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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Classification de l'utilisation des terres
Classification selon l'utilisation des terres
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Réparation chirurgicale selon le dispositif utilisé
Résiduel de la personnalité et du comportement
TU
Tarif échelonné selon l'utilisation de la puissance
Tarification différenciée dans le temps
Tarification modulée
Tarification selon l'utilisation
Tarification selon la période d'utilisation
Tarification à l'utilisation
Utilisation des codes selon les fonctions
Utiliser la musique selon les besoins des patients

Vertaling van "utiliser l'argument selon " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


réparation chirurgicale selon le dispositif utilisé

Surgical repair procedure by device


un régime de valorisation du lait différent selon l'utilisation

a system providing for a different valuation of milk according to its use


tarif échelonné selon l'utilisation de la puissance

step tariff based on load utilization period


utiliser la musique selon les besoins des patients

use music in accordance with patient needs | utilise music according to patient needs | determine appropriate music and musical instruments according to patient requirements | use music according to the needs of patients


utilisation des codes selon les fonctions

functional use of codes


classification selon l'utilisation des terres [ classification de l'utilisation des terres ]

land-use classification [ land use classification ]


tarification à l'utilisation [ TU | tarification selon l'utilisation | tarification modulée ]

usage-based pricing [ UBP | usage sensitive pricing | user sensitive pricing ]


Entente selon laquelle les États-Unis pourraient utiliser le plasma canadien en cas de pénurie

Short Supply Agreement


tarification différenciée dans le temps | tarification selon la période d'utilisation

time of use pricing
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Toutefois, l'argument selon lequel le droit d'utilisation du sol serait inférieur aux prix du marché n'est étayé par aucun élément et ne correspond pas aux conclusions de l'enquête qui, au contraire, a constaté que les prix reflétaient les prix du marché raisonnables prévalant en RPC et allaient également dans le sens d'un rapport d'évaluation indépendant.

However, the claim that the land use rights were below the market prices was not substantiated nor was it consistent with the findings of the investigation which, on the contrary, found that the prices reflected reasonable market prices prevailing in the PRC and were also in line with an independent evaluation report.


Par conséquent, la Commission a également rejeté l'argument selon lequel la capacité aurait été déterminée sur la base de chiffres de production totale incomplets et selon lequel le taux d'utilisation des capacités ne devrait pas se fonder sur les informations fournies par les producteurs de l'Union retenus dans l'échantillon.

Therefore, the argument that the determination of the capacity on the basis of incomplete total production figures and that the capacity utilisation rate should not be based on the information of the sampled Union producers was also rejected.


L'argument selon lequel que nous proposons cette disposition parce qu'elle figure déjà dans le code de plusieurs provinces constitue la pire forme d'argumentation ad hominem qu'on pourrait utiliser.

The argument that we are bringing this in because several of the provinces have this kind of provision in their labour codes is the worst form of ad hominem argument that could be used.


À la suite de la notification, une partie a réitéré son argument selon lequel les différents types de bicyclettes couverts par la présente enquête n'étaient pas des produits similaires et a affirmé qu’elle avait transmis des éléments de preuve positifs démontrant les différences de matières premières, de caractéristiques physiques et technologiques et d’utilisations finales censées exister entre les différents types de bicyclettes.

After the disclosure one party reiterated its claim that the different types of bicycles covered by the scope of this investigation are not like products and claimed that it had submitted positive evidence in support of the differences in raw materials, physical characteristics, technological features, end-uses that allegedly exist among the different type of bicycles.


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Par conséquent, l’argument selon lequel le produit concerné doit couvrir uniquement les types de produit exportés par les producteurs américains et utilisés pour calculer le dumping et le préjudice n’est pas fondé.

It is therefore considered that the claim that the product concerned should only cover the product types that were exported by the US producers and used for the dumping and the injury calculations is unfounded.


Qu'en est-il de l'argument, monsieur Borovoy, selon lequel si on se limite simplement au Code criminel, ce qui, vous devez l'admettre, est une solution très peu fréquente, on dit en fait que les pouvoirs moins radicaux du Tribunal des droits de la personne, qui n'a pas le pouvoir d'emprisonner les gens ni de leur retirer la liberté de circulation en les incarcérant, mais a uniquement la capacité de condamner les gens à une amende, qui va décourager, nous l'espérons, ce comportement, n'ont jamais été contestés au motif qu'il s'agit de mesures législatives à caractère criminel. ...[+++]

What about the argument, Mr. Borovoy, that would say that if you simply leave it to the Criminal Code, which you'll have to admit is a remedy that's been used very infrequently, you are in effect saying that the less drastic powers of the Human Rights Tribunal, which doesn't have powers to imprison people or take away their freedom of movement by incarcerating them, but simply has the ability to fine people, and obviously we hope will discourage conduct, but it's never been challenged on the grounds that it's criminal-type legislation.What about the argument that in fact what you're doing thereby is perhaps forcing the authorities to use ...[+++]


D'une part, pour ce qui est de la contribution de 2 p. 100, l'argument selon lequel nous devrions comparer cette contribution à la contribution générale du monde au changement climatique, c'est un argument que n'utilise jamais le gouvernement lorsqu'il parle de la mission en Afghanistan ou de la contribution au Canada à la sécurité mondiale, il ne dit jamais que lorsque nous apportons une petite contribution à la soit disant guerre contre le terrorisme, ce n'est pas une contribution importante ...[+++]

One, in terms of the 2% contribution, that we should simply rely on what that contribution means to the overall impact of the world's contribution to climate change, the same argument is never used by the government when talking about the Afghan mission or Canada's contribution to world security, that while we're making a small contribution to the so-called war on terror in overall numbers, we still feel that contribution is important, that the government of the day sees that contribution of 2,500 soldiers to a force of some 200,000, when you combine most of the security missions, as significant.


Un producteur-exportateur et plusieurs importateurs ont réitéré leur argument selon lequel les plaignants sont de grandes sociétés opérant dans le secteur des équipements de manutention pour lesquelles les transpalettes à main ne sont qu’un produit mineur souvent utilisé comme produit d’appel pour vendre des équipements plus importants et plus chers.

One exporting producer and certain importers reiterated their argument that the complainants are large companies active in the material handling sector, for which hand pallet trucks are only an accessory product, often used as a selling tool for bigger, more expensive products.


Depuis quelques années—et cela en réponse à deux grandes enquêtes faites à l'échelle nationale et commanditées par notre gouvernement, et également en réponse à d'autres études et articles—, nous avons souvent entendu l'argument selon lequel «il n'y a pas que les hommes», ou dans d'autres cas on utilise l'argument de la symétrie des sexes en ce qui concerne le recours à la violence; on parle également d'un combat réciproque, laissant entendre que les deux partenaires d'une relation intime son ...[+++]

For the past couple of years—in response to two large national representative sample surveys that were commissioned by our government, and to other reports—we've often heard from many groups, “But women do it, too”; or there's the sexual symmetry of violence thesis that's presented; or the mutual combat thesis, strongly suggesting that both partners in an intimate relationship are equally violent.


Selon certains, le fait que le projet de loi C-11, comme son prédécesseur, le projet de loi C-32, ne prévoit pas d’interdiction générale du contournement des mesures de protection anti-copie signifie que les dispositions relatives aux MTP ne risquent pas de l’emporter sur les dispositions de la LDA relatives à l’utilisation équitable71. Selon l’autre argument, la distinction entre contrôle de l’accès et contrôle de la reproduction est « nulle et non avenue pour beaucoup de MTP contemporaines72 ».

One argument posits that the fact that Bill C-11, like its predecessor, Bill C-32, contains no blanket prohibition against circumventing copy-control protections measures means that the TPM provisions do not risk overriding the fair dealing provisions of the Copyright Act.64 The alternative argument asserts that the distinction between access and copy control TPMs is a “distinction without a difference for many of today’s TPMs”.


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