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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Evitement de l'enfance et de l'adolescence
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Si un nouvel Etat membre se prévaut de cette faculté

Traduction de «transposer cette nouvelle » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: Trouble caractérisé par une attitude de réserve vis-à-vis des étrangers et par une crainte ou une peur concernant les situations sociales nouvelles, inhabituelles, ou inquiétantes. Cette catégorie ne doit être utilisée que lorsque de telles craintes apparaissent dans la petite enfance, sont à l'évidence excessives et s'accompagnent d'une perturbation du fonctionnement social. | Evitement de l'enfance et de l'adolescence

Definition: In this disorder there is a wariness of strangers and social apprehension or anxiety when encountering new, strange, or socially threatening situations. This category should be used only where such fears arise during the early years, and are both unusual in degree and accompanied by problems in social functioning. | Avoidant disorder of childhood or adolescence


si un nouvel Etat membre se prévaut de cette faculté

if a new Member State avails itself of this right
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les États membres ont jusqu'au 31 octobre 2003 pour transposer cette nouvelle directive dans leur droit national.

Member States have until 31 October 2003 to transpose the new Directive into national law.


Or, à cette date, la Belgique n'avait que partiellement transposé les nouvelles règles.

By that date, Belgium had only partially transposed the new rules.


Les États membres auront jusqu'à la fin de l'année 2016 pour transposer cette nouvelle réglementation dans leur droit national, ce qui signifie que la directive entrera en vigueur le 1 janvier 2017.

Member States will have to transpose the new rules into national law before the end of 2016, meaning that the Directive will come into effect on 1 January 2017.


(2) S’il ne peut, pour une partie de la nouvelle circonscription, transposer les résultats de la dernière élection générale parce qu’aucun candidat n’a été élu en raison du partage des voix, le directeur général des élections transpose, pour cette partie, les résultats de l’élection qui a été déclenchée ultérieurement dans le cadre du paragraphe 29(1.1) de la Loi sur le Parlement du Canada.

(2) If the Chief Electoral Officer cannot transpose the results from the previous general election to a portion of the new electoral district because no candidate was returned in respect of that portion due to an equality of votes, the Chief Electoral Officer shall transpose the results from the by-election that was subsequently held under subsection 29(1.1) of the Parliament of Canada Act in respect of that portion.


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(2) S’il ne peut, pour une partie de la nouvelle circonscription, transposer les résultats de la dernière élection générale parce qu’aucun candidat n’a été élu en raison du partage des voix, le directeur général des élections transpose, pour cette partie, les résultats de l’élection qui a été déclenchée ultérieurement dans le cadre du paragraphe 29(1.1) de la Loi sur le Parlement du Canada.

(2) If the Chief Electoral Officer cannot transpose the results from the previous general election to a portion of the new electoral district because no candidate was returned in respect of that portion due to an equality of votes, the Chief Electoral Officer shall transpose the results from the by-election that was subsequently held under subsection 29(1.1) of the Parliament of Canada Act in respect of that portion.


Si l'on transpose cela à la lutte contre les activités criminelles, il faut alors non seulement déployer des efforts pour créer de nouvelles infractions mais déployer beaucoup d'efforts pour renforcer les services de police, les enquêtes, la participation communautaire, parce que les gens qui s'associent aux gangs, qu'il s'agisse d'organisations criminelles au sens de cette définition ou de simples organisations, ne sont pas socialisées.

To take it into combatting criminal activity, what we need to do is not only put this much energy into new offences, but also put considerable energy into policing, into investigation, and into community involvement, because people who associate with gangs, whether they are criminal organizations within the definition or just organizations, don't belong.


Une fois cette directive adoptée, tous les États membres, à l'exception du Danemark, devront transposer les nouvelles dispositions dans leur droit interne.

Once adopted, all member states except Denmark will need to transpose the new rules into national law.


Cette conférence donnera l’occasion à la Commission européenne d’appeler les États membres à transposer dans les délais la nouvelle législation de l'UE relative à la traite des êtres humains et à mettre en œuvre les mesures concrètes et pratiques prévues dans la nouvelle stratégie de l'UE, de manière à lutter efficacement contre ce crime odieux, car les États membres ont désormais moins de 6 mois pour mettre en œuvre la directive sur la traite des êtres humains.

The conference will give the European Commission the opportunity to urge Member States to transpose the new EU legislation on trafficking in human beings in a timely manner and to implement concrete and practical measures identified in the new EU Strategy, in order to effectively address this devastating crime, as member states now have less than 6 months to implement the EU Anti-Trafficking directive


Compte tenu des nouvelles observations et des informations fournies sur les nouvelles dispositions, il peut désormais être conclu que les systèmes juridiques autrichien et suédois sont également conformes à l'article 7, paragraphe 1, de sorte que seuls l'Espagne et le Royaume-Uni n'ont pas encore transposé cette disposition.

Taking into consideration the submitted new comments and information on new provisions submitted, it can now be concluded that also the Austrian and Swedish legal systems comply with Article 7(1), so that only Spain and the United Kingdom have still not implemented this provision.


Si un pays ne transpose pas une directive, la Commission peut engager une procédure d’infraction et saisir la Cour de justice de l’UE (la non-exécution du jugement rendu à cette occasion peut entraîner une nouvelle condamnation pouvant se solder par une amende).

When a country does not transpose a directive, the Commission may initiate infringement proceedings and bring proceedings against the country before the Court of Justice of the EU (the non-enforcement of the judgment on this occasion can lead a new conviction which may result in fines).




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transposer cette nouvelle ->

Date index: 2022-01-28
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