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Différence temporaire imposable
Différence temporelle imposable
Dérouleur de bande
Dérouleur de bande magnétique
Dérouleur de bandes
Dérouleur de bandes magnétiques
Kilomètre-passager imposable
Kilomètre-voyageur imposable
Lecteur de bande
Lecteur de bande magnétique
Lecteur de bandes
Lecteur de bandes magnétiques
Matière imposable
Mille-passager imposable
Mille-passager taxable
Mille-voyageur taxable
Mise en vigueur collective des prix imposés
Pratiques collectives de prix imposés
Prix imposés collectifs
Produit imposable
Respect d'un prix de revente collectif
Taxe par mille-passager
Taxe par mille-voyageur
écart temporaire imposable

Traduction de «une bande d'imposer » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Trouble caractérisé par une perte de poids intentionnelle, induite et maintenue par le patient. Il survient habituellement chez une adolescente ou une jeune femme, mais il peut également survenir chez un adolescent ou un jeune homme, tout comme chez un enfant proche de la puberté ou une femme plus âgée jusqu'à la ménopause. Le trouble est associé à une psychopathologie spécifique qui consiste en l'intrusion persistante d'une idée surinvestie: la peur de grossir et d'avoir un corps flasque. Les sujets s'imposent à eux-mêmes un poid ...[+++]

Definition: A disorder characterized by deliberate weight loss, induced and sustained by the patient. It occurs most commonly in adolescent girls and young women, but adolescent boys and young men may also be affected, as may children approaching puberty and older women up to the menopause. The disorder is associated with a specific psychopathology whereby a dread of fatness and flabbiness of body contour persists as an intrusive overvalued idea, and the patients impose a low weight threshold on themselves. There is usually undernutrition of varying severity with secondary endocrine and metabolic changes and disturbances of bodily functi ...[+++]


écart temporaire imposable | différence temporelle imposable | différence temporaire imposable

taxable temporary difference


mille-passager imposable | kilomètre-passager imposable | mille-passager taxable | kilomètre-voyageur imposable | mille-voyageur taxable | taxe par mille-passager | taxe par mille-voyageur

revenue passenger miles | RPM


mise en vigueur collective des prix imposés [ pratiques collectives de prix imposés | prix imposés collectifs | respect d'un prix de revente collectif ]

collective resale price maintenance


matière imposable | produit imposable

dutiable product | taxable product


lecteur de bande magnétique | lecteur de bandes magnétiques | lecteur de bande | lecteur de bandes | dérouleur de bande magnétique | dérouleur de bandes magnétiques | dérouleur de bande | dérouleur de bandes

magnetic tape drive | tape drive | magnetic tape reader | tape reader | magnetic tape device


Revenu imposable rajusté pour l'année d'imposition courante pour le dégrèvement d'impôt de la Colombie-Britannique au titre des redevances [ Revenu imposable rajusté pour l'année d'imposition courante pour le dégrèvement d'impôt de la C.-B. au titre des redevances ]

Adjusted taxable income for the current year for British Columbia Royalty Tax Rebate


Calcul de l'attribution par une fiducie de ses gains en capital imposables nets et de ses gains en capital imposables admissibles

Calculation of a Trust Designation of its Net Taxable Capital Gains and Eligible Taxable Capital Gains


Définition: Trouble caractérisé par la présence d'un comportement dyssocial ou agressif (répondant aux critères généraux cités en F91.- et non limité à un comportement oppositionnel, provocateur ou perturbateur), se manifestant chez des enfants habituellement bien intégrés dans leur groupe d'âge. | Délinquance de groupe Délits commis en bande Ecole buissonnière Troubles des conduites, type en groupe Vols en groupe

Definition: Disorder involving persistent dissocial or aggressive behaviour (meeting the overall criteria for F91.- and not merely comprising oppositional, defiant, disruptive behaviour) occurring in individuals who are generally well integrated into their peer group. | Conduct disorder, group type Group delinquency Offences in the context of gang membership Stealing in company with others Truancy from school


Bandes ventriculaires Epiglotte (partie sus-hyoïdienne) SAI Face postérieure (laryngée) de l'épiglotte Fausses cordes vocales Larynx extrinsèque Repli ary-épiglottique, versant laryngé

Aryepiglottic fold, laryngeal aspect Epiglottis (suprahyoid portion) NOS Extrinsic larynx False vocal cord Posterior (laryngeal) surface of epiglottis Ventricular bands
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Serait-il possible qu'une bande impose unilatéralement des obligations à toute la nation micmaque?

Is that a possibility, where the band could act on its own and obligate the entire Mi'kmaq Nation?


L’article 5 impose aux États membres d’adopter et de communiquer aux autres pays de l'Union leurs feuilles de route nationales concernant la réaffectation de la bande 700 MHz au haut débit sans fil et les processus de transition qui y sont associés pour l’ensemble de la bande UHF.

Article 5 requires Member States to adopt and communicate across the Union their national roadmaps on repurposing the 700 MHz frequency band for wireless broadband and the related transition process for the whole UHF band.


L’article 3 impose aux États membres de consulter au niveau national et d'envisager de prendre les mesures nécessaires pour assurer un haut niveau de couverture de leur population et de leur territoire lorsqu’ils octroient des droits d’utilisation de la bande 700 MHz aux services de communications électroniques sans fil à haut débit.

Article 3 requires Member States to consult on at national level and consider taking measures to ensure a high-quality level of coverage of their population and territory when they grant rights of use of the 700 MHz band for wireless broadband electronic communications services.


Le Canada convient que le surintendant général des Affaires indiennes ne demandera pas à la Saskatchewan de mettre des terres de côté aux termes du paragraphe 10 de la Convention sur le transfert des ressources naturelles pour remplir les obligations incombant au Canada en vertu des traités à l’égard de l’une ou l’autre des bandes ayant droit à des terres ou de la bande de Nekaneet, lorsqu’elles ratifient et signent un accord particulier (ou à l’égard des membres passés, actuels et futurs de ces bandes), pourvu que la Saskatchewan verse au Canada et au Fonds de règlement des droits fonciers issus des traités en Saskatchewan les montants ...[+++]

Canada hereby agrees that the Superintendent General of Indian Affairs shall not request Saskatchewan to set aside any land pursuant to paragraph 10 of the Natural Resources Transfer Agreement to fulfil Canada’s obligations under the treaties in respect of any Entitlement Band or the Nekaneet Band, that ratifies, executes and delivers a Band Specific Agreement (or in respect of the past, present and future members of such Indian Bands), as long as Saskatchewan is paying to Canada and the Treaty Land Entitlement (Saskatchewan) Fund the ...[+++]


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Les ARN devraient, en principe, imposer d’orienter vers les coûts les tarifs de la fourniture obligatoire en gros de produits d’accès à haut débit, conformément à l’annexe I, compte tenu des différences de largeur de bande et de qualité des diverses offres de gros.

NRAs should in principle impose cost orientation on mandated wholesale broadband access products in accordance with Annex I, taking into account differences in bandwidth and quality of the various wholesale offers.


Est-il déjà arrivé, si les stocks de poisson étaient incertains, qu'ils avaient baissé, que la bande impose un moratoire?

Has there ever been an instance in which, if the fish stocks are in question, if the fish stocks drop, the band has imposed a moratorium?


Le plan de fréquences impose une grille des canaux de 12,5 kHz dans la bande 169,4000-169,4750 MHz et une grille des canaux de 50 kHz dans la bande 169,4875-169,5875 MHz.

The frequency plan imposes a channel raster of 12,5 kHz in the 169,4000-169,4750 MHz band and a channel raster of 50 kHz in the 169,4875-169,5875 MHz band.


Le présent règlement impose l'abrogation du règlement (CEE) no 1762/92 du Conseil du 29 juin 1992 concernant l'application des protocoles relatifs à la coopération financière et technique conclus par la Communauté avec des pays tiers méditerranéens (5), du règlement (CE) no 1734/94 du Conseil du 11 juillet 1994 relatif à la coopération financière et technique avec la Cisjordanie et la bande de Gaza (6), et du règlement (CE) no 1488/96 du Conseil du 23 juillet 1996 relatif à des mesures d'accompagnement financières et techniques (MEDA) ...[+++]

This Regulation makes it necessary to repeal Council Regulations (EEC) No 1762/92 of 29 June 1992 on the implementation of the Protocols on financial and technical cooperation concluded by the Community with Mediterranean non-member countries (5), (EC) No 1734/94 of 11 July 1994 on financial and technical cooperation with the West Bank and the Gaza Strip (6) and (EC) No 1488/96 of 23 July 1996 on financial and technical measures to accompany (MEDA) the reform of economic and social structures in the framework of the Euro-Mediterranean partnership (7).


Nous proposons de modifier l'article 10 en supprimant les lignes 25 à 39 de la page 8, ce qui reviendrait à supprimer complètement tout le paragraphe (3), qui est le paragraphe donnant au ministre le pouvoir d'imposer des sanctions si, à son avis, cela est nécessaire pour imposer des correctifs dans l'une ou l'autre des circonstances suivantes : la détérioration de la santé financière d'une bande, compromettant la prestation de services et programmes essentiels; le fait de ne pas avoir rendu publics des états financiers dans la pério ...[+++]

We are seeking to amend clause 10 by deleting lines 25 to 39 on page 8. In effect, this deletes all of subclause (3), which is the minister's authority to take punitive measures if, in the minister's opinion, it is necessary to require that remedial measures be taken in any of the following circumstances: the deterioration of a band's financial health that compromises the delivery of essential services and programs; the failure to make financial statements publicly available within the period specified under subclause 9(3) in other w ...[+++]


À l'heure actuelle, la bande de Cowichan, la première nation de Westbank, la bande Kamloops et la bande de Sliammon imposent toutes des taxes sur la vente de certains produits dans les réserves.

At present, the Cowichan Tribes, the West Bank First Nation, the Kamloops Indian Band and the Sliammon First Nation all tax on-reserve sales of certain products.


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