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Professeur en hôtellerie
Professeure en hôtellerie
Titulaire d'option

Traduction de «titulaire d'option » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
titulaire d'option

option holder option holder | option-holder option-holder


professeur titulaire du CAPLP Hôtellerie-Restauration, option Service et Commercialisation/professeure titulaire du CAPLP Hôtellerie-Restauration, option Service et Commercialisation | professeure en hôtellerie | professeur en hôtellerie | professeur en hôtellerie/professeure en hôtellerie

educator in hospitality and catering | hospitality and catering educator | hospitality and catering teacher | hospitality vocational teacher


conseiller des clients sur des options de décoration intérieure

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conseiller des clients sur les options de financement de véhicules

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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Pour pouvoir devenir agent habilité ou chargeur connu titulaire d'une validation UE de sûreté aérienne, les entités sises dans des pays tiers doivent être validées conformément à l'une des deux options suivantes et figurer dans la base de données du ou des ACC3 auxquels elles livrent directement du fret ou du courrier à transporter à destination de l'Union:»

In order to become an EU aviation security validated regulated agent or known consignor, entities located in third countries shall be validated according to one of the following two options and be listed in the database of the ACC3(s) to which they directly deliver cargo or mail for carriage into the Union:’;


Cette option est applicable lorsque: i) le conservateur distingue les titres de FI conservés pour le compte des titulaires de ceux qu’il conserve pour le compte d’autres conservateurs; et ii) la plupart des titres de FI sont conservés par des établissements nationaux résidents qui sont classés en tant qu’intermédiaires financiers (IFM ou AIF).

This option is applicable if: (i) the custodian distinguishes IF shares/units kept in custody on behalf of holders from those kept on behalf of other custodians; and (ii) most of the IF shares/units are in the custody of domestic resident institutions that are classified as financial intermediaries (MFIs or OFIs).


Cette option est applicable si: i) le conservateur distingue les titres d’OPC monétaires qu’il conserve pour le compte des titulaires de ceux qu’il conserve pour le compte d’autres conservateurs et ii) la plupart des titres d’OPC monétaires sont conservés par des établissements nationaux résidents qui sont classés en tant qu’intermédiaires financiers (IFM ou AIF).

This option is applicable if: (i) the custodian distinguishes MMF shares/units kept in custody on behalf of holders from those kept on behalf of other custodians; and (ii) most of the MMF shares/units are in the custody of domestic resident institutions that are classified as financial intermediaries (MFIs or OFIs).


Pour pouvoir devenir agent habilité ou chargeur connu titulaire d’une validation UE de sûreté aérienne, les entités de pays tiers doivent être validées conformément à l’une des deux options suivantes et figurer dans la base de données du ou des ACC3 auxquels elles livrent directement du fret ou du courrier à transporter à destination de l’Union:

In order to become EU aviation security validated regulated agent or known consignor third country entities shall be validated according to one of the following two options and be listed in the database of the ACC3(s) to which it directly delivers cargo or mail for carriage into the Union:


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L'une des options examinées dans le rapport consiste à envisager l'introduction de redevances progressives pour les demandeurs des secteurs dans lesquels l'autorisation est octroyée à un titulaire désigné et n'est donc pas générique, comme les organismes génétiquement modifiés (culture) et les denrées alimentaires et aliments pour animaux génétiquement modifiés, les additifs pour l'alimentation, les allégations, les nouveaux aliments ou les produits phytopharmaceutiques.

One of the options explored in the report considers the introduction of graduated fees for applicants from sectors where the authorisation is issued to a specific holder and is not generic, such as genetically modified organisms (cultivation) and genetically modified food and feed, feed additives, claims, novel food or plant protection products.


Toutes les options possibles devraient être étudiées dans ce cadre, y compris le système des licences collectives, qui pourrait être complété par un système de licences collectives étendues, selon lequel un gestionnaire de droits est réputé représenter également les «outsiders», c’est-à-dire les titulaires de droits qui ne sont pas officiellement membres du système d’octroi des droits, et basé sur le principe d’une recherche diligente des titulaires de droits.

It should examine all possible options including collective licensing, which could be supplemented by an extended collective licensing system, whereby a rights manager is deemed to represent "outsiders" -- right-holders not formally members of the clearing system, and on the basis of a due diligent search.


Après analyse des diverses options et des observations formulées par les parties intéressées, la Commission recommande que les titulaires de droits et les utilisateurs commerciaux des œuvres protégées par des droits d’auteur aient la possibilité de choisir les modalités de concession de licences qui leur conviennent le mieux.

After analysing the different options and stakeholders’ comments, the Commission recommends that right-holders and commercial users of copyright-protected material should be given a choice as to their preferred model of licensing.


Elles ont été 85 - titulaires de droits, sociétés de gestion des droits et utilisateurs commerciaux – à soumettre leur avis sur les trois options.

85 stakeholders, from right-holders, rights management societies and commercial users, submitted their opinions on the three options.


Pour améliorer l’octroi de licences de musique en ligne au niveau de l’UE, la Commission a envisagé trois options: (1) ne rien faire; (2) améliorer la coopération entre les sociétés de gestion collective en permettant à chacune d’entre elles dans l’UE d’accorder une licence communautaire couvrant les répertoires des autres sociétés; (3) donner aux titulaires de droits le choix de désigner un gestionnaire collectif de droits pour l’exploitation en ligne de leurs œuvres musicales dans l’ensemble de l’UE (“concession directe de licence ...[+++]

In order to improve EU-wide online licensing of music, the Commission considered three options: (1) Do nothing; (2) improve cooperation among collecting societies allowing each society in the EU to grant a EU-wide license covering the other societies’ repertoires; or (3) give right-holders the choice to appoint a collective rights manager for the online use of their musical works across the entire EU (“EU-wide direct licensing”).




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Date index: 2022-01-05
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