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Abus d'une substance psycho-active
Acronym
Affectation pour dépenses non salariales
Affectation qui n'a pas trait aux traitements
Affectation qui n'a pas trait à la rémunération
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Bande qui n'est assujettie à aucun traité
Delirium tremens
Droit primaire
Démence alcoolique SAI
Excluant les rémunérations
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Névrose traumatique
Paranoïa
Pour les dépenses non salariales
Projet de traité d'Union européenne
Psychose SAI
Qui n'a pas trait aux rémunérations
Qui n'a pas trait aux traitements
Résiduel de la personnalité et du comportement
TUE
Toutefois
Traité CECA
Traité UE
Traité de Maastricht
Traité de Paris
Traité sur l'Union européenne
Traités communautaires
Traités de l'UE
Traités de l'Union européenne
Traités européens

Traduction de «traité n'a toutefois » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
affectation pour dépenses non salariales [ affectation qui n'a pas trait aux traitements | affectation qui n'a pas trait à la rémunération ]

non-salary allotment


pour les dépenses non salariales [ excluant les rémunérations | qui n'a pas trait aux traitements | qui n'a pas trait aux rémunérations ]

non-pay [ non-salary ]


Définition: Ce trouble constitue une réponse différée ou prolongée à une situation ou à un événement stressant (de courte ou de longue durée), exceptionnellement menaçant ou catastrophique et qui provoquerait des symptômes évidents de détresse chez la plupart des individus. Des facteurs prédisposants, tels que certains traits de personnalité (par exemple compulsive, asthénique) ou des antécédents de type névrotique, peuvent favoriser la survenue du syndrome ou aggraver son évolution; ces facteurs ne sont pas toutefois nécessaires ou suff ...[+++]

Definition: Arises as a delayed or protracted response to a stressful event or situation (of either brief or long duration) of an exceptionally threatening or catastrophic nature, which is likely to cause pervasive distress in almost anyone. Predisposing factors, such as personality traits (e.g. compulsive, asthenic) or previous history of neurotic illness, may lower the threshold for the development of the syndrome or aggravate its course, but they are neither necessary nor sufficient to explain its occurrence. Typical features include episodes of repeated reliving of the trauma in intrusive memories ( flashbacks ), dreams or nightmares ...[+++]


traités européens [ droit primaire | traités communautaires | traités de l'UE | traités de l'Union européenne ]

European treaties [ European Union treaties | EU treaties | primary law | treaties of the European Union ]




traité sur l'Union européenne [ projet de traité d'Union européenne | traité de Maastricht | traité UE | TUE [acronym] ]

Treaty on European Union [ Draft Treaty on European Union | European Union Treaty | EU Treaty | Maastricht Treaty | TEU [acronym] Treaty of Maastricht ]


traité CECA [ traité de Paris | traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l’acier ]

ECSC Treaty [ Paris Treaty | Treaty establishing the European Coal and Steel Community ]


Définition: Trouble caractérisé par la survenue d'une idée délirante unique ou d'un ensemble d'idées délirantes apparentées, habituellement persistantes, parfois durant toute la vie. Le contenu de l'idée ou des idées délirantes est très variable. La présence d'hallucinations auditives (voix) manifestes et persistantes, de symptômes schizophréniques tels que des idées délirantes d'influence ou un émoussement net des affects, ou la mise en évidence d'une affection cérébrale, sont incompatibles avec le diagnostic. Toutefois, la présence d'hallucinations auditives, en particulier chez les sujets âgés, survenant de façon irrégulière ou transi ...[+++]

Definition: A disorder characterized by the development either of a single delusion or of a set of related delusions that are usually persistent and sometimes lifelong. The content of the delusion or delusions is very variable. Clear and persistent auditory hallucinations (voices), schizophrenic symptoms such as delusions of control and marked blunting of affect, and definite evidence of brain disease are all incompatible with this diagnosis. However, the presence of occasional or transitory auditory hallucinations, particularly in elderly patients, does not rule out this diagnosis, provided that they are not typically schizophrenic and ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


bande qui n'est assujettie à aucun traité

band overlooked by treaty
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Si la Commission ne conteste pas le droit de la Pologne à décider de son système fiscal, le traité UE prévoit toutefois que la Commission doit vérifier que le système fiscal respecte les règles de l'UE en matière d'aides d'État et n'accorde aucun avantage sélectif à certaines sociétés au détriment d'autres.

The Commission does not question Poland's right to decide on its tax system. However, under the EU Treaty the Commission has to verify that the tax system respects EU State aid rules and does not selectively favour certain companies over others.


L'expiration du traité CECA devra toutefois aussi être l'occasion d'une réflexion plus large, sur la place du charbon parmi les autres sources d'énergie primaire de la Communauté.

Expiry of the ECSC Treaty should also provide the opportunity for a wide-ranging review of the place of coal among the Community's other sources of primary energy.


La rapporteure est favorable à l'ouverture de ce régime à des produits non couverts par l'annexe I du traité, en introduisant toutefois des dispositions restrictives pour assurer un traitement prioritaire pour le secteur primaire.

The rapporteur is in favour of opening this scheme to products not mentioned in Annex I to the Treaty, but with restrictions introduced to ensure the primary sector is given priority.


35. indique que la composition et la procédure de nomination des membres de la Cour sont établies par les articles 285 et 286 du traité FUE; souligne toutefois la nécessité de modifier le traité en vue de mettre le Conseil et le Parlement sur un pied d'égalité lors de la nomination des membres de la Cour des comptes, afin de garantir la légitimité démocratique, la transparence et l'indépendance totale de ces membres;

35. Notes that the composition and appointment procedure of the Court are fixed in TFEU Articles 285 and 286; stresses, however, the need for a Treaty change putting the Council and Parliament on an equal footing when appointing Members of the Court of Auditors, in order to ensure the democratic legitimacy, transparency and complete independence of the Members of the Court of Auditors;


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Si vous me le permettez, je voudrais également signaler que bon nombre des députés du Parlement ont établi ici une distinction entre la réalité – le chômage et la crise économique notamment – et le texte du traité de Lisbonne. Toutefois, l’idée est évidemment est que le texte de ce Traité est là pour aborder la situation et qu’il nous permettra davantage de prendre des décisions efficaces sur la politique d’immigration ou d’asile, sur la sécurité énergétique, etc.

May I also comment on the fact that many of the Members of Parliament here have made a distinction or a divide between reality – with unemployment and an economic crisis – on the one hand, and the text of the Lisbon Treaty on the other, but of course, the whole idea is that the text of the Lisbon Treaty is there to deal with the context and that we will be better equipped to take effective decisions on immigration or asylum policy, on energy security, etc.


Une mesure, qui est jugée contraire à l’article 28 du traité CE, peut toutefois se justifier par des raisons tenant à l’ordre public, à la sécurité publique ou à la protection de la santé, au sens de l’article 30 du traité CE, ou conformément aux exigences dites impératives reconnues par la Cour de justice.

A measure which is held to be contrary to Article 28 of the EC Treaty may however be justified on the grounds of public morality, public policy, public security or protection of health as referred to in Article 30 of the EC Treaty or under the so-called mandatory requirements acknowledged by the Court of Justice.


En ce qui concerne les traités et le traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique, et tout acte dérivant de ces traités ou restant en vigueur en vertu de ces traités, le Royaume-Uni réitère la déclaration qu'il a faite le 31 décembre 1982 sur la définition du terme "ressortissants", l'expression "citoyens des territoires dépendants britanniques" devant toutefois être entendue comme signifiant "citoyens des territoires d'outre-mer britanniques".

In respect of the Treaties and the Treaty establishing the European Atomic Energy Community, and in any of the acts deriving from those Treaties or continued in force by those Treaties, the United Kingdom reiterates the Declaration it made on 31 December 1982 on the definition of the term "nationals" with the exception that the reference to "British Dependent Territories Citizens" shall be read as meaning "British overseas territories citizens".


Toutefois, la Cour est compétente pour contrôler le respect de l'article 40 du traité sur l'Union européenne et se prononcer sur les recours, formés dans les conditions prévues à l'article 263, quatrième alinéa, du présent traité concernant le contrôle de la légalité des décisions prévoyant des mesures restrictives à l'encontre de personnes physiques ou morales adoptées par le Conseil sur la base du titre V, chapitre 2, du traité sur l'Union européenne.

However, the Court shall have jurisdiction to monitor compliance with Article 40 of the Treaty on European Union and to rule on proceedings, brought in accordance with the conditions laid down in the fourth paragraph of Article 263 of this Treaty, reviewing the legality of decisions providing for restrictive measures against natural or legal persons adopted by the Council on the basis of Chapter 2 of Title V of the Treaty on European Union.


8. Les lois et les lois-cadre sont adoptées en codécision selon la procédure prévue par l'actuel article 251 du Traité, laquelle gagnerait toutefois à être simplifiée et clarifiée;

8. The laws and framework laws would be adopted by means of codecision in accordance with the procedure laid down by the current Article 251 of the Treaty, which would, however, benefit from being simplified and clarified;


* le passage de certaines matières, notamment l'immigration et l'asile, au pilier communautaire du Traité n'a toutefois pas produit les résultats espérés en termes d'accroissement de la souplesse et d'intensification du sentiment d'urgence.

* the move of certain subjects, especially immigration and asylum, to the Community pillar of the Treaty has not, however, produced the hoped results for increase in flexibility and urgency.


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