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APPN
Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Communication d'égal à égal
Communication de pair à pair
Communication poste à poste
Conexion d'égal à égal
Delirium tremens
Diaphonie distante cumulée
Diaphonie distante cumulée à niveau égal
Diaphonie distante à niveau égal
Diaphonie éloignée cumulée
Diaphonie éloignée cumulée à niveau égal
Diaphonie éloignée à niveau égal
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Interconnexion de réseaux d'égal à égal
Interconnexion de réseaux égal à égal
Jalousie
Liaison d'égal à égal
Liaison de pair à pair
Liaison de poste à poste
Mauvais voyages
Paranoïa
Parité salariale pour fonctions équivalentes
Principe de l'égalité salariale
Psychose SAI
Rémunération égale pour un travail de valeur égale
Résiduel de la personnalité et du comportement
Salaire égal pour un travail d'égale valeur
Salaire égal pour un travail égal
Salaire égal à travail de valeur égale
Salaire égal à travail égal
Télédiaphonie compensée
Télédiaphonie cumulée
Télédiaphonie cumulée à niveau égal
Télédiaphonie à niveau égal
Utilisation inadéquate de drogues SAI
écart télédiaphonique
écart télédiaphonique cumulé
égalité de rémunération pour fonctions équivalentes

Vertaling van "également l'arrêt dans " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


communication poste à poste | communication d'égal à égal | communication de pair à pair | liaison de poste à poste | liaison d'égal à égal | conexion d'égal à égal | liaison de pair à pair

peer-to-peer communication | P2P communication | P-to-P communication | peer-to-peer link


parité salariale pour fonctions équivalentes [ égalité de rémunération pour fonctions équivalentes | rémunération égale pour un travail de valeur égale | salaire égal à travail de valeur égale | salaire égal pour un travail d'égale valeur ]

equal pay for work of equal value


à travail égal, salaire égal [ salaire égal pour un travail égal | salaire égal à travail égal ]

equal pay for equal work


concept à travail égal, salaire égal | principe à travail égal, salaire égal | principe de l'égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins pour un même travail | principe de l'égalité des rémunérations entre travailleurs masculins et travailleurs féminins pour un même travail ou un travail de même valeur | principe de l'égalité salariale

equal pay for equal work principle | equal pay principle | principle of equal pay | principle of equal pay for equal work | principle of equal pay for equal work or work of equal value | principle of equal pay for male and female workers for equal work | principle of equal pay for male and female workers for equal work or work of equal value | the principle that men and women should receive equal pay for equal work


interconnexion de réseaux égal à égal [ APPN | interconnexion de réseaux d'égal à égal ]

advanced peer-to-peer networking


télédiaphonie cumulée | télédiaphonie cumulée à niveau égal | diaphonie éloignée cumulée | diaphonie distante cumulée | diaphonie éloignée cumulée à niveau égal | diaphonie distante cumulée à niveau égal | écart télédiaphonique cumulé

power sum equal level far-end crosstalk | PSELFEXT | power sum ELFEXT | power sum far-end crosstalk | power sum FEXT | PSFEXT


télédiaphonie à niveau égal | diaphonie éloignée à niveau égal | diaphonie distante à niveau égal | écart télédiaphonique | télédiaphonie compensée

equal level far-end crosstalk | ELFEXT | equal level FEXT


Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI

Definition: This category should be used when two or more psychoactive substances are known to be involved, but it is impossible to assess which substance is contributing most to the disorders. It should also be used when the exact identity of some or even all the psychoactive substances being used is uncertain or unknown, since many multiple drug users themselves often do not know the details of what they are taking. | misuse of drugs NOS


Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévè ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case wi ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Voir également arrêt du 17 décembre 2015, WebMindLicenses (C‑419/14, EU:C:2015:832, point 83), dans lequel la Cour a ajouté que l’article 48 de la Charte protège la présomption d’innocence et les droits de la défense uniquement en ce qui concerne un « accusé ».

See also judgment of 17 December 2015, WebMindLicenses (C‑419/14, EU:C:2015:832, paragraph 83), where the Court added that Article 48 of the Charter protects the presumption of innocence and rights of the defence only with respect to a person ‘who has been charged’.


Voir également arrêt du 23 octobre 2014, flyLAL-Lithuanian Airlines (C‑302/13, EU:C:2014:2319, points 51 à 52).

See also judgment of 23 October 2014, flyLAL-Lithuanian Airlines (C‑302/13, EU:C:2014:2319, paragraphs 51 and 52).


[21] Voir également arrêt de la Cour du 27 novembre 2012 dans l’affaire C‑370/12, Pringle/Irlande.

[21] See also CJEU, Case C 370/12, Pringle v Ireland, 27.11.2012


Pour les pays qui ne peuvent plus prétendre au bénéfice des programmes géographiques par pays, il convient de prévoir la possibilité de supprimer graduellement l'aide en appliquant une méthode progressive et en portant une attention particulière aux besoins des catégories particulièrement vulnérables de la population de ces pays et de prendre en considération le fait que certains de ces pays ont également arrêté de bénéficier sur le plan commercial du système des préférences généralisées (SPG), ce qui fait qu'ils sont doublement touch ...[+++]

For countries no longer eligible for country-specific geographical programmes, provision should be made for phasing out assistance through a gradual approach, paying special attention to the needs of particularly vulnerable population groups and bearing in mind that some of those countries will also cease to enjoy the commercial advantages of the Generalised System of Preferences (GSP), meaning they will be negatively affected twice.


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F. considérant que les proches des Iraniens emprisonnés ou jugés sont également arrêtés, interrogés et harcelés, en dehors de l'Iran et dans l'Union européenne; que des milliers d'Iraniens ont fui le pays et ont trouvé refuge dans les pays voisins;

F. whereas the relatives of Iranians in prison or on trial are also being arrested, questioned and harassed, outside Iran and in the EU; whereas thousands of Iranians have fled the country and found refuge in neighbouring countries;


F. considérant que les proches des Iraniens emprisonnés ou jugés sont également arrêtés, interrogés et harcelés, en dehors de l'Iran et dans l'Union européenne; que des milliers d'Iraniens ont fui le pays et ont trouvé refuge dans les pays voisins;

F. whereas the relatives of Iranians in prison or on trial are also being arrested, questioned and harassed, outside Iran and in the EU; whereas thousands of Iranians have fled the country and found refuge in neighbouring countries;


[43] Voir également arrêts C-304/08 Plus Warenhandelsgesellschaft (demande de décision préjudicielle – Allemagne), 14 janvier 2010; C-540/08 Mediaprint Zeitungs (demande de décision préjudicielle – Autriche), 9 novembre 2010; C-522/08 Telekomunikacja Polska (demande de décision préjudicielle – Pologne), 11 mars 2010.

[43] See also C-304/08 Plus Warenhandelsgesellschaft (Preliminary ruling – Germany), 14 January 2010; C-540/08 Mediaprint Zeitungs (Preliminary ruling – Austria), 9 November 2010; C-522/08 Telekomunikacja Polska (Preliminary Ruling – Poland), 11 March 2010.


Il s’agit de la perception présumée d’un consommateur moyen desdits produits ou services, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé [voir, en ce sens, à propos de l’article 3, paragraphe 1, sous b), de la première directive 89/104/CEE du Conseil, du 21 décembre 1988, rapprochant les législations des États membres sur les marques (JO 1989, L 40, p. 1), disposition qui est identique à l’article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 40/94, arrêt du 12 février 2004, Henkel, C‑218/01, non encore publié au Recueil, point ...[+++]

That means the presumed expectations of an average consumer who is reasonably well informed and reasonably observant and circumspect (see, to that effect, in relation to Article 3(1)(b) of First Council Directive 89/104/EEC of 21 December 1988 to approximate the laws of the Member States relating to trade marks (OJ 1989 L 40, p. 1), which is identical to Article 7(1)(b) of Regulation No 40/94, Case C-218/01 Henkel [2004] ECR I-0000, paragraph 50 and the case-law cited there; see also Joined Cases C-456/01 P and C-457/01 P Henkel v OHIM [2004] ECR I-0000, paragraph 35 and the case-law cited there).


Dans le cadre de l'examen des documents de notification, conformément aux articles 8 et 9, les autorités compétentes du pays d'expédition et du pays de destination doivent également vérifier si le transfert a bien pour objet l'élimination ou la valorisation (cf. également arrêt dans l'affaire C‑6/00).

When considering the notification documents, pursuant to Articles 8 and 9, the competent authorities of the state of dispatch and the state of destination must also assess whether the waste shipment is destined for disposal or recovery (see also judgment in Case C6/00).


Il a également arrêté deux membres de la Chambre des Communes, plusieurs membres du gouvernement écossais et quelques autres personnes qui enfreignaient la loi. C’est en général pour cette raison que l’on se fait arrêter au Royaume-Uni !

It also arrested a couple of members of the House of Commons, a few members of the Scottish Executive and various others who were actually breaking the law, which is generally the reason you get arrested in the United Kingdom.




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également l'arrêt dans ->

Date index: 2025-07-31
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