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Analyse de l'objet visé
Analyse fondée sur l'objet visé
Blocage des appels entrants
Blocage des appels sortants
Coup-arrière
Interdiction d'appels au départ
Interdiction d'appels de départ
Interdiction d'appels à l'arrivée
Interdiction d'effectuer des essais nucléaires
Interdiction d'effectuer une opération
Interdiction d'effectuer une opération sur valeurs
Interdiction d'opérations
Interdiction d'opérations sur valeurs
Interdiction des appels au départ
Interdiction des appels d'arrivée
Interdiction des appels à l'arrivée
Interdiction des essais d'armes nucléaires
Interdiction des essais nucléaires
Visée arrière
Visée inverse
Visée reflex
Visée reflexe
Visée réflexe
Visée rétrograde

Vertaling van "visé par l'interdiction " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
l'interdiction visée ne frappe pas les tarifs de concurrence

the prohibition provided for shall not apply to tariffs fixed to meet competition


visée reflex | visée reflexe | visée réflexe

reflex viewing


coup-arrière | visée arrière | visée inverse | visée rétrograde

backsight(USA) | backward sight | plus sight


Passage : Le guide du Canada sur l'interdiction complète des mines terrestres [ Le guide du Canada sur l'interdiction complète des mines terrestres | Passage: Rapport du Canada sur l'interdiction des mines terrestres | Rapport du Canada sur l'interdiction des mines terrestres ]

Safelane: Canada's Guide to the Global Ban on Landmines [ Canada's Guide to the Global Ban on Landmines | Safelane: Canada's Landmine Ban Report | Canada's Landmine Ban Report ]


interdiction d'opérations sur valeurs | interdiction d'opérations | interdiction d'effectuer une opération sur valeurs | interdiction d'effectuer une opération

cease trading order on securities | cease trading order | stop trading order on securities | stop trading order | stop order on securities | stop order


analyse fondée sur l'objet visé [ analyse de l'objet visé | analyse qui constitue à examiner le but ou l'objet visé ]

purposive analysis


visée rétrograde [ visée arrière | visée inverse ]

backsight [ back sight | backward sight ]


interdiction d'appels au départ | interdiction des appels au départ | interdiction d'appels de départ | blocage des appels sortants

outgoing call barring | OCB | outgoing call barred | outgoing call denied | outgoing call restriction


interdiction d'appels à l'arrivée | interdiction des appels à l'arrivée | interdiction des appels d'arrivée | blocage des appels entrants

incoming call barring | ICB | incoming call barred | incoming call denied | incoming call restriction


interdiction d'effectuer des essais nucléaires | interdiction des essais d'armes nucléaires | interdiction des essais nucléaires

nuclear weapon test ban | nuclear test ban
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Si l’expérimentation animale a lieu après l’entrée en vigueur de l’interdiction de mise sur le marché de 2013, le dossier devrait permettre de vérifier si l’expérimentation vise à vérifier le respect des exigences de la directive/ du règlement sur les cosmétiques ou si elle concerne d’autres exigences.

If testing took place after the 2013 marketing ban deadline, the product information file should allow verification on whether the testing was carried out in order to meet the requirements of the Directive/Regulation or for other purposes.


1. Les États membres, les ports maritimes, les aéroports et les transporteurs internationaux mettent à la disposition des voyageurs des informations sur les interdictions visées à l'article 40, paragraphe 2, sur les exigences visées à l'article 41, paragraphe 2, et à l'article 42, paragraphe 3, ainsi que sur les exemptions visées à l'article 75, paragraphe 2, relatives à l'introduction de végétaux, produits végétaux et autres objets sur le territoire de l'Union.

1. Member States, seaports, airports and international transport operators shall make information available to passengers concerning prohibitions referred to in Article 40(2), requirements referred to in Articles 41(2) and 42(3) and the exemption referred to in Article 75(2) as regards the introduction of plants, plant products and other objects into the Union territory.


7. Lorsque la condition visée à l'article 36, point e), est uniquement remplie pour un ou plusieurs matériels, semences ou pommes de terre de semence de prébase, de base ou certifiés, ou matériels ou semences standard ou CAC, visés dans les directives 66/401/CEE, 66/402/CEE, 68/193/CEE, 2002/54/CE, 2002/55/CE, 2002/56/CE, 2002/57/CE, 2008/72/CE et 2008/90/CE, la liste visée au paragraphe 2 du présent article énumère ces catégories et précise que l'interdiction de l'intr ...[+++]

7. Where point (e) of Article 36 is only fulfilled for one or more of the pre-basic, basic, or certified material, seed or seed potatoes, or standard or CAC material or seed, as referred to in Directives 66/401/EEC, 66/402/EEC, 68/193/EEC, 2002/54/EC, 2002/55/EC, 2002/56/EC, 2002/57/EC, 2008/72/EC and 2008/90/EC, the list referred to in paragraph 2 of this Article shall set out those categories stating that the prohibition of introduction and movement provided for in paragraph 1 of this Article only applies to those categories.


En effet, en contraignant les entreprises concernées à rechercher des solutions de remplacement rentables pour le transport des marchandises visées, l’interdiction sectorielle de circuler est susceptible d’affecter de manière substantielle le transit des marchandises entre l’Europe septentrionale et le nord de l’Italie.

By forcing the undertakings concerned to seek viable alternative solutions for the transport of the goods in question, the sectoral traffic prohibition is liable to have a substantial effect on the transit of goods between northern Europe and northern Italy.


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Nous voulions que la résolution du Costa Rica soit soumise à un vote, et nous aurions appuyé cette résolution, qui vise l'interdiction complète de toute forme de clonage.

We wish to bring the Costa Rican resolution to a vote, and we would have supported that resolution, which was a prohibition, a complete ban on all forms of cloning.


Le présent règlement concerne le confinement, l'utilisation, la récupération et la destruction des gaz à effet de serre fluorés visés à l'annexe I, l'étiquetage et l'élimination des produits et des équipements contenant ces gaz, la notification d'informations concernant ces gaz, le contrôle des utilisations visées à l'article 8 et les interdictions de mise sur le marché des produits et des équipements visés à l'article 9 et à l'annexe II, ainsi que la formation et la certification du personnel et des entreprises intervenant dans les a ...[+++]

This Regulation addresses the containment, use, recovery and destruction of the fluorinated greenhouse gases listed in Annex I; the labelling and disposal of products and equipment containing those gases; the reporting of information on those gases; the control of uses referred to in Article 8 and the placing on the market prohibitions of the products and equipment referred to in Article 9 and Annex II; and the training and certification of personnel and companies involved in activities provided for by this Regulation.


J'attirerai principalement l'attention sur l'article 4 du projet de loi, qui vise l'interdiction d'utiliser et de vendre certains types d'essence et de carburant diesel.

I will specifically draw the attention of the House to clause 4 of the bill, which deals with the prohibition of the use and sale of certain gasoline and diesel fuel.


3. Chaque État membre dans lequel s'applique l'interdiction de stade visée au point 1 est en outre invité à examiner la possibilité de prendre les mesures appropriées pour que les dispositions imposant cette interdiction de stade adoptées au niveau national puissent également être étendues à certains matches de football disputés dans d'autres États membres et tiennent compte des dispositions adoptées en la matière par d'autres État ...[+++]

3. Each Member State in which stadium bans as referred to in paragraph 1 are in force is furthermore invited to consider the possibility of taking appropriate steps to ensure that orders imposing them issued domestically may also be extended to cover certain football matches held in other Member States and take into account orders issued by other Member States.


Celle-ci vise l'interdiction dans toute la Communauté de matériels à risques spécifiés à l'égard des encéphalopathie spécifiques transmissibles pour l'ensemble des utilisations possibles.

This proposal would impose a Community-wide ban on the use, for whatever purposes, of material presenting specified risks as regards transmissible spongiform encephalopathies.


La situation reglementaire actuelle dans la Communaute relative a l'utilisation des hormones, se base sur la directive 81/602/CEE approuvee par le Conseil le 31 juillet 1981, qui vise l'interdiction immediate (c'est a dire au plus tard deux mois apres la date de l'adoption de cette directive) pour toute la Communaute de l'utilisation de deux hormones artificielles a savoir des stilbenes et des thyrostatiques.

The present Community provisions on the use of hormones are those laid down by Directive 81/602/EEC approved by the Council on 31 July 1981, concerning the immediate prohibition (i.e. within two months at the latest of the date of adoption of the Directive) throughout the Commission of the use of two artificial hormones, namely stilbenes and thyrostatic substances.


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