Traduction de «utilisées lorsqu'elles » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.
Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.

la décision de rejet de la demande est publiée lorsqu'elle est définitive
the decision refusing the application shall be published upon becoming final

les décisions, lorsqu'elles ont un caractère individuel ...
where decisions are individual in character ...

lorsqu'elles sont défavorables, les décisions doivent être motivées
should the decision be unfavourable, the reasons shall be stated

Choix fait par une corporation de déduire des frais relatifs à des ressources lorsqu'elle acquiert un avoir minier
Election to Deduct Resource Expenses Upon Acquisition of Resource Property by a Corporation

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Definition: Dyspareunia (or pain during sexual intercourse) occurs in both women and men. It can often be attributed to local pathology and should then properly be categorized under the pathological condition. This category is to be used only if there is no primary nonorganic sexual dysfunction (e.g. vaginismus or vaginal dryness). | Psychogenic dyspareunia

accidents liés à l'utilisation de médicaments et de substances biologiquesau cours d'actes médicaux et chirurgicaux intoxication (auto-infligée), lorsqu'il n'est pas précisé si elle est accidentelle ou s'il y a eu intention de nuire. Suivre les dispositions légales en la matière si elles sont disponibles (voir note sous Y10-Y19) surdosage accidentel de médicaments, erreur de prescription ou médicament pris par erreur et par inadvertance
accidental overdose of drug, wrong drug given or taken in error, and drug taken inadvertently accidents in the use of drugs, medicaments and biological substances in medical and surgical procedures (self-inflicted) poisoning, when not specified whether accidental or with intent to harm. Follow legal rulings when available (see note at Y10-Y34).

lorsqu'une personne n'a droit qu'à une partie du brevet communautaire, elle bénéficie ... du droit au transfert du brevet en qualité de cotitulaire
Where a person is entitled to only part of a Community patent, that person may ... claim to be made a joint proprietor

Règlement sur le drawback relatif aux véhicules automobiles exportés [ Règlement concernant le drawback des droits payés pour des véhicules automobiles neufs importés, ou des marchandises importées lorsque celles-ci ou la même quantité de marchandises nationales ou importées, de la même catégorie, sont utilisées ou consommée ]
Exported Motor Vehicles Drawback Regulations [ Regulations respecting the drawback of duties paid on imported new motor vehicles, or on imported goods where they, or the same quantity of domestic or imported goods of the same class, are used or consumed in the processing in Canada of new motor vehicle ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(5) Les échelles fixes ou portatives métalliques ou renforcées au moyen de fils métalliques ne doivent pas être utilisées lorsqu’elles risquent d’entrer en contact avec des câblages électriques ou de l’outillage électrique sous tension.
(5) No metal or wire-bound fixed or portable ladder shall be used where there is a hazard that it may come into contact with any live electrical circuit or equipment.

Lorsque des drogues sont utilisées pour neutraliser des problèmes sociaux ou individuels, elles ont une fonction totalement différente que lorsqu’elles sont consommées sciemment à des fins récréatives et expérimentales Les drogues sont utilisées dans les deux fonctions, cela ne changera pas.
When drugs are used to suppress social or individual problems, they have a completely different function than when used for recreation and experimentation with consciousness and perception. Drugs are used for both functions and this will continue.

L'honorable James S. Cowan (leader de l'opposition) : Est-ce que madame le leader du gouvernement au Sénat souscrit toujours à la phrase suivante, qu'elle a si souvent utilisée lorsqu'elle était assise de ce côté-ci du Sénat : « Pas de ministre, pas de projet de loi »?
Hon. James S. Cowan (Leader of the Opposition): Does the Leader of the Government in the Senate still subscribe to the phrase that she used so often when she sat on this side of the house, " no minister, no bill" ?

Des données issues de registres ou d'autres sources administratives pourront également être utilisées lorsqu'elles apportent une couverture ou des informations complémentaires ou pour certains thèmes spécifiques comme la morbidité, les accidents ou les blessures.
Register data or other administrative sources may also be used when providing ║ complementary coverage and information or for some specific subjects such as morbidity or accidents and injuries.

"défaut du navire" désigne tout mauvais fonctionnement, toute défaillance ou tout manque de conformité avec les règles de sécurité applicables s'agissant de toute partie du navire ou de son équipement lorsqu'elle est utilisée pour la sortie, l'évacuation, l'embarquement et le débarquement des passagers; ou lorsqu'elle est utilisée pour la propulsion, la manœuvre, la sécurité de la navigation, l'amarrage, le mouillage, l'arrivée à un poste à quai ou sur un lieu de mouillage ou le départ d'un tel poste ou lieu, ou la maîtrise des avaries après un envahissement; ou lorsqu'elle est utilisée pour la mise à l'eau des engins de sauvetage; et
"defect in the ship" means any malfunction, failure or non-compliance with applicable safety regulations in respect of any part of the ship or its equipment when used for the escape, evacuation, embarkation and disembarkation of passengers, or when used for the propulsion, steering, safe navigation, mooring, anchoring, arriving at or leaving berth or anchorage, or damage control after flooding; or when used for the launching of life saving appliances; and

les méthodes d'évaluation couramment acceptées sur le marché pour des instruments financiers ou des produits de base déterminés sont utilisées, lorsqu'elles sont disponibles;
where available, valuation methodologies which are accepted market practice for particular financial instruments or commodities shall be used;

4. invite les États membres à garantir à l'ensemble des sites d'intérêt communautaire proposés une protection immédiate contre tout dommage ultérieur et à prendre toute mesure conservatoire permettant de gérer et de conserver ces sites dès que ceux-ci seront répertoriés comme "Sites Natura 2000", et ce pour le 30 juin 2004 au plus tard; étant entendu que répertorier une zone comme site protégé peut également impliquer que les possibilités offertes par les dispositions de l'accord relatives à la protection de la nature peuvent être utilisées lorsqu'elles permettent une protection suffisante de la faune et de la flore menacées;
4. Calls upon the Member States to ensure immediate protection of all proposed Sites of Community Interest from damaging developments and to take all conservation measures to manage and conserve the sites once they are designated as Natura 2000 sites, by 30 June 2004 at the latest, it being made clear that designation as a protected area can also mean that nature protection agreements may be used if they afford adequate protection for endangered animal and plant species;

Mme Kane : Les dispositions du code sur les produits de la criminalité peuvent être utilisées lorsqu'elles s'appliquent.
Ms. Kane: The proceeds of crime provisions in the code can be used where applicable.

Il y a lieu de remarquer que la Commission a largement consulté les partenaires sociaux avant de présenter cette proposition et les a informés qu'elle examinerait la proposition présentée par la Confédération des Syndicats européens en vue de la création d'un organisme tripartite permanent, permettant aux partenaires sociaux et aux représentants des autorités publiques d'évaluer les effets de l'application de la directive et des travaux de normalisation au niveau de la sécurité des travailleurs. La directive invitera les Etats membres à prendre toutes les mesures utiles pour que les machines ne puissent être mises sur le marché, mises en service et utilisées que si elles ne compromettent pas la sécurité et la santé des personnes et, le cas échéant, des animaux domestiques ou des biens, lorsqu'elles sont installées et entretenues convenablement, et utilisées conformément à leur destination. Une tâche importante, en ce qui concerne l'application de la directive, sera confiée au Comité européen de normalisation (CEN), qui sera chargé d'élaborer les normes harmonisées nécessaires pour satisfaire aux exigences essentielles en matière de sécurité.
Excluded from the scope of the Directive are only those machines which pose little or no danger as they are powered directly by manual effort; those machines treated by existing or forthcoming specific directives dealing with safety, and those for which additional essential safety requirements are considered necessary, (lifting and handling appliances, mobile agricultural and construction plant machines, machines for woodworking and transportation equipment). They therefore are dealt with by specific directives. It ought to be noted that the Commission extensively involved the social partners in consultations prior to tabling this proposal and has informed them that it will study the proposal advanced by the European Trade Union Confederation for the establishment of a permanent tripartite body allowing the social partners and the representatives of public authorities to evaluate the impact of the application of the Directive and the standardisation work at the level of workers safety. The Directive will request Member States to take all appropriate measures to ensure that machinery may be placed on the market and put into service and use only if it does not endanger the health or safety of persons, domestic animals or property, when properly installed, and maintained and used for its intended purpose.