Vertaling van "ultérieurement qu'il avait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

vérification ultérieure d'un instrument de mesure | vérification ultérieure d'un instrument mesureur | vérification ultérieure
subsequent verification of a measuring instrument | subsequent verification

traitement médicamenteux arrêté : le patient n'avait plus de comprimés
Drug treatment stopped - patient ran out of tablets

le négociant n'avait aucun titre aux termes du droit communautaire à bénéficier d'une restitution
the trader was not entitled,under Community law,to a refund

décision judiciaire ultérieure | décision ultérieure
subsequent court decision | subsequent decision

clause relative aux biens acquis par la suite [ clause relative aux biens postérieurement acquis | clause relative aux actifs acquis ultérieurement | clause relative aux biens subséquemment acquis | clause relative aux acquisitions ultérieures ]
after-acquired property clause [ after acquired clause ]

à une date ultérieure [ à une date postérieure | ultérieurement | plus tard ]
at some future time [ at a later date | at some stage | at a future date ]

consultation ultérieure dans un établissement de soins de longue durée
Subsequent nursing facility visit

déchets provenant de la transformation physique et chimique ultérieure des minéraux métalliques
waste from further physical and chemical processing of metaliferous minerals

Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines, et des carrières, et de la préparation et du traitement ultérieur de minerais
Waste resulting from exploration, mining, dressing and further treatment of minerals and quarrying

développement ultérieur/consolidation/nouvelle étape
further development/new development/subsequent development

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En réponse à l'évaluation de la Commission, le producteur-exportateur a fait valoir que la Commission n'avait pas tenu compte des deux éléments clés de son offre, à savoir le plafond quantitatif et l'engagement sur l'utilisation finale (c'est-à-dire la transformation ultérieure uniquement).
In response to the Commission's assessment the exporting producer argued that the Commission overlooked the two key elements of its offer namely the quantitative ceiling and the end-use commitment (i.e. further processing only).

Ces mesures se révélèrent ultérieurement insuffisantes dans un contexte communautaire où, contrairement aux prévisions, la création du marché intérieur n'avait pas fait disparaître les disparités entre les régions.
Subsequently these measures proved inadequate given the situation in the Community where the establishment of the internal market, contrary to forecasts, had failed to even out the differences between regions.

des limitations des transferts ultérieurs: tout transfert ultérieur vers un pays autre que les USA et que les pays de l’UE ou vers une organisation internationale doit être approuvé par l’autorité compétente du pays qui avait initialement transféré les données à caractère personnel.
restrictions on onward transfer — any onward transfer to a non-US, non-EU country or international organisation must be approved by the competent authority of the country which had originally transferred personal data.

Ces dispositions ne prévoyant pas d’exception, le Tribunal a commis une erreur de droit en jugeant que la publication ultérieure des amendements avait remédié à l’absence de publication intégrale.
Since those provisions did not provide for any exceptions, the General Court erred in law by holding that the later publication of the amendments had remedied the lack of full publication.

Rien dans le libellé de cette loi n'empêcherait la ministre ultérieurement, si elle avait un conflit avec le ministre de l'Immigration du Québec, d'émettre une instruction disant de ne pas traiter les demandes du Québec.
There's nothing in the wording of this legislation that would preclude the minister from issuing an instruction to say, at some point in the future, if she got into a dispute with the Quebec immigration minister, not to process Quebec applications.

3. Si un deuxième contrat à durée déterminée avait été conclu par Europol avant la date d’application de la présente décision, et que le membre du personnel a accepté un contrat d’agent temporaire ou d’agent contractuel dans les conditions énoncées au paragraphe 2, troisième alinéa, tout renouvellement ultérieur ne peut être conclu que pour une durée indéterminée, conformément aux dispositions de l’article 39, paragraphe 4.
3. If a second fixed-term contract was concluded by Europol before the date of application of this Decision and the staff member accepted a temporary agent contract or contract agent contract under the conditions laid down in the third subparagraph of paragraph 2, any subsequent renewal may be concluded only for an indefinite period, in accordance with Article 39(4).

Imaginez ma surprise, honorables sénateurs, quand, tout de suite après l'ajournement du Sénat, j'ai reçu à mon bureau un appel d'un journaliste de l'Ottawa Citizen qui m'a parlé d'un article ultérieur qu'il avait lui-même écrit le 8 mars, intitulé « Fortier admet avoir reçu des dons pour le Parti conservateur ».
Imagine my surprise, honourable senators, when, no sooner had I returned to my office after the Senate rose, I received a call from the Ottawa Citizen reporter who referred me to a subsequent article, written by him on March 8, headlined, " Fortier admits receiving donations for Tory party" .

Lors de l'élaboration des avant-projets de budgets 2002 et 2003, la Commission avait estimé que les engagements restant au 31.12.2001 seraient liquidés par moitié en 2002 et en 2003, sauf environ 10 % qui seraient liquidés ultérieurement ou feraient l'objet de dégagement.
When the preliminary draft budgets for 2002 and 2003 were being prepared, the Commission estimated that half the commitments still outstanding at 31 December 2001 would be paid in 2002 and the other half in 2003, except for about 10%, which would be either paid at a later date or de-committed.

Dans son Avis du 26 janvier 2000, la Commission avait pris position de façon générale sur ce thème, mais avait annoncé qu'elle ferait ultérieurement des propositions détaillées.
In its opinion of 26 January 2000, the Commission adopted a general position on this issue, but announced that it would make detailed proposals later.

Auparavant, son projet de loi n'avait pas avancé à une étape ultérieure qui l'aurait rendu admissible à la réinscription au Feuilleton. Par conséquent, le Président n'avait pas à vérifier s'il était identique à ce qui avait été adopté à une étape ultérieure au cours de la session précédente.
It had not progressed in the previous station to a subsequent stage to qualify for reinstatement, and therefore it did not qualify for the Speaker's verification of whether or not it was identical to what was adopted at a subsequent stage in the previous session.