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BMT
Bois THT
Bois chauffé à haute température
Bois modifié thermiquement
Bois torréfié
Bois traité thermiquement
Bois traité à haute température
Conjonctivite à inclusions du nouveau-né
Conjonctivite à inclusions néonatale
MI
Maladie à polyèdres nucléaire à inclusions multiples
Myosite à corps d'inclusion
Myosite à inclusions
Polyédrie nucléaire à inclusions multiples
Polyédrose nucléaire à inclusions multiples
Poteau créosoté à la base
Poteau traité à la base
Poteau à pied traité
TFUE
Trait pédologique inclus
Trait à la craie
Traité CE
Traité FUE
Traité de Rome
Traité instituant la Communauté européenne
Traité instituant la Communauté économique européenne
Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne

Vertaling van "trait à l'inclusion " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


polyédrie nucléaire à inclusions multiples [ polyédrose nucléaire à inclusions multiples | maladie à polyèdres nucléaire à inclusions multiples ]

multiple-embedded nuclear polyhedrosis


myosite à inclusions | MI | myosite à corps d'inclusion

inclusion body myositis | IBM


conjonctivite à inclusions du nouveau-né [ conjonctivite à inclusions néonatale ]

inclusion conjunctivitis [ inclusion blennorrhea | paratrachoma ]


Décret transférant au ministère de l'Agriculture la responsabilité à l'égard du secteur ayant trait à la transformation et à la production agro-alimentaires du ministère de l'Industrie, des Sciences et de la Technologie et du secteur ayant trait à l'agro-

Order Transferring to the Department of Agriculture the Control and Supervision of those Portions of the Public Service in the Department of Industry, Science and Technology Relating to Agri-Food Processing and Manufacturing and in the Department of Consu


poteau à pied traité | poteau créosoté à la base | poteau traité à la base

butt treated pole | butt-treated pole


bois torréfié | bois chauffé à haute température | bois traité thermiquement | bois modifié thermiquement | BMT | bois traité à haute température | bois THT

torrefied wood | roasted wood | thermally modified wood | thermo-treated wood




Protocole établi sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relatif au champ d'application du blanchiment de revenus dans la convention sur l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes et à l'inclusion du numéro d'immatriculation du moyen de transport dans la convention

Protocol drawn up on the basis of Article K.3 of the Treaty on European Union, on the scope of the laundering of proceeds in the Convention on the use of information technology for customs purposes and the inclusion of the registration number of the means of transport in the Convention


traité CE | traité de Rome | traité FUE | traité instituant la Communauté économique européenne | traité instituant la Communauté européenne | traité sur le fonctionnement de l'Union européenne | TFUE [Abbr.]

Rome Treaty | Treaty establishing the European Community | Treaty establishing the European Economic Community | Treaty on the Functioning of the European Union | TFEU [Abbr.]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La liste des différentes formes d’exploitation figurant dans la directive relative à la lutte contre la traite des êtres humains n’est pas exhaustive, de sorte que de nouvelles formes d’exploitation peuvent être incluses dans la définition de la traite des êtres humains.

The list of different forms of exploitation in the anti-trafficking Directive is non-exhaustive so that new exploitative forms can be included under the definition of trafficking in human beings.


Le FSE devrait améliorer les possibilités d'emploi, renforcer l'inclusion sociale, lutter contre la pauvreté, promouvoir l'éducation, l'acquisition de compétences et l'apprentissage tout au long de la vie, et élaborer des politiques globales et pérennes d'inclusion active conformément aux tâches qui lui sont confiées par l'article 162 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne et contribuer ainsi à la cohésion économique, sociale et territoriale conformément à l'article 174 du traité sur le fonctionnement de l'Union europée ...[+++]

The ESF should improve employment opportunities, strengthen social inclusion, fight poverty, promote education, skills and life-long learning and develop active, comprehensive and sustainable inclusion policies in accordance with the tasks entrusted to the ESF by Article 162 of the Treaty on the Functioning of the European Union (TFEU), and thereby contribute to economic, social and territorial cohesion in accordance with Article 174 TFEU.


Le FSE devrait améliorer les possibilités d'emploi, renforcer l'inclusion sociale, lutter contre la pauvreté, promouvoir l'éducation, l'acquisition de compétences et l'apprentissage tout au long de la vie, et élaborer des politiques globales et pérennes d'inclusion active conformément aux tâches qui lui sont confiées par l'article 162 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne et contribuer ainsi à la cohésion économique, sociale et territoriale conformément à l'article 174 du traité sur le fonctionnement de l'Union europée ...[+++]

The ESF should improve employment opportunities, strengthen social inclusion, fight poverty, promote education, skills and life-long learning and develop active, comprehensive and sustainable inclusion policies in accordance with the tasks entrusted to the ESF by Article 162 of the Treaty on the Functioning of the European Union (TFEU), and thereby contribute to economic, social and territorial cohesion in accordance with Article 174 TFEU.


1. Les Fonds ESI apportent un soutien, à travers des programmes pluriannuels, en complément des interventions nationales, régionales et locales, à la réalisation de la stratégie de l'Union pour une croissance intelligente, durable et inclusive ainsi qu'à travers des missions spécifiques des Fonds, dans le respect des objectifs des Fonds ESI définis par le traité, y compris la cohésion économique, sociale et territoriale, en tenant compte des lignes directrices intégrées de la stratégie Europe 2020 et des recommandations pertinentes sp ...[+++]

1. The ESI Funds shall provide support, through multi-annual programmes, which complements national, regional and local intervention, to deliver the Union strategy for smart, sustainable and inclusive growth, as well as the Fund-specific missions pursuant to their Treaty-based objectives, including economic, social and territorial cohesion taking account of the relevant Europe 2020 Integrated Guidelines and the relevant country-specific recommendations adopted in accordance with Article 121(2) TFEU, and of the relevant Council recommendations adopted in accordance with Article 148(4) TFEU and where appropriate at national level, the Nati ...[+++]


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1. Les Fonds ESI apportent un soutien, à travers des programmes pluriannuels, en complément des interventions nationales, régionales et locales, à la réalisation de la stratégie de l'Union pour une croissance intelligente, durable et inclusive ainsi qu'à travers des missions spécifiques des Fonds, dans le respect des objectifs des Fonds ESI définis par le traité, y compris la cohésion économique, sociale et territoriale, en tenant compte des lignes directrices intégrées de la stratégie Europe 2020 et des recommandations pertinentes sp ...[+++]

1. The ESI Funds shall provide support, through multi-annual programmes, which complements national, regional and local intervention, to deliver the Union strategy for smart, sustainable and inclusive growth, as well as the Fund-specific missions pursuant to their Treaty-based objectives, including economic, social and territorial cohesion taking account of the relevant Europe 2020 Integrated Guidelines and the relevant country-specific recommendations adopted in accordance with Article 121(2) TFEU, and of the relevant Council recommendations adopted in accordance with Article 148(4) TFEU and where appropriate at national level, the Nati ...[+++]


Le 24 décembre 2008, l’Assemblée générale des Nations unies a adopté la résolution 63/240 intitulée «Vers un traité sur le commerce des armes: établissement de normes internationales communes pour l’importation, l’exportation et le transfert d’armes classiques» mettant en place un groupe de travail à composition non limitée chargé de continuer à étudier les éléments du rapport du GEG pour lesquels il serait possible de dégager un consensus en vue de leur inclusion dans un éventuel traité juridiquement contraignant sur l’importation, l ...[+++]

On 24 December 2008 the UN General Assembly adopted resolution 63/240 entitled ‘Towards an arms trade treaty: establishing common international standards for the import, export and transfer of conventional arms’ establishing an Open Ended Working Group (hereinafter referred to as ‘OEWG’) to further consider those elements in the report of the GGE where consensus could be developed for their inclusion in an eventual legally binding treaty on the import, export and transfer of conventional arms.


Le 24 décembre 2008, l’Assemblée générale des Nations unies a adopté la résolution 63/240 intitulée «Vers un traité sur le commerce des armes: établissement de normes internationales communes pour l’importation, l’exportation et le transfert d’armes classiques» mettant en place un groupe de travail à composition non limitée chargé de continuer à étudier les éléments du rapport du GEG pour lesquels il serait possible de dégager un consensus en vue de leur inclusion dans un éventuel traité juridiquement contraignant sur l’importation, l ...[+++]

On 24 December 2008 the UN General Assembly adopted resolution 63/240 entitled ‘Towards an arms trade treaty: establishing common international standards for the import, export and transfer of conventional arms’ establishing an Open Ended Working Group (hereinafter referred to as ‘OEWG’) to further consider those elements in the report of the GGE where consensus could be developed for their inclusion in an eventual legally binding treaty on the import, export and transfer of conventional arms.


La présente communication est également sans préjudice des principes d'appréciation au regard de l'article 81, paragraphe 1, du traité exposés dans la communication de la Commission sur les lignes directrices sur l'applicabilité de l'article 81 du traité CE aux accords de coopération horizontale, (JO C 3 du 6.1.2001), en particulier ses points 17 à 31 inclus, et dans la communication de la Commission sur les lignes directrices sur les restrictions verticales, (JO C 291 du 13.10.2000), en particulier ses points 5 à 20 inclus.

This notice is also without prejudice to the principles for assessment under Article 81(1) as expressed in the Commission notice "Guidelines on the applicability of Article 81 of the EC Treaty to horizontal cooperation agreements", OJ C 3, 6.1.2001, in particular points 17-31 inclusive, and in the Commission notice "Guidelines on vertical restraints", OJ C 291, 13.10.2000, in particular points 5-20 inclusive.


(14) considérant que les États membres doivent tenir compte des réseaux télématiques développés dans le cadre des actions communautaires de développement des projets qu'ils mettent en oeuvre conjointement dans des domaines inclus dans le traité instituant la Communauté européenne en vertu du traité d'Amsterdam et dans d'autres domaines couverts par le traité sur l'Union européenne, ainsi que de toutes les autres actions qu'ils pourraient mettre en oeuvre pour réaliser les objectifs du traité instituant la Communauté européenne, et en particulier de ses articles 3, point d), 14, 18 et 39;

(14) Whereas Member States should take account of the telematic networks developed within the framework of Community action in the development of the projects they carry out together in areas included in the Treaty establishing the European Community as a consequence of the Treaty of Amsterdam and in other areas subject to the Treaty on European Union, as well as any other action they may carry out that meets the objectives of the Treaty establishing the European Community, and in particular Articles 3(d), 14, 18 and 39 thereof;


A partir de l'entrée en vigueur du présent règlement, les articles 85 à 90 inclus du traité ainsi que les dispositions prises pour leur application s'appliquent à tous accords, décisions et pratiques visés à l'article 85 paragraphe 1 et à l'article 86 du traité et relatifs à la production ou au commerce des produits énumérés à l'annexe II du traité, sous réserve des dispositions de l'article 2.

From the entry into force of this Regulation, Articles 85 to 90 of the Treaty and provisions made in implementation thereof shall, subject to Article 2 below, apply to all agreements, decisions and practices referred to in Articles 85 (1) and 86 of the Treaty which relate to production of or trade in the products listed in Annex II to the Treaty;


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