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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Cylindre récepteur
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Lorsqu'il s'agit d'une situation prévue à l'alinéa
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «égal lorsqu'il s'agit » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
lorsqu'il s'agit d'une situation prévue à l'alinéa

where the case is as provided in paragraph


Autres décisions (Adoptées sans débat. Lorsqu'il s'agit d'actes à caractère législatif, les votes contraires ou abstentions sont indiqués. Les décisions comportant des déclarations que le Conseil aurait décidé de rendre accessibles au public ou des explications de vote sont signalées par un *; les déclarations et les explications de vote en question peuvent être obtenues auprès du Service de presse.)

Other decisions (Adopted without discussion. In the case of legislative acts, votes against or abstentions are indicated. Decisions containing statements which the Council has decided may be released to the public or explanations of vote are asterisked; the statements and explanations of vote in question may be obtained from the Press Office.)


cylindre récepteur [s'appelle aussi 'cylindre de roue' lorsqu'il s'agit de freins]

slave cylinder


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ce clivage est visible également lorsqu'il s'agit d'examiner les progrès accomplis sur la voie de la réalisation des objectifs de la stratégie Europe 2020.

This diversity is also apparent when reviewing progress towards the Europe 2020 targets.


2. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour s'assurer que les comportements visés au paragraphe 1, points a), b) et c), sont punissables également lorsqu'il s'agit de billets ou de pièces en cours de fabrication ou ayant été fabriqués en utilisant des installations ou du matériel légaux en violation des droits ou des conditions en vertu desquels les autorités compétentes peuvent émettre des billets ou des pièces.

2. Member States shall take the necessary measures to ensure that the conduct referred to in points (a), (b) and (c) of paragraph 1 is punishable also with respect to notes or coins being manufactured or having been manufactured by use of legal facilities or materials in violation of the rights or the conditions under which competent authorities may issue notes or coins.


3. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour s'assurer que les comportements visés aux paragraphes 1 et 2 sont passibles de sanctions également lorsqu'il s'agit de billets et de pièces qui n'ont pas encore été émis, mais qui sont destinés à la circulation en tant que monnaie ayant cours légal.

3. Member States shall take the necessary measures to ensure that the conduct referred to in paragraphs 1 and 2 is punishable also in relation to notes and coins which are not yet issued, but are designated for circulation as legal tender.


3. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour s'assurer que les comportements visés aux paragraphes 1 et 2 sont passibles de sanctions également lorsqu'il s'agit de billets et de pièces qui n'ont pas encore été émis, mais qui sont destinés à la circulation en tant que monnaie ayant cours légal.

3. Member States shall take the necessary measures to ensure that the conduct referred to in paragraphs 1 and 2 is punishable also in relation to notes and coins which are not yet issued, but are designated for circulation as legal tender.


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2. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour s'assurer que les comportements visés au paragraphe 1, points a), b) et c), sont punissables également lorsqu'il s'agit de billets ou de pièces en cours de fabrication ou ayant été fabriqués en utilisant des installations ou du matériel légaux en violation des droits ou des conditions en vertu desquels les autorités compétentes peuvent émettre des billets ou des pièces.

2. Member States shall take the necessary measures to ensure that the conduct referred to in points (a), (b) and (c) of paragraph 1 is punishable also with respect to notes or coins being manufactured or having been manufactured by use of legal facilities or materials in violation of the rights or the conditions under which competent authorities may issue notes or coins.


Ce clivage est visible également lorsqu'il s'agit d'examiner les progrès accomplis sur la voie de la réalisation des objectifs de la stratégie Europe 2020.

This diversity is also apparent when reviewing progress towards the Europe 2020 targets.


La Commission s'est également basée sur de nombreuses autres sources, tels que le tableau de bord annuel de la stratégie numérique et des études économiques menées par la DG ECFIN portant, notamment, sur le morcellement du marché des télécommunications en Europe[11]. Le mécanisme de consultation de l'UE établi au titre du cadre réglementaire a également mis en évidence une incohérence des pratiques des autorités réglementaires nationales (ARN) lorsqu'il s'agit de réglementer les marchés concernés.

The Commission also used many other sources of evidence, such as the annual Digital Agenda Scoreboard and economic studies conducted by DG ECFIN, for instance on fragmentation of the telecommunications market in Europe.[11] The EU consultation mechanism under the regulatory framework has also highlighted inconsistent practices by national regulatory authorities (NRAs) when regulating relevant markets.


À cette fin, l’Europe : travaillera à la mise en place d’un marché unique pour les fonds de capital-risque qui permettra la réalisation d'investissements transfrontaliers sans bureaucratie inutile ; renforcera la coopération des investisseurs en matière de capitaux d’amorçage, notamment les investisseurs individuels (business angels), en identifiant et en diffusant les bonnes pratiques ; favorisera l’émergence de fonds de capital-risque plus professionnels, également lorsqu’il s’agit de mettre en œuvre des instruments communautaires (instruments financiers du programme de compétitivité et d’innovation, JEREMIE) |

To this end the Commission will: Work towards a single market for venture capital funds that allows investments across borders without red tape. Enhance investor cooperation in seed investment, paying particular attention to business angels, by identifying and spreading good practices. Favour the emergence of more professional venture capital funds making larger investments, also when implementing Community instruments (CIP instruments, JEREMIE). |


Chaque État membre prend les mesures nécessaires pour s'assurer que les comportements visés à l'article 3 sont punis également lorsqu'il s'agit des billets de banque ou des pièces de monnaie fabriqués en utilisant des installations ou du matériel légaux, en violation des droits ou des conditions en vertu desquels les autorités compétentes peuvent mettre de la monnaie en circulation, et sans l'accord de ces autorités.

Each Member State shall take the necessary measures to ensure that the conduct referred to in Article 3 is punishable also with respect to banknotes or coins being manufactured or having been manufactured by use of legal facilities or materials in violation of the rights or the conditions under which the competent authorities may issue currency, without these authorities' agreement.


Chaque État membre prend les mesures nécessaires pour s'assurer que les comportements visés à l'article 3 sont punis également lorsqu'il s'agit des billets de banque ou des pièces de monnaie fabriqués en utilisant des installations ou du matériel légaux, en violation des droits ou des conditions en vertu desquels les autorités compétentes peuvent mettre de la monnaie en circulation, et sans l'accord de ces autorités.

Each Member State shall take the necessary measures to ensure that the conduct referred to in Article 3 is punishable also with respect to banknotes or coins being manufactured or having been manufactured by use of legal facilities or materials in violation of the rights or the conditions under which the competent authorities may issue currency, without these authorities' agreement.




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égal lorsqu'il s'agit ->

Date index: 2023-04-18
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