Traduction de «tps qu'il devait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

excluant la TPS [ sans TPS | en déduction de la TPS | abstraction faite de la TPS ]
net of GST [ GST excluded | excluding GST ]

intervenant en milieu immergé | soudeuse-scaphandrière | scaphandrier TP sur réseaux et ouvrages immergés | scaphandrier/scaphandrière TP sur réseaux et ouvrages immergés
commercial diver | surface supplied diver | construction commercial diver | offshore diver

incluant la TPS [ avec TPS | TPS incluse ]
GST included

Nouvelles de l'accise et de la TPS/TVH [ Nouvelles de la TPS/TVH | Nouvelles de l'Accise - TPS | Nouvelles de l'Accise | Nouvelles sur la taxe de vente fédérale ]
Excise and GST/HST News [ GST/HST News | Excise/GST News | Excise News | Federal Sales Tax News ]

transports publics | TP [Abbr.]
public transport

titre participatif | TP [Abbr.]
participating security

total des particules en suspension | TPS [Abbr.]
total suspended particulates, total suspendet particles | TSP [Abbr.]

technologie de restriction de l'utilisation génétique (1) | technologie de restriction de l'utilisation des ressources génétiques (2) | contrôle de l'expression génétique chez les plantes (3) | système de protection technologique (4) [ gurt (5) | tps (6) | TRURG (7) ]
genetic use restriction technology | control of plant gene expression | technology protection system [ gurt | tps ]

Ordonnance du 4 novembre 2009 sur la vidéosurveillance dans les transports publics [ OVid-TP ]
Ordinance of 4 November 2009 on CCTV Surveillance of Public Transport | PT-CCTV Ordinance [ PT-CCTVO ]

très petit | TP | extra-petit | extra petit | XP
extra small | XS

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Dans le cas où un utilisateur n'utilise pas de système fournissant un TPS eCall ou un service à valeur ajoutée ou refuse de donner son accord au traitement de ses données à caractère personnel dans le cadre d'un TPS eCall ou d'un service à valeur ajoutée, l'utilisation du système eCall embarqué fondé sur le numéro 112 n'en est pas affectée.
The non-use of a system providing TPS eCall or an added-value service or the refusal of the data subject to give consent to the processing of his or her personal data for a TPS eCall service or an added value service shall not create any adverse effects on the use of the 112-based eCall in-vehicle system.

Dès lors que, dans le cadre du programme Erasmus, parmi les étudiants qui viennent étudier aux Pays-Bas, il y a plus d’étudiants étrangers que d’étudiants néerlandais qui ont choisi de suivre leur cycle complet d’études à l’étranger et que ce dernier groupe d’étudiants se voit octroyer en lieu et place du «titre TP pour étudiants» un «financement portable des études» mensuel de 89,13 EUR (taux applicable en 2013), les étudiants étrangers ne recevront, en définitive, aux Pays-Bas, pas la moindre forme de prestation ou d’avantage sous la forme du «titre TP pour étudiants».
Since, in the context of the Erasmus programme, there are more foreign students studying in the Netherlands than Netherlands students, who have opted to pursue their complete course of study abroad, and since, instead of a student public transport pass, a monthly ‘portable funding for studies’ of EUR 89,13 (2013 rate) is granted to the latter group of students, it is only ultimately foreign students in Netherlands who receive no form of financial benefit or no advantage in the form of the student public transport pass.

Elle a également soutenu que le profil de marquage devait être considéré comme confidentiel et qu’en conséquence, seule une version non confidentielle de ce document devait être versée au dossier.
It also stated that the marking profile must be regarded as confidential and that therefore only a non-confidential version of that document should be placed on the file.

44. En ce qui concerne les essais d'antagonistes d'androgènes et d'inhibiteurs de 5α-réductase, le groupe traité par TP joue le rôle de témoin négatif et le groupe recevant des doses de référence de TP et de FT coadministrées celui de témoin positif.
44. For the test for androgen antagonists and 5α-reductase inhibitors, the TP-treated group is the negative control, and the group coadministered with reference doses of TP and FT is the positive control.

Les poids des cinq tissus sexuels accessoires des groupes recevant du TP plus la substance d'essai sont comparés à ceux du groupe ne recevant que TP de référence afin de déterminer des diminutions des poids statistiquement significatives.
The weights of the five sex accessory tissues from the TP plus test chemical groups are compared to the reference TP-only group for statistically significant decreases in weights.

Une diminution statistiquement significative, par rapport aux groupes témoins ne recevant que du TP, du poids de deux organes cibles ou davantage dans les groupes de substance d'essai plus TP indique un résultat positif pour la substance d'essai en termes d'activité antiandrogénique potentielle (voir paragraphe 61).
A statistically significant decrease in two or more target organ weights of the test chemical plus TP groups compared to the TP only control group indicates that the test chemical is positive for potential antiandrogenic activity (See paragraph 61).

À cet égard, il y a lieu de relever que le Conseil devait donc, dans de très brefs délais, examiner ces nouveaux éléments afin de décider soit que ces derniers pouvaient constituer une décision d’une autorité compétente au sens de l’article 1 , paragraphe 4, de la position commune 2001/931 pouvant fonder le maintien de la PMOI dans ladite liste, soit que ce groupe devait immédiatement être retiré de cette même liste.
It must be pointed out here that the Council had, therefore, within a very short period of time, to examine that new material in order to decide whether it could constitute the decision of a competent authority for the purpose of Article 1(4) of Common Position 2001/931 in order to justify the continued inclusion of the PMOI in that list or whether that group must be removed forthwith from the list.

Pourcentage de voies dotées de systèmes de protection des trains (TPS) en service, pourcentage de trains-kilomètres utilisant des TPS embarqués qui prévoient:
Percentage of tracks with Train Protection Systems (TPSs) in operation and percentage of train-kilometres using on-board TPSs, where these systems provide:

Pour alimenter le débat qui devait aboutir à ces conclusions, les services de la Commission avaient publié un document de travail [21] estimant a) que la collecte devait être maintenue et, au besoin, étendue et affinée, b) que la comparabilité et la disponibilité des statistiques devaient être développées et (c) qu'un système d'établissement de rapports devait être mis en place conformément aux besoins des États membres et des institutions communautaires, pour autant que de nouvelles ressources fussent débloquées.
The Commission's contribution to this debate took the form of a staff working paper [21] which argued that (a) data should continue to be collected and, where necessary, extended and fine-tuned, (b) the comparability of the statistics should be improved and the data made more available and (c) a reporting system should be established, reflecting the needs of the Member States and the EC institutions, subject to new resources being found.