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Angle de prise de vue
Angle de prise de vues
Angle de prises de vue
Angle de vue
Bureau de conseil en vue du retour
CVR
Cadrage penché
Conseil en vue du retour
Détention aux fins d'expulsion
Détention en vue d'expulsion
Détention en vue de l'exécution du renvoi
Détention en vue du refoulement
Détention en vue du renvoi
Détention en vue du renvoi ou de l'expulsion
Plan cassé
Plan oblique
Protocole d'usager à usager
Protocole entre usagers
Protocole entre utilisateurs
Protocole usager-usager
Service-conseil en vue du retour

Vertaling van "vue d'un usage " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
produit chimique mélangé en vue d'usages photographiques

chemical product mixed or compounded for photographic uses


autorisation de mise sur le marché en vue d'un usage pédiatrique

paediatric use marketing authorisation | PUMA [Abbr.]


Les produits chimiques d'usage industriel : partie I: vue d'ensemble et perspectives

Industrial chemical industries: part 1: overview and prospects


Les produits chimiques d'usage industriel : partie 1 : vue d'ensemble et perspectives

Industrial Chemical Industries: Part 1: Overview and Prospects


L'usage des drogues à des fins non médicales : données de base en vue des études épidémiologiques

Core data for epidemiological studies of nonmedical drug use


protocole d'usager à usager | protocole entre usagers | protocole entre utilisateurs | protocole usager-usager

user-user protocol


détention en vue du renvoi ou de l'expulsion | détention en vue du renvoi | détention en vue d'expulsion | détention en vue de l'exécution du renvoi | détention aux fins d'expulsion | détention en vue du refoulement

detention pending deportation | pre-deportation detention


angle de prise de vue | angle de prises de vue | angle de prise de vues | plan oblique | plan cassé | cadrage penché | angle de vue

angle shot | camera angle | shooting angle | tilted image | canted shot | angle of view


service-conseil en vue du retour | bureau de conseil en vue du retour | conseil en vue du retour [ CVR ]

return counselling service [ RCS ]


Convention du 9 septembre 1966 entre la Suisse et la France en vue d'éliminer les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune et de prévenir la fraude et l'évasion fiscales | Convention du 9 septembre 1966 entre la Confédération suisse et la République française en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune

Convention of 9 September 1966 between the Swiss Confederation and the Republic of France for the Avoidance of Double Taxation with Respect to Taxes on Income and on Capital and for the Prevention of Tax Fraud and Tax Evasion | Convention of 9 September 1966 between the Swiss Confederation and the Republic of France for the Avoidance of Double Taxation with Respect to Taxes on Income and on Capital
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Chaque site est donc unique et chacun sera examiné par ceux qui ont un rôle à y jouer, tant du point de vue gouvernemental que non gouvernemental, y compris du point de vue des usagers.

So each site is unique, and each site will be examined by the people involved with that site from both a governmental and a non-governmental perspective, including always the users.


Dans le cas des restrictions caractérisées telles que la fixation horizontale des prix à laquelle donnent lieu l'établissement du tarif de la conférence et la fixation en commun des taxes et des surtaxes, les effets négatifs sont, du point de vue des usagers, très graves, car ceux-ci considèrent que les conférences fonctionnent au bénéfice de leurs membres les moins efficaces et appellent à leur suppression.

In the case of hard core restrictions such as horizontal price fixing which occur when the conference tariff is set and charges and surcharges are jointly fixed, the negative effects are, from transport users' point of view, very serious since they consider that conferences operate for the benefit of the least efficient members and call for their abolishment.


- l’utilisation insuffisante des "nouveaux" moyens d’information et l’insuffisante prise en compte des points de vue des usagers ou des usagers potentiels.

- insufficient use of 'new' means of information and insufficient consideration for users' and potential users' viewpoints.


(4) Le présent règlement a pour but de faciliter le développement et l'accessibilité de médicaments à usage pédiatrique, d'assurer que ces médicaments fassent l'objet de recherches éthiques d'une grande qualité et qu'ils soient dûment autorisés en vue d'un usage en pédiatrie, et enfin d'améliorer les informations disponibles sur l'usage de médicaments au sein des diverses populations pédiatriques.

(4) This Regulation aims to facilitate the development and accessibility of medicinal products for use in the paediatric population, to ensure that medicinal products used to treat the paediatric population are subject to ethical research of high quality and are appropriately authorised for use in the paediatric population, and to improve the information available on the use of medicinal products in the various paediatric populations.


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4. Le médicament pour lequel une autorisation de mise sur le marché en vue d'un usage pédiatrique est accordée peut conserver la dénomination de tout médicament qui contient le même principe actif et pour lequel le même titulaire a obtenu une autorisation en vue d'un usage chez l'adulte.

4. The medicinal product in respect of which a paediatric use marketing authorisation is granted may retain the name of any medicinal product which contains the same active substance and in respect of which the same holder has been granted authorisation for use in adults.


C'est une politique rétrograde, inacceptable, d'abord du point de vue des usagers, car des services publics convenables sont absolument incompatibles avec la recherche du profit, comme l'ont illustré tragiquement les accidents ferroviaires en Grande-Bretagne ou la collision aérienne en Suisse.

This policy is reactionary and unacceptable, first from the point of view of users, as proper public services are entirely incompatible with the quest for financial gain, as shown by the tragic rail accidents in Great Britain and the tragic plane crash in Switzerland.


Le Royaume Uni peut exporter, en vue d'usages techniques, certains produits (tels que la gélatine) obtenus à partir de matières premières provenant de bovins abattus au Royaume Uni, à condition qu'ils soient étiquetés comme il convient.

The United Kingdom may export certain products (such as gelatine) for technical purposes, made from raw material from bovine animals slaughtered in the United Kingdom, if it is suitably labelled.


dans les fonderies non intégrées d'aluminium qui produisent des coulées spécialisées en vue d'usages qui exigent des normes élevées de sécurité et de qualité et qui consomment moins de 1,5 kg par jour de HCE en moyenne ; dans la production de certains alliages de magnésium.

in non-integrated aluminium foundries producing specialized castings for applications requiring high quality and high safety standards and where consumption is less than 1,5 kg of HCE per day on average; in the production of certain magnesium alloys.


Au cours du débat ont notamment été abordées les questions suivantes : - L'opportunité, d'abord, d'aller au-delà des dispositions de la directive 93/89 en y intégrant, une partie, voire la totalité, des nouveaux éléments figurant dans la nouvelle proposition de la Commission; - L'opportunité de commencer à introduire, conformément à la proposition de la Commission = un système de taxes modulées sur les véhicules et un système obligatoire de droits d'usage, = un élément portant sur les coûts externes lors de la détermination des droits d'usage et des péages, et = la définition de critères concernant un prélèvement supplémentaire pour les ...[+++]

The Commission forwarded the new proposal to the Council in July 1996; its content departs significantly from the annulled Directive, in particular inasmuch as it puts forward a new, more differentiated system of taxes, user charges and tolls, and a system for charging external costs which is based on the principles set forth in the Commission's Green Paper on pricing in transport ("realistic pricing"). The following questions were discussed in particular: - The advisability of going further than Directive 93/89/EEC and including some or all of the new points in the Commission's new proposal; - The advisability of beginning the introduction, as proposed by the Commission, of = a system of modulated vehicle taxes and a compulsory system of ...[+++]


Les personnes interpellées pour usage de cannabis sont les plus jeunes (22 ans en moyenne) des usagers de drogues interpellés. Toutefois, il convient de noter qu’un peu moins de la moitié des personnes arrêtées pour usage de drogue (45 %) sont placées en garde à vue et que la grande majorité des usagers simples mis en cause (97,2 %) ont été libérés en 1997.[48]

However, it must be noted that a little less than half of the individuals arrested for using drugs (45%) were retained for questioning and the vast majority of persons (97.2%) held for questioning were freed in 1997.[48]




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Date index: 2022-08-31
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