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BMT
Bois THT
Bois chauffé à haute température
Bois modifié thermiquement
Bois torréfié
Bois traité thermiquement
Bois traité à haute température
Côté opposé à l'introduction
Droit primaire
Poteau créosoté à la base
Poteau traité à la base
Poteau à pied traité
Poulet traité par procédé à sec
Poulet traité à sec
Poulet transformé à sec
Source à introduction guidée
Trait à la craie
Traités communautaires
Traités de l'UE
Traités de l'Union européenne
Traités européens

Traduction de «trait à l'introduction » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Décret transférant au ministère de l'Agriculture la responsabilité à l'égard du secteur ayant trait à la transformation et à la production agro-alimentaires du ministère de l'Industrie, des Sciences et de la Technologie et du secteur ayant trait à l'agro-

Order Transferring to the Department of Agriculture the Control and Supervision of those Portions of the Public Service in the Department of Industry, Science and Technology Relating to Agri-Food Processing and Manufacturing and in the Department of Consu


poteau à pied traité | poteau créosoté à la base | poteau traité à la base

butt treated pole | butt-treated pole


poulet traité à sec [ poulet transformé à sec | poulet traité par procédé à sec ]

dry processed chicken


Décret chargeant le ministre de la Santé de l'application de la Loi en ce qui a trait à la condition physique et le ministre du Patrimoine canadien de l'application de la Loi en ce qui a trait au sport amateur

Order Designating the Minister of Health as Minister for Purposes of the Act Respecting Fitness and the Minister of Canadian Heritage as Minister for Purposes of the Act


bois torréfié | bois chauffé à haute température | bois traité thermiquement | bois modifié thermiquement | BMT | bois traité à haute température | bois THT

torrefied wood | roasted wood | thermally modified wood | thermo-treated wood






traités européens [ droit primaire | traités communautaires | traités de l'UE | traités de l'Union européenne ]

European treaties [ European Union treaties | EU treaties | primary law | treaties of the European Union ]


introduction en Bourse, cotation, admission à la cote, inscription à la cote, ouvrir son capital au public, émission

listing = initial public offering


côté opposé à l'introduction

opposite side of the put-in
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Afin d'assurer une application appropriée et limitée des exemptions ayant trait à l'introduction et à la circulation de végétaux, produits végétaux et autres objets dans les zones frontalières, il convient de déléguer à la Commission le pouvoir d'adopter des actes conformément à l'article 290 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne pour définir la largeur maximale des zones frontalières de pays tiers et d'États membres, la distance maximale des déplacements auxquels les végétaux, produits végétaux et autres objets visés peuvent être soumis dans les zones frontalières de pays tiers et d'États membres et les procédures d'autorisati ...[+++]

In order to ensure a proportionate and restricted application of the exemptions concerning the movement of plants, plant products or other objects into or within frontier zones, the power to adopt acts in accordance with Article 290 TFEU should be delegated to the Commission in respect of rules concerning the maximum width of third country frontier zones and Member State frontier zones, the maximum distance of the movement of the plants, plant products and other objects concerned within the third country frontier zones and Member State frontier zones and the procedures concerning the authorisation of the introduction into, and movement w ...[+++]


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - ai0033 - EN // Le traité de Lisbonne: introduction

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - ai0033 - EN // The Treaty of Lisbon: introduction


Le traité de Lisbonne: introduction Synthèses de la législation de l'UE: accès direct à la page principale des synthèses

The Treaty of Lisbon: introduction Summaries of EU legislation: direct access to the main summaries page


3. s'inquiète vivement du fait que les débats budgétaires au Conseil soient empoisonnés depuis de nombreuses années par le principe du «juste retour» au lieu d'être guidés par la logique de la valeur ajoutée européenne; estime que si cette controverse existait déjà avant l'introduction d'une ressource fondée sur le RNB, la situation s'est nettement aggravée avec le système actuel de financement de l'Union, dans lequel quelque 74 % des recettes proviennent de contributions nationales fondées sur le RNB et non de véritables ressources propres, comme le prévoient le traité de Rome e ...[+++]

3. Is deeply concerned at the fact that budgetary debates in the Council have been for many years poisoned by the logic of ‘fair returns’ instead of being driven by the logic of the European added-value; considers that, while this debate already existed before the introduction of a GNI-based resource, the situation has seriously intensified due to the current system of EU financing, whereby some 74 % of revenues stem from national contributions based on GNI instead of genuine own resources, as foreseen in the Treaty of Rome and all s ...[+++]


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Ainsi la révision du règlement (CE) n°1060/2009 permet, en application de l'article 290 du Traité, l'introduction d'actes délégués remplaçant la comitologie.

Accordingly, the revision of Regulation (EC) No 1060/2009, pursuant to Article 290 of the Treaty, allows for the introduction of delegated acts, replacing comitology.


Les caractéristiques particulières de l'ultrapériphérie, reconnues par les auteurs du traité de Maastricht, avec l'introduction de la déclaration n° 26, du traité d'Amsterdam (article 299, paragraphe 2, déjà cité), avec l'introduction d'une base juridique spécifique pour l'ultrapériphérie, et leur récente confirmation dans le traité constitutionnel, constituent les fondements d'une action communautaire opérant une différenciation positive de ces régions en vue de faciliter le développement des RUP et leur convergence avec le reste de l'UE.

The particular features of the outermost regions were recognised by the authors of the Maastricht Treaty in Declaration No 26, enshrined in the Treaty of Amsterdam (Article 299(2) quoted above), which introduced a specific legal basis for the outermost regions, and recently confirmed in the Treaty establishing a Constitution. They provide the basis for positive differentiation at Community level for these regions with a view to their development and convergence with the rest of the EU.


Le traité de Lisbonne: introduction

The Treaty of Lisbon: introduction


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - ai0033 - EN - Le traité de Lisbonne: introduction

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - ai0033 - EN - The Treaty of Lisbon: introduction


On peut mentionner notamment? : l’introduction d’un objectif d’intégration pour l’Union et la Communauté (article 43 du traité UE), l’uniformisation du statut des députés européens (article 190-5 TCE), la création d’un statut des partis politiques au niveau européen (article 191 TCE), la désignation de la Commission ? la majorité qualifiée (article 214-2 TCE), l’approbation ? la majorité qualifiée de certains accords internationaux de la PESC (article 24 du traité UE), les nouvelles mesures prises ? la majorité pour l’introduction de ...[+++]

For example, there is the introduction of integration as an objective for the Union and the Community (Article 43 of the EU Treaty), the introduction of uniform regulations and conditions governing Members of the European Parliament (Article 190(5) of the EC Treaty), the creation of regulations governing political parties at European level (Article 191 of the EC Treaty), the appointing of the Commission by a qualified majority (Article 214(2) of the EC Treaty), the approval by a qualified majority of certain international agreements on common foreign and security policy (Article 24 of the EU Treaty), the new measures taken, by majority v ...[+++]


Suite à l'entrée en vigueur du traité d'Amsterdam, le recours à ces instruments a été formalisé par l'introduction du concept de "coopération renforcée" dans le Traité sur l'Union européenne (Titre VII) et le Traité instituant la Communauté européenne (article 11).

With the entry into force of the Treaty of Amsterdam, the use of these instruments was formalised by the introduction of the concept of ‘closer cooperation’ into the Treaty on European Union (Title VII) and the Treaty establishing the European Community (Article 11).


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