Traduction de «à titre d'associé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

à titre d'associé
in partnership

légataire à titre particulier | légataire particulier | légataire particulière | légataire à titre spécifique | légataire à titre spécifique de biens personnels | légataire à titre spécifique de biens meubles | légataire à titre spécifique de biens réels | légataire de biens immeubles à titre spécifique
legatee by particular title | particular legatee | specific legatee | specific devisee

accréditation à une association de comptables professionnels [ titre comptable professionnel ]
professional accounting designation

paiement à titre gracieux | indemnité versée à titre gracieux | indemnité à titre gracieux | versement à titre gratuit | règlement à titre gracieux
ex gratia payment

European Society Against Virus Diseases [ Association européenne contre les maladies à virus | Association européenne contre la poliomyélite et autres maladies à virus ]
European Society Against Virus Diseases [ European Association Against Virus Diseases | European Association Against Poliomyelitis and Allied Other Virus Diseases ]

paiement à titre gracieux | indemnité à titre gracieux | versement à titre gratuit | règlement à titre gracieux
ex gratia payment

étranger admis provisoirement | étrangère admise provisoirement | étranger admis à titre provisoire | étrangère admise à titre provisoire | personne admise provisoirement | personne admise à titre provisoire | admis provisoire [ AP ]
temporarily admitted foreign national | temporarily admitted alien | temporarily admitted person

personne appelée à donner des renseignements | personne entendue à titre de renseignements | personne qui dépose à titre de renseignements | personne tenue de renseigner | personne appelée à fournir des renseignements [ PADR ]
person providing information | person asked to give information

réfugié admis à titre provisoire | réfugiée admise à titre provisoire | réfugié admis provisoirement | réfugiée admise provisoirement [ RAP ]
temporarily admitted refugee

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L’Islande, le Liechtenstein et la Norvège sont associés au titre de l’Espace économique européen, et la Suisse et Israël sont associés au titre d’un accord d’association.
Iceland, Liechtenstein and Norway are associated in the framework of the European Economic Area, and Switzerland and Israel are associated in the framework of an association agreement.

Sur recommandation du ministre des Finances et en vertu de l’alinéa 463g) de la Loi sur les associations coopératives de créditNote de bas de page , il plaît à Son Excellence le Gouverneur général en conseil d’abroger le Règlement sur la protection des titres (associations coopératives de crédit), C.R.C., ch. 420, et de prendre en remplacement le Règlement concernant la protection et le maintien de l’actif des associations, ci-après.
His Excellency the Governor General in Council, on the recommendation of the Minister of Finance, pursuant to paragraph 463(g) of the Cooperative Credit Associations ActFootnote , is pleased hereby to revoke the Protection of Securities (Cooperative Credit Associations) Regulations, C.R.C., c. 420, and to make the annexed Regulations respecting the protection and maintenance of assets of associations in substitution therefor.

Les titres associés au nom des présidents témoignent de ce qu’ils ont réalisé durant toute leur vie.
Titles associated with the Speakers’ names reflect their lifetime achievements.

Les 24,1 millions de dollars dont vous avez à juste titre associés à l'intégrité des programmes concernent trois ou quatre questions.
First off, I'd say that the $24.1 million, which was described accurately by you as program integrity, was really designed to focus on three or four areas.

pour chaque couche, au moins un style de représentation par défaut, comprenant au minimum un titre associé et un identifiant unique.
for each layer at least a default portrayal style, with as a minimum an associated title and a unique identifier.

3. Lorsqu’un État membre considère un associé comme fiscalement transparent sur la base de l’évaluation par cet État membre des caractéristiques juridiques de l’associé au titre de la législation en vertu de laquelle il a été constitué, et qu’en conséquence, il impose les personnes ayant des intérêts dans l’associé au titre de leur part des bénéfices de l’associé au moment où naissent ces bénéfices, l’État membre en question n’impose pas ces personnes au titre des revenus, des bénéfices ou des plus-values résultant de l’attribution à l’associé de titres représentatifs du capital social de la société bénéficiaire ou acquérante.
3. Where a Member State considers a shareholder as fiscally transparent on the basis of that Member State’s assessment of the legal characteristics of that shareholder arising from the law under which it is constituted and therefore taxes those persons having an interest in the shareholder on their share of the profits of the shareholder as and when those profits arise, that Member State shall not tax those persons on income, profits or capital gains from the allotment of securities representing the capital of the receiving or acquiring company to the shareholder.

1. L’attribution, à l’occasion d’une fusion, d’une scission ou d’un échange d’actions, de titres représentatifs du capital social de la société bénéficiaire ou acquérante à un associé de la société apporteuse ou acquise, en échange de titres représentatifs du capital social de cette dernière société, ne doit, par elle-même, entraîner aucune imposition sur le revenu, les bénéfices ou les plus-values de cet associé.
1. On a merger, division or exchange of shares, the allotment of securities representing the capital of the receiving or acquiring company to a shareholder of the transferring or acquired company in exchange for securities representing the capital of the latter company shall not, of itself, give rise to any taxation of the income, profits or capital gains of that shareholder.

Nous comptons également environ 125 entreprises qui sont membres à titre associé et fournissent une vaste gamme de services en appui à l'industrie en amont du pétrole et du gaz.
We also have about 125 associate member companies that provide a wide range of services to support the upstream oil and gas industry.

Elle a ainsi recueilli l'avis de nombreuses associations d'usagers (représentant les grands usagers, les petits et les moyens), et de grands usagers commerciaux dans les secteurs secondaire et tertiaire; de l'association européenne des exploitants de réseaux de télécommunications et de la majorité des organismes de télécommunications dans la Communauté à titre individuel; des prestataires existants ou potentiels de services nouveaux; des associations de producteurs, et des producteurs d'équipements à titre individuel; du comité mixte des télécommunications représentant les organismes de télécommunications et les organisations syndicales; et des associations de consommateurs.
These included contributions from a large number of user associations (representing large, medium and small users) and large commercial users in the manufacturing and services sectors; from the European Telecommunications Network Operators association and the majority of Community-based Telecommunications organisations (TOs) individually, from existing or potential new service providers, and from manufacturing associations, individual equipment manufacturers, the Joint Telecommunications Committee representing telecommunications organisations and trade unions, and from consumer organisations.