Traduction de «titre d'option éventuelle » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Utilisation d'espèces associées à titre d'éventuels indicateurs de changement environnemental lié à l'exploitation du goémon
Using Associated Species as Potential Indicators of Environmental Change Related to the Harvest of Rockweed

option de souscription | option sur titres | stock option
stock option | subscription option

plan d'option d'achat d'actions | plan d'option sur titres
stock option plan

plan d'options sur titres | plan d'options des titres au personnel | plan d'options des titres aux personnes
Stock option plan

contrat d'option sur titres de propriété
equity option contract

régime d'options d'achat d'actions [ régime de souscription à des actions | programme d'options de souscription d'actions | plan d'options sur titres | programme d'options d'achat d'actions ]
stock-option plan [ stock option plan | employee stock option plan ]

valeur support de l'option | titre support de l'option | titre support | valeur sous-jacente | valeur support
underlying security

incertitude apparente quant à la plénitude d'un droit de propriété [ réclamation de nature à affecter éventuellement le titre de propriété d'un bien ]
for want of equity

option sur titres
stock option

option sur titres
Stock option

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

[27] Au titre du deuxième pilier de l’initiative «Matières premières», la Commission publiera en 2014 un rapport sur les indicateurs des politiques nationales concernant les minéraux, qui dressera le bilan des États membres en ce qui concerne la délivrance de permis, l’octroi de licences et les projets d’utilisation des sols; elle lancera par ailleurs une consultation publique afin d’examiner avec tous les acteurs concernés les options politiques en vue d’une éventuelle harmonisation de certains aspects des procédures d’autorisation et de planification de l’utilisation des sols.
[27] In the context of the second pillar of the Raw Materials Initiative the Commission will publish a Report on National Minerals Policy Indicators in 2014 on Member States performance on the permit licensing and the land use planning as well as launching a public consultation in order to explore with all stakeholders the political options towards a possible harmonisation of some aspects of permitting procedures and land use planning.

La Commission finalisera une étude sur les options stratégiques dont dispose l'UE pour améliorer la sécurité des cartes d'identité et des titres de séjour de ses citoyens afin de protéger ces documents contre les risques de fraude et de falsification dans la perspective d'une éventuelle initiative législative qui serait présentée à la fin de l'année 2017 au plus tard, et pour assurer le suivi de la conformité des dispositifs de sécurité.
The Commission will finalise a study on EU policy options to improve the security of EU citizens' ID cards and residence documents against fraud and forgery risks in view of a possible legislative initiative by the end of 2017 and monitor the conformity of security features.

8. Sous réserve d’éventuels règlements, le ministre peut acquérir, exercer, céder ou vendre des options d’achat d’actions, ou acquérir, céder ou vendre des titres au porteur, des actions ou tout autre instrument financier de même nature, obtenus à titre de condition des prêts, aides, garanties, assurances-prêts ou assurances-crédit visés à l’article 13 ou dans le cadre du recouvrement ou de l’exécution de l’obligation d’un débiteur envers l’Agence.
8. Subject to any regulations, the Minister may acquire, exercise, assign or sell a stock option, share warrant, share or other similar financial instrument obtained as a condition of a loan or contribution made, a guarantee given or loan insurance or credit insurance provided under section 13 or in the course of the collection or enforcement of a debtor’s obligation to the Agency.

Comme le groupe d'experts l'indique clairement, la création d'un fonds d'amortissement de la dette ou de titres européens de dette à court terme suppose de conduire une réflexion politique approfondie et de modifier éventuellement nos traités – au moins pour les options les plus ambitieuses.
As the report makes clear, creating a debt redemption fund or eurobills would require deep political reflection and possible changes to the EU Treaty – at least for the more far-reaching options.

3. Le montant brut visé au paragraphe 1 est calculé comme étant soit zéro, soit la valeur de marché du titre sous-jacent multipliée par la somme des exigences de fonds propres pour le risque de marché spécifique et général pour le sous-jacent moins le montant du bénéfice éventuel résultant de l'exécution instantanée de l'option («dans le cours»), lorsque l'une des conditions suivantes est remplie:
3. The gross amount referred to in paragraph 1 shall be calculated as the maximum between zero and the market value of the underlying security multiplied by the sum of specific and general market risk own funds requirements for the underlying minus the amount of the profit, if any, resulting from the instant execution of the option (‘in the money’), where one of the following conditions is met:

Alors, êtes-vous d'avis qu'il devrait y avoir une augmentation à long terme de l'activité économique dans les ports en question, compte tenu de cette nouvelle loi? Le projet de loi contient des dispositions, notamment l'accès aux fonds des programmes de contribution, ce qui, selon moi, serait pris en compte par les ports dans leur planification à long terme, à titre d'option éventuelle.
So you would suggest that there would be an increase in economic activity in these particular ports, given this new legislation, obviously on a long-term basis There are provisions being proposed here.particularly access to contribution funding, which, I would assume, ports would factor into their long-term plans as one possible option.

Pour déterminer quel groupe de détenteurs reçoit ou conserve la part la plus importante des droits de vote, une entité doit prendre en compte l’existence d’éventuels accords de vote inhabituels ou spéciaux et de l’existence d’options, de warrants ou de titres convertibles.
In determining which group of owners retains or receives the largest portion of the voting rights, an entity shall consider the existence of any unusual or special voting arrangements and options, warrants or convertible securities.

Bien que nous continuions au Canada à effectuer la gestion, à titre d'organisme de réglementation, nous n'accepterions pas qu'on adopte un processus de gestion qui ne permettrait pas de récupérer le matériel pour élimination éventuelle, parce que nous ne voudrions certainement pas perdre cette option.
While we are continuing with the management mode in this country, as regulators, we would not accept any management process where the material could not be retrieved for eventual disposal because we would never want to lose that option.