cover is offered by whichever system applies, or if there is no fund or compensation.




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également qu'aucuns fonds ->

Date index: 2024-09-28
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