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Hauteur d'eau écoulée
Lame d'eau écoulée
Lame écoulée

Traduction de «écoulées s'inscrivent dans » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
hauteur d'eau écoulée | lame d'eau écoulée

depth of runoff




programme spécifique de recherche, de développement technologique et de démonstration à exécuter pour la Communauté européenne, d'une part par le CCR et, d'autre part, au moyen d'activités s'inscrivant dans le cadre d'une approche concurrentielle, et destinées à un soutien scientifique et technique aux politiques communautaires (1995-1998)

specific programme for research and technological development, including demonstration, to be carried out for the European Community, on the one hand, by the JRC and, on the other, by means of activities within the framework of a competitive approach and intended for scientific and technical support to Community policies (1995 to 1998)
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52005DC0432 - EN - Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur la mise en oeuvre et l'évaluation des activités communautaires en faveur des consommateurs 2002-2003, s'inscrivant dans le cadre général établi par la décision n° 283/1999/CE

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52005DC0432 - EN - Report from the Commission to the European Parliament and the Council on the implementation and evaluation of Community activities 2002-2003 in favour of consumers under the General Framework as established by Decision 283/1999/EC


Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur la mise en oeuvre et l'évaluation des activités communautaires en faveur des consommateurs 2002-2003, s'inscrivant dans le cadre général établi par la décision n° 283/1999/CE

Report from the Commission to the European Parliament and the Council on the implementation and evaluation of Community activities 2002-2003 in favour of consumers under the General Framework as established by Decision 283/1999/EC


sur la mise en oeuvre et l'évaluation des activités communautaires en faveur des consommateurs 2002-2003, s'inscrivant dans le cadre général établi par la décision n° 283/1999/CE

on the implementation and evaluation of Community activities 2002-2003 in favour of consumers under the General Framework as established by Decision 283/1999/EC


Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur la mise en oeuvre et l'évaluation des activités communautaires en faveur des consommateurs 2002-2003, s'inscrivant dans le cadre général établi par la décision n° 283/1999/CE /* COM/2005/0432 final */

Report from the Commission to the European Parliament and the Council on the implementation and evaluation of Community activities 2002-2003 in favour of consumers under the General Framework as established by Decision 283/1999/EC /* COM/2005/0432 final */


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Les contrôles sont réalisés chaque année, sur 20 % au moins des programmes terminés au cours de l’année écoulée, avec un minimum de deux programmes, et portent sur au moins 20 % des budgets totaux de ces programmes terminés au cours de l’année écoulée.

The checks described shall be undertaken each year on at least 20 % of the programmes completed in the previous year, covering a minimum of two programmes, and shall relate to at least 20 % of the total budget of the programmes completed during the previous year.


Les modifications apportées aux systèmes politique et juridique au cours des années écoulées s'inscrivent dans un processus de longue durée et il faudra encore du temps avant que l'esprit des réformes soit pleinement reflété dans les attitudes des instances exécutives et judiciaires, à tous les niveaux et dans l'ensemble du pays.

The changes to the Turkish political and legal system over the past years are part of a longer process and it will take time before the spirit of the reforms is fully reflected in the attitudes of executive and judicial bodies, at all levels and throughout the country.


Les contrôles sont réalisés chaque année, sur 20 % au moins des programmes terminés au cours de l'année écoulée, avec un minimum de deux programmes, et portent sur au moins 20 % des budgets totaux de ces programmes terminés au cours de l'année écoulée.

The checks described shall be undertaken each year on at least 20 % of the programmes completed in the previous year, covering a minimum of two programmes, and shall relate to at least 20 % of the total budget of the programmes completed during the previous year.


b) les données provisoires concernant leurs émissions de monoxyde de carbone (CO), dioxyde de soufre (SO2), oxydes d'azote (NOx) et composés organiques volatils (COV) au cours de l'année précédant la dernière année écoulée (année X - 2), ainsi que les données définitives relatives à l'année précédant les deux dernières années écoulées (année X - 3).

(b) provisional data on their emissions of carbon monoxide (CO), sulphur dioxide (SO2), nitrogen oxides (NOx) and volatile organic compounds (VOC) during the year before last (year X-2), together with final data for the year three-years previous (year X-3).


b) les données provisoires concernant leurs émissions de monoxyde de carbone (CO), dioxyde de soufre (SO2), oxydes d'azote (NOx) et composés organiques volatils (COV) au cours de l'année précédant la dernière année écoulée (année X - 2), ainsi que les données définitives relatives à l'année précédant les deux dernières années écoulées (année X - 3);

(b) provisional data on their emissions of carbon monoxide (CO), sulphur dioxide (SO2), nitrogen oxides (NOx) and volatile organic compounds (VOC) during the year before last (year X-2), together with final data for the year three-years previous (year X-3);


3.17. Définition: Par production marchande (P.11), il faut entendre la production écoulée ou destinée à être écoulée sur le marché (point 3.18).

3.17. Definition: Market output consists of output that is disposed of on the market (see paragraph 3.18) or intended to be disposed of on the market.




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Date index: 2023-03-15
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