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Articulation
Cycle des audits
Cycle des vérifications
Débenture à remboursements fixes échelonnés
Débenture à versements échelonnés
Formation
Fractionnement
Organisation
Paiement par acomptes
Paiement par fractions
Paiement par versements
Paiement échelonné
Paiements échelonnés
Payements échelonnés
Plan d'échelonnement des coûts
Stratégie de l'échelonnement
Stratégie de l'échelonnement des échéances
Versements échelonnés
échelonnement
échelonnement des arrivées
échelonnement des audits
échelonnement des avions
échelonnement des vérifications

Vertaling van "échelonner l'information dans " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
échelonnement des arrivées | échelonnement des avions

stacking


stratégie de l'échelonnement des échéances | stratégie de l'échelonnement

ladder strategy | laddering strategy | laddering approach | laddered approach | bond laddering


paiements échelonnés | versements échelonnés

installment payments


paiements échelonnés | paiement par acomptes | payements échelonnés | paiement par fractions

payment by installments | installment | progress payments


débenture à versements échelonnés [ débenture à remboursements fixes échelonnés ]

installment debenture [ instalment debenture ]


entente d'échelonnement du traitement par capitalisation [ entente d'échelonnement du traitement avec fonds réservés ]

funded salary deferral arrangement


échelonnement des audits [ cycle des audits | échelonnement des vérifications | cycle des vérifications ]

cycling of audits


paiement échelonné | paiement par versements

payment by instalments


plan d'échelonnement des coûts

fixed schedule of charges


articulation (1) | fractionnement (2) | échelonnement (3) | organisation (4) | formation (5)

organization | breakdown | structure
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il y a lieu d'inviter les États membres à fournir des informations sur le nombre de bénéficiaires du régime de paiement échelonné et le montant non récupéré auprès de ces bénéficiaires, pour chaque année du régime de paiement échelonné.

Member States should be requested to provide information on the number of beneficiaries under the instalment scheme and the amount not recovered from them each year of the instalment scheme.


4) Pour la première année de remboursement, l'information est fournie pour chaque versement échelonné et un sous-total correspondant à la fin de cette première année est fourni pour chacune des colonnes.

(4) For the first repayment year the information shall be given for each instalment and a subtotal shall be indicated for each of the columns at the end of that first year.


Il peut s’agir de la communication des délais de préavis relatifs aux remboursements, d’informations sur les périodes de blocage (lock-up), de l’indication des circonstances dans lesquelles les mécanismes normaux de remboursement peuvent ne pas s’appliquer ou peuvent être suspendus, et d’informations sur les mesures que l’organe directeur pourrait envisager, telles que l’échelonnement des remboursements (gates) ou le cantonnement d ...[+++]

That could include disclosure of notice periods in relation to redemptions, details of lock-up periods, an indication of circumstances in which normal redemption mechanisms might not apply or may be suspended, and details of any measures that may be considered by the governing body, such as gates, side pocketing, as they have an impact on the specific redemption rights of investors in the particular AIF.


Les accords volontaires visés par la présente directive devraient être transparents et comporter, le cas échéant, des informations concernant au moins les éléments suivants: objectifs quantifiés et échelonnés dans le temps, contrôle et présentation de rapports.

The voluntary agreements which are covered by this Directive should be transparent and contain, where applicable, information on at least the following issues: quantified and staged objectives, monitoring and reporting.


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(26) Les accords volontaires visés par la présente directive devraient être transparents et comporter, le cas échéant, des informations concernant au moins les éléments suivants: objectifs quantifiés et échelonnés dans le temps, contrôle et présentation de rapports.

(26) The voluntary agreements which are covered by this Directive should be transparent and contain, where applicable, information on at least the following issues: quantified and staged objectives, monitoring and reporting.


(19) Aux fins de l’évaluation d’accords volontaires ou autres mesures d’autorégulation présentés en remplacement de mesures d’exécution, des informations doivent être au moins fournies sur les aspects suivants: libre participation, valeur ajoutée, représentativité, objectifs quantifiés et échelonnés, participation de la société civile, suivi et rapports, rapport coût/efficacité de la gestion d’une initiative d’autorégulation et durabilité.

(19) For the assessment of voluntary agreements or other self-regulation measures presented as alternatives to implementing measures, information on at least the following issues should be available: openness of participation, added value, representativeness, quantified and staged objectives, involvement of civil society, monitoring and reporting, cost-effectiveness of administering a self-regulatory initiative, sustainability.


Aux fins de l'évaluation d'accords volontaires ou autres mesures d'autorégulation présentés en remplacement de mesures d'exécution, des informations doivent être au moins fournies sur les aspects suivants: libre participation, valeur ajoutée, représentativité, objectifs quantifiés et échelonnés, participation de la société civile, suivi et rapports, rapport coût/efficacité de la gestion d'une initiative d'autorégulation et durabilité.

For the assessment of voluntary agreements or other self-regulation measures presented as alternatives to implementing measures, information on at least the following issues should be available: openness of participation, added value, representativeness, quantified and staged objectives, involvement of civil society, monitoring and reporting, cost-effectiveness of administering a self-regulatory initiative, sustainability.


(18) Aux fins de l'évaluation d'accords volontaires ou autres mesures d'autorégulation présentés en remplacement de mesures d'exécution, des informations doivent être au moins fournies sur les aspects suivants: libre participation, valeur ajoutée, représentativité, objectifs quantifiés et échelonnés, participation de la société civile, suivi et rapports, rapport coût/efficacité de la gestion d'une initiative d'autorégulation et durabilité.

(18) For the assessment of voluntary agreements or other self-regulation measures presented as alternatives to implementing measures, information on at least the following issues should be available: Openness of participation, added value, representativeness, quantified and staged objectives, involvement of civil society, monitoring and reporting, cost-effectiveness of administering a self-regulatory initiative, sustainability.


7. se félicite de l'issue positive des négociations avec les pays candidats sur les conditions de leur participation au nouveau Fonds de recherche du charbon et de l'acier établie d'après le volume de leurs ressources minières, son paiement étant échelonné pour tenir compte de leur situation économique propre, et invite la Commission à l'informer régulièrement de l'état de la mise en oeuvre des décisions en résultant;

7. Welcomes the successful conclusion of the negotiations with the applicant countries concerning conditions for their participation in the new Research Fund for Coal and Steel, whereby the payment of their contributions, which will be determined in accordance with the size of their mineral resources, will be staggered to take account of their respective economic situations, and calls on the Commission to give it regular progress reports on the implementation of the decisions taken as a result of those negotiations;


3. Un nombre important de dispositions relatives à l'information de la Communauté, à l’échelonnement du paiement de l’aide, aux rapports d’audit et aux contrôles financiers ainsi qu’à la visibilité de la Communauté sont supprimées.

3. Many provisions on the supply of information to the Community, the scheduling of aid payments, audit reports and financial controls, and the Community visibility have been deleted.


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