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Chanterelle d'automne
Chenille blanche
Chenille à toile d'automne
Congrès d'automne de l'ACTU et Trans-Expo
Date d'effet
Date d'entrée en vigueur
Date de prise d'effet
Dent-de-lion d'automne
Entrée en vigueur
Jamesonielle d'automne
Noctuelle d'automne
Pissenlit d'automne
Prise d'effet
Salon de l'Habitation d'Ottawa - Automne
Salon de l'Habitation d'Ottawa - Automne'87
Spectateur du coloris automnal
Spectatrice du coloris automnal
Sylphide d'automne
Vêlage automnal
Vêlage d'automne
écaille fileuse

Vertaling van "vigueur l'automne " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


chenille à toile d'automne | chenille blanche | écaille fileuse | noctuelle d'automne

fall webworm


dent-de-lion d'automne | pissenlit d'automne

fall dandelion | smooth hawbit


sylphide d'automne | jamesonielle d'automne

Jameson's liverwort


spectateur du coloris automnal [ spectatrice du coloris automnal ]

leaf peeper [ leaf watcher ]


Salon de l'Habitation d'Ottawa - Automne'87 [ Salon de l'Habitation d'Ottawa - Automne ]

Ottawa Fall Home Show 1987 [ Ottawa Fall Home Show ]


Congrès d'automne de l'ACTU et Trans-Expo [ Congrès d'automne de l'Association canadienne du transport urbain et Trans-Expo ]

CUTA Fall Conference & Trans-Expo [ Canadian Urban Transit Association - 2006 Fall Conference and Trans-Expo ]


entrée en vigueur | prise d'effet | date d'entrée en vigueur | date d'effet | date de prise d'effet

effective date


date de prise d'effet | date d'effet | date d'entrée en vigueur | entrée en vigueur | prise d'effet

effective date | attachment date | inception date | policy date


chanterelle d'automne

trumpet chantarelle | Cantharellus tubiformis var. tubiformis
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le nouveau code de procédure civile entrera en vigueur à l'automne, tandis que le nouveau code pénal et le nouveau code de procédure pénale devraient entrer en vigueur l'an prochain, selon les dernières estimations.

The new Civil Procedure Code will enter into force this autumn and the new Criminal and Criminal Procedure Codes are currently foreseen for entry into force next year.


Pour ce qui est des véhicules lourds, il est proposé d'introduire des dispositions concernant l'ESC dans le règlement 13 de l'UNECE[17] qui entrera probablement en vigueur à l'automne 2008. «eSafetyAware!»[18] est une plateforme de communication dont l’objectif est d’accélérer l’introduction sur le marché de technologies pour véhicules intelligents en organisant des campagnes d’information et des événements ciblés sur les utilisateurs finaux.

Concerning heavy vehicles, there is a proposal for provisions for ESC to be implemented into the UNECE[17] Regulation 13 that will most probably enter into force in autumn 2008. eSafetyAware![18] is a communication platform seeking to accelerate the market introduction of intelligent car technologies by organising information campaigns and end-user events.


Il faut toutefois, pour ce faire, qu'un accord entre les institutions intervienne sur le cadre financier pluriannuel (CFP) 2014-2020 ainsi que sur la réforme de la PAC au cours de l'automne 2013 afin que les bases juridiques de la nouvelle PAC entrent en vigueur le 1er janvier 2014.

This requires, however, that an agreement between the institutions on the Multiannual Financial Framework (MFF) 2014-2020, as well as on the reform fn the CAP is achieved in the autumn of 2013 so that the legal bases for the reformed CAP come into force on January 1, 2014.


Le règlement, qui est entré en vigueur en mai 2013, instaure un examen européen des projets de plans budgétaires selon un calendrier coordonné, à l’automne, pour les États membres dont la monnaie est l’euro et renforce les cadres budgétaires nationaux en exigeant la création d’organismes indépendants.

The Regulation, which came into force in May 2013, introduces a European assessment of draft budgetary plans on a coordinated timeframe in autumn for euro area Member States and improves national budgetary frameworks by requiring the creation of independent bodies.


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Le nouveau code de procédure civile entrera en vigueur à l'automne, tandis que le nouveau code pénal et le nouveau code de procédure pénale devraient entrer en vigueur l'an prochain, selon les dernières estimations.

The new Civil Procedure Code will enter into force this autumn and the new Criminal and Criminal Procedure Codes are currently foreseen for entry into force next year.


Pour ce qui est des véhicules lourds, il est proposé d'introduire des dispositions concernant l'ESC dans le règlement 13 de l'UNECE[17] qui entrera probablement en vigueur à l'automne 2008. «eSafetyAware!»[18] est une plateforme de communication dont l’objectif est d’accélérer l’introduction sur le marché de technologies pour véhicules intelligents en organisant des campagnes d’information et des événements ciblés sur les utilisateurs finaux.

Concerning heavy vehicles, there is a proposal for provisions for ESC to be implemented into the UNECE[17] Regulation 13 that will most probably enter into force in autumn 2008. eSafetyAware![18] is a communication platform seeking to accelerate the market introduction of intelligent car technologies by organising information campaigns and end-user events.


Nous examinons par là même un accord conclu à l’automne de l’année dernière lors de la conférence de l’OACI, et qui est en vigueur dans le monde entier.

This proposal implements an agreement which was adopted at the ICAO Assembly in the autumn of last year and which applies throughout the world.


En conséquence, un nouveau règlement SPG devant s'appliquer pour trois années sera présenté au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen à l'automne 2004, pour une entrée en vigueur au premier janvier 2006.

Accordingly, a new GSP Regulation to apply for three years will be presented to the Council, European Parliament, and European Economic and Social Committee in autumn 2004 and should enter into force on 1 January 2006.


Les aides publiques affectées aux chantiers navals entrent en outre en contradiction avec les accords commerciaux internationaux, comme le montrent, en elles-mêmes, les tentatives menées par la Commission à l'automne 1999 et au printemps 2000 pour parvenir à une solution négociée avec la Corée du Sud, qui violait les accords commerciaux en vigueur en accordant largement des subventions à son industrie navale.

State aid to shipyards is, moreover, contrary to international trade agreements, a fact crystallised by the Commission’s attempt in the autumn of 1999 and the spring of 2000 to reach a negotiated solution with South Korea to the problem of their having violated current trade agreements by providing extensive State aid.


En conséquence, un nouveau règlement SPG devant s'appliquer pour trois années sera présenté au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen à l'automne 2004, pour une entrée en vigueur au premier janvier 2006.

Accordingly, a new GSP Regulation to apply for three years will be presented to the Council, European Parliament, and European Economic and Social Committee in autumn 2004 and should enter into force on 1 January 2006.




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vigueur l'automne ->

Date index: 2021-03-30
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