Traduction de «valeurs qu'il véhicule » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

dépanneur-remorqueur de véhicules | dépanneuse-remorqueuse de véhicules | dépanneur de véhicules | dépanneur de véhicules/dépanneuse de véhicules
bus and coach roadside technician | van recovery technician | coach roadside technician | roadside vehicle technician

droit d'accise sur les véhicules à moteur | taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules à moteur | taxe sur les véhicules automoteurs
excise duty on motor vehicles | motor vehicle taxes | tax on motor vehicles | vehicle excise duties

communication de véhicule à véhicule | communication entre véhicules | communication véhicule - véhicule
car2car communication | car-to-car communication | vehicle-to-vehicle communication | V2V communication [Abbr.]

contrôleuse qualité des assemblages en véhicules automobiles | contrôleur qualité des assemblages en véhicules automobiles | contrôleur qualité des assemblages en véhicules automobiles/contrôleuse qualité des assemblages en véhicules automobiles
assembly inspector | motor vehicle quality inspector | motor vehicle assembly inspector | motor vehicle quality control inspector

superviseuse assemblage véhicules à moteur | superviseur assemblage véhicules à moteur | superviseur assemblage véhicules à moteur/superviseuse assemblage véhicules à moteur
motor vehicle assembly foreman | motor vehicle production chargehand | motor vehicle assembly supervisor | motor vehicle production line foreman

véhicule de grande capacité pour le transport de personnes | véhicule de grandes dimensions pour le transport de voyageurs | véhicule de transport en commun de grande capacité | véhicule de transport en commun de grandes dimensions
large passenger vehicle

accident de véhicule à traction animale impliquant d'être écrasé par un véhicule à traction animale, passager d'un tram blessé
Animal-drawn vehicle accident involving being run over by animal-drawn vehicle, occupant of tram injured

accident de véhicule à traction animale impliquant d'être écrasé par un véhicule à traction animale, cavalier d'un animal blessé
Animal-drawn vehicle accident involving being run over by animal-drawn vehicle, rider of animal injured

accident de véhicule à traction animale impliquant d'être écrasé par un véhicule à traction animale, piéton blessé
Animal-drawn vehicle accident involving being run over by animal-drawn vehicle, pedestrian injured

Occupant d'un véhicule à moteur à trois roues blessé dans une collision avec un véhicule à moteur à deux ou trois roues
Occupant of three-wheeled motor vehicle injured in collision with two- or three-wheeled motor vehicle

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Un nombre croissant de fonctions à bord des véhicules sont commandées par des calculateurs et des logiciels, et la valeur ajoutée du véhicule provient de plus en plus de son équipement électronique complexe capable de remplacer entièrement certains dispositifs mécaniques et hydrauliques.
An increasing number of vehicle functions are controlled by processors and software, and more and more of the added value of the vehicle comes from sophisticated electronic systems which can replace entire mechanical and hydraulic subsystems.

L’application du système de remboursement reposerait sur un nombre limité de règles communautaires visant à établir des méthodes objectives et transparentes pour le calcul de la valeur résiduelle des véhicules d’occasion exportés ou transférés définitivement en vue de leur immatriculation dans un autre État membre.
The application of the refund system would have to be accompanied by a limited number of Community rules in order to establish objective and transparent methods for calculating the residual value of used cars to be exported or to be permanently transferred for registration to another Member State.

(11) Le montant à rembourser ou à percevoir au titre des taxes d’immatriculation pour une voiture particulière doit dépendre directement de la valeur résiduelle du véhicule.
(11) The amount to be refunded or levied by way of registration taxes for a particular passenger car should be directly related to the residual value of that car.

Aux fins du calcul, aux termes du paragraphe 9(1), de la teneur en valeur régionale du véhicule de gamme légère dans lequel le moteur est incorporé, étant donné que la position 84.09 est énumérée à l’annexe IV, que les blocs en fonte, les culasses et les bielles ont été importés sur le territoire d’un pays ALÉNA et qu’ils sont incorporés dans le véhicule de gamme légère, la valeur de ces matières, qui sont des matières retracées, est incluse dans la valeur des matières non originaires utilisées dans la production du véhicule, même si le moteur est une matière originaire.
For purposes of calculating, under subsection 9(1), the regional value content of the light-duty vehicle that incorporates the engine, because heading 84.09 is listed in Schedule IV and because the cast blocks, cast heads and connecting rod assemblies were imported into the territory of a NAFTA country and are incorporated into the light-duty vehicle, the value of those materials, which are traced materials, is included in the value of non-originating materials used in the production of the light-duty vehicle, even though the engine is an originating material.

Même si la glace de la position 70.05, utilisée dans la production du miroir rétroviseur et incorporée dans le véhicule de gamme légère, a été importée d’un endroit situé à l’extérieur des territoires des pays ALÉNA, la glace n’est pas une matière retracée parce que la position 70.05 ne figure pas à l’annexe IV. Aux fins du calcul, aux termes du paragraphe 9(1), de la teneur en valeur régionale du véhicule de gamme légère dans lequel la glace est incorporée, la valeur de la glace n’est pas incluse dans la valeur des matières non originaires utilisées dans la production du véhicule.
Even though the glass of heading 70.05 that was used in the production of the rear view mirror and incorporated into the light-duty vehicle was imported from outside the territories of the NAFTA countries, the glass is not a traced material because heading 70.05 is not listed in Schedule IV. For purposes of calculating, under subsection 9(1), the regional value content of the light-duty vehicle that incorporates the glass, the value of the glass is not included in the value of non-originating materials used in the production of the light-duty vehicle.

Aux fins du calcul, aux termes du paragraphe 9(1), de la teneur en valeur régionale du véhicule de gamme légère dans lequel sont incorporés le moteur ainsi que les pistons, la valeur des pistons incorporés dans ce véhicule est incluse dans la valeur des matières non originaires du véhicule.
For purposes of calculating, under subsection 9(1), the regional value content of the light-duty vehicle that incorporates the engine (and the piston assemblies), the value of the piston assemblies incorporated into that light-duty vehicle is included in the value of non-originating materials of the light-duty vehicle.

En cas de perte totale ou partielle d’un véhicule, l’indemnité à payer à l’ayant droit pour le dommage prouvé est calculée d’après la valeur usuelle du véhicule.
In case of total or partial loss of a vehicle the compensation payable to the person entitled for the loss or damage proved shall be calculated on the basis of the usual value of the vehicle.

L'Avocat général constate à cet égard une discrimination puisque, comme cela résulte des calculs qui ont été présentés dans le dossier, la prise en compte des stades de commercialisation a, en principe, pour conséquence que le montant de la taxe frappant un véhicule d'occasion est proportionnellement plus élevé par rapport à la valeur de ce véhicule, que le montant de la taxe qui est incorporé dans la valeur d'un véhicule neuf.
The Advocate General finds that there is discrimination in that, as is apparent from the calculations submitted, the taking into account of the trading level in principle results in the tax amount for a used vehicle, when measured pro rata to the value of that vehicle, being higher than the tax amount contained in the value of a new vehicle.

L'Avocat général voit dans le fait que la valeur d'un véhicule neuf n'est diminuée en vue de déterminer la valeur d'un véhicule d'occasion qu'à l'expiration d'un délai de six mois après sa mise en service ou son immatriculation une infraction à l'article 90 CE puisque, selon le principe applicable, c'est la dépréciation réelle qui est décisive.
The Advocate General regards the fact that, in order to determine the value of a used vehicle, the value of a new vehicle is reduced only six months after first use or registration is an infringement of Article 90 of the EC Treaty, because the principle is that the actual loss of value is decisive.

4. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour que la remise du véhicule à une installation de traitement autorisée, conformément au paragraphe 3, s'effectue sans aucun frais pour le dernier détenteur et/ou propriétaire du fait de l'absence de valeur marchande du véhicule ou d'une valeur marchande négative.
4. Member States shall take the necessary measures to ensure that the delivery of the vehicle to an authorised treatment facility in accordance with paragraph 3 occurs without any cost for the last holder and/or owner as a result of the vehicle's having no or a negative market value.