Vertaling van "véhicules ou d'accessoires " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

équipement de véhicule [ accessoire automobile ]
vehicle parts [ automobile accessory ]

assembleur d'accessoires d'éclairage pour véhicules automobiles [ assembleuse d'accessoires d'éclairage pour véhicules automobiles ]
motor vehicle lighting fixture assembler

droit d'accise sur les parties, pièces détachées et accessoires de véhicules à moteur
excise duty on motor vehicle parts and accessories

parties, pièces détachées et accessoires des véhicules automobiles
parts and accessories of motor vehicles

accessoire | assiette (d'un véhicule) | enjoliveur (de roue) | garniture | garniture (de siège) | tailler
trim

installer les accessoires d'un véhicule
fix vehicle accessories | installing vehicle accessories | establish vehicle accessories | install vehicle accessories

représentant de commerce en véhicules moteurs, pièces et accessoires [ représentante de commerce en véhicules moteurs, pièces et accessoires ]
motor vehicles and equipment sales representative

véhicule [ matériel de transport | matériel roulant ]
vehicle [ transport equipment | transport facilities ]

dispositif de signalisation [ avertisseur sonore | dispositif d'éclairage | feu d'éclairage | feu de brouillard | feu de croisement | feu de position | feu de route | feu de stop | phare (signalisation) | signalisation du véhicule ]
signalling device [ anti-dazzle headlamp | audible warning device | dipped-beam headlamp | fog lamp | light | lighting system | main-beam headlamp | side marker lamp | stop lamp | vehicle signals ]

assembleur d'accessoires [ assembleuse d'accessoires | monteur d'accessoires | monteuse d'accessoires ]
fixtures assembler

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

«véhicule côte à côte», un véhicule autopropulsé, contrôlé par l'opérateur et non articulé destiné essentiellement à circuler sur des surfaces sans revêtement sur quatre roues ou davantage, dont la masse à vide minimale en ordre de marche est de 300 kg (y compris l'équipement standard, le liquide de refroidissement, les lubrifiants, le carburant et les outils mais à l'exclusion des accessoires optionnels et du conducteur) et la vitesse maximale par construction est égale ou supérieure à 25 km/h; un tel véhicule est aussi conçu pour transporter des personnes et/ou des marchandises et/ou pour tirer et pousser du matériel, est dirigé par une commande autre qu'un guidon, est destiné à des fins récréatives ou utilitaires et ne peut transporter plus de six personnes, y compris le conducteur, assises côte à côte sur un ou plusieurs sièges autres que des selles.
‘side-by-side vehicle’ or ‘SbS’ means a self-propelled, operator-controlled, non-articulated vehicle intended primarily to travel on unpaved surfaces on four or more wheels, having a minimum unladen mass, in running order, of 300 kg (including standard equipment, coolant, lubricants, fuel and tools but excluding optional accessories and the driver) and a maximum design speed of 25 km/h or more; such a vehicle is also designed to transport persons and/or goods, and/or to pull and push equipment, is steered by a control other than a handlebar, is designed for recreational or utility purposes and carries no more than six people including the driver, sitting side by side on one or more non-straddle seats.

L’article 14 de la directive 98/71/CE du Parlement européen et du Conseil, du 13 octobre 1998, sur la protection juridique des dessins ou modèles et l’article 110 du règlement (CE) no 6/2002 du Conseil, du 12 décembre 2001, sur les dessins ou modèles communautaires doivent être interprétés en ce sens qu’ils n’autorisent pas, par dérogation aux dispositions de la directive 2008/95/CE du Parlement européen et du Conseil, du 22 octobre 2008, rapprochant les législations des États membres sur les marques et du règlement (CE) no 207/2009 du Conseil, du 26 février 2009, sur la marque communautaire, un fabricant de pièces détachées et d’accessoires pour véhicules automobiles, tels que des enjoliveurs, à apposer sur ses produits un signe identique à une marque enregistrée, entre autres choses pour de tels produits, par un producteur de véhicules automobiles, sans le consentement de ce dernier, au motif que l’usage qui serait ainsi fait de cette marque constituerait le seul moyen de réparer le véhicule concerné en lui restituant, en tant que produit complexe, son apparence initiale.
Article 14 of Directive 98/71/EC of the European Parliament and of the Council of 13 October 1998 on the legal protection of designs and Article 110 of Council Regulation (EC) No 6/2002 of 12 December 2001 on Community designs must be interpreted as precluding, by way of derogation to the provisions of Directive 2008/95/EC of the European Parliament and of the Council of 22 October 2008 to approximate the laws of the Member States relating to trade marks and Council Regulation (EC) No 207/2009 of 26 February 2009 on the Community trade mark, a manufacturer of spare parts and accessories for motor vehicles, such as hub caps, from affixing to its goods a sign which is identical to a registered trade mark, inter alia for such goods, by a manufacturer of motor vehicles, without the consent of the latter, on the ground that the use which would thus be made of that trade mark constitutes the only means of repairing the vehicle at issue by restoring its original appearance as a complex product.

Ces dispositions devraient inclure, sans s’y limiter, des exigences relatives à l’intégrité de la structure des véhicules, aux systèmes d’aide à la conduite, aux systèmes procurant au conducteur visibilité et informations sur l’état du véhicule et l’espace environnant, aux systèmes d’éclairage du véhicule, aux systèmes de protection des occupants du véhicule, à l’extérieur du véhicule et à ses accessoires, aux masses et dimensions du véhicule et aux pneumatiques.
Those provisions should include, but not be limited to, requirements relating to vehicle structural integrity, systems to aid the driver’s control of the vehicle, systems to provide the driver with visibility and information on the state of the vehicle and the surrounding area, vehicle lighting systems, vehicle occupant protection systems, the vehicle exterior and accessories, vehicle masses and dimensions and vehicle tyres.

à être incorporés dans des machines, installations (par exemple, de chauffage, climatisation, éclairage), appareils ménagers et autres, véhicules et autres moyens de transport, ou à servir au fonctionnement, à l'entretien et à l'équipement de ceux-ci, à l'exception des bâches et des accessoires en textiles pour véhicules à moteur, vendus séparément des véhicules
for incorporation in machines, installations (e.g. for heating, air conditioning or lighting), domestic and other appliances, vehicles and other means of transport, or for their operation, maintenance or equipment, other than tarpaulin covers and textile motor vehicle accessories sold separately from the vehicle

à être incorporés dans des machines, installations (de chauffage, climatisation, éclairage, etc.), appareils ménagers et autres, véhicules et autres moyens de transport, ou à servir au fonctionnement, à l'entretien et à l'équipement de ceux-ci, à l'exception des bâches et des accessoires en textiles pour véhicules à moteur, vendus séparément des véhicules
for incorporation in machines, installations (e.g. for heating, air conditioning or lighting), domestic and other appliances, vehicles and other means of transport, or for their operation, maintenance or equipment, other than tarpaulin covers and textile motor vehicle accessories sold separately from the vehicle.

Ces dispositions devraient inclure, sans s’y limiter, des exigences relatives à l’intégrité structurelle des véhicules, aux systèmes d’aide à la conduite, aux systèmes procurant au conducteur visibilité et information sur l’état du véhicule et l’espace environnant, aux systèmes d’éclairage du véhicule, aux systèmes de protection des occupants du véhicule, à l’extérieur du véhicule et à ses accessoires, aux masses et dimensions du véhicule, aux pneumatiques et aux systèmes de sécurité avancés et à divers autres éléments.
Those provisions should include, but not be limited to, requirements relating to vehicle structural integrity, systems to aid the driver’s control of the vehicle, systems to provide the driver with visibility and information on the state of the vehicle and the surrounding area, vehicle lighting systems, vehicle occupant protection systems, the vehicle exterior and accessories, vehicle masses and dimensions, vehicle tyres and advanced vehicle systems and various other items.

—les termes «tracteur agricole ou forestier» désignent tout véhicule à moteur, à roues ou à chenilles, ayant au moins deux essieux, dont la fonction réside essentiellement dans sa puissance de traction, qui est spécialement conçu pour tirer, pousser, porter ou actionner certains outils, machines ou remorques destinés à l'emploi dans l'exploitation agricole ou forestière et dont l'utilisation pour le transport sur route de personnes ou de marchandises ou pour la traction sur route de véhicules utilisés pour le transport de personnes ou de marchandises n'est qu'accessoire.
—‘Agricultural or forestry tractor’ means any power-driven vehicle running on wheels or tracks, having at least two axles, the principal function of which lies in its tractive power, which is specially designed to pull, push, carry or operate certain tools, machines or trailers used in connection with agricultural or forestry operations, and the use of which for carrying persons or goods by road or drawing, on the road, vehicles used for the carriage of persons or goods is only a secondary function.

les termes «tracteur agricole ou forestier» désignent tout véhicule à moteur, à roues ou à chenilles, ayant au moins deux essieux, dont la fonction réside essentiellement dans sa puissance de traction, qui est spécialement conçu pour tirer, pousser, porter ou actionner certains outils, machines ou remorques destinés à l'emploi dans l'exploitation agricole ou forestière et dont l'utilisation pour le transport sur route de personnes ou de marchandises ou pour la traction sur route de véhicules utilisés pour le transport de personnes ou de marchandises n'est qu'accessoire.
‘Agricultural or forestry tractor’ means any power-driven vehicle running on wheels or tracks, having at least two axles, the principal function of which lies in its tractive power, which is specially designed to pull, push, carry or operate certain tools, machines or trailers used in connection with agricultural or forestry operations, and the use of which for carrying persons or goods by road or drawing, on the road, vehicles used for the carriage of persons or goods is only a secondary function.

Les accessoires, pièces de rechange et outillage livrés avec un matériel, une machine, un appareil ou un véhicule, qui font partie de l'équipement normal et sont compris dans le prix ou ne sont pas facturés à part, sont considérés comme formant un tout avec le matériel, la machine, l'appareil ou le véhicule considéré.
Accessories, spare parts and tools dispatched with a piece of equipment, machine, apparatus or vehicle, which are part of the normal equipment and included in the price thereof or which are not separately invoiced, shall be regarded as one with the piece of equipment, machine, apparatus or vehicle in question.