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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
CONFIDENTIEL UE
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Glomérulonéphrite extracapillaire
Glomérulonéphrite focale Hyalinose
Glomérulonéphrite proliférative SAI
Hallucinose
Indépendant assuré à titre facultatif
Jalousie
Lésions minimes
Mauvais voyages
Note ce débat portera sur des points classifiés
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
SECRET UE
Sclérose
Segmentaire et focale

Vertaling van "titre d'indépendants doivent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories N00-N07 pour classer les modifications morphologiques. Les subdivisions .0-.8 ne doivent être normalement utilisées que s'il y a eu identification précise (par biopsie rénale ou autopsie). Les catégories à trois caractères concernent les syndromes cliniques. Code Titre .0 Anomalies glomérulaires mineures Lésions minimes .1 Lésions glomérulaires segmentaires et focales Glomérulonéphrite focale Hyalinose | Sclérose | segmentaire e ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions classify morphological changes and are for use with categories N00-N07. Subdivisions .0-.8 should not normally be used unless these have been specifically identified (e.g. by renal biopsy or autopsy). The three-character categories relate to clinical syndromes. Code Title .0 Minor glomerular abnormality Minimal change lesion .1 Focal and segmental glomerular lesions Focal and segmental:hyalinosis | sclerosis | Focal glomerulonephritis .2 Diffuse membranous glomerulonephritis .3 Diffuse mesangial proliferative glomerulonephritis .4 Diffuse endocapillary proliferative glomerulonephritis ...[+++]


Note: ce débat portera sur des points classifiés [CONFIDENTIEL UE] [SECRET UE]. Conformément au règlement de sécurité du Conseil, tous les délégués participant à la réunion doivent avoir fait l'objet d'une habilitation de sécurité en bonne et due forme. Veuillez demander à votre autorité nationale de sécurité de confirmer avant la réunion (si ces données n'ont pas déjà été communiquées) votre niveau d'habilitation et d'en indiquer la date d'expiration au Bureau de sécurité du SGC (securite.habilitations@consilium.europa.eu) ou, à titre exceptionnel, prése ...[+++]

Note: This discussion covers items classified CONFIDENTIEL UE or SECRET UE. In accordance with the Council Security Regulations, all delegates attending the meeting must have valid security clearance. Please ensure that you ask your NSA to inform the GSC Security Office (securite.habilitations@consilium.europa.eu) in advance of the meeting of your clearance level and its expiry date (if these details have not already been forwarded), or, exceptionally, present a copy of your personnel security-clearance certificate issued by your NSA before, or at, the meeting. Delegates who cannot provide proof of valid security clearance will not be ad ...[+++]


demandeur désireux d'obtenir l'admission à titre d'immigrant indépendant [ requérant désireux d'obtenir l'admission à titre d'immigrant indépendant ]

applicant wishing to qualify as independent immigrant


indépendant assuré à titre facultatif

self-employed person voluntarily insured | self-employed person voluntarily covered
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En vertu de l’article 15, paragraphe 1, au plus tard après cinq ans de résidence, et si aucun titre de séjour n’a été délivré pour d’autres motifs, les États membres doivent délivrer, sur demande, un titre de séjour autonome, indépendant de celui du regroupant, au conjoint ou au partenaire non marié et à un enfant devenu majeur.

Article 15(1) states that after five years of residence at the latest, and if no residence permit was granted for other reasons, MSs must issue, upon application, an autonomous residence permit, independent of the sponsor, to the spouse or unmarried partner and a child who has reached majority.


Il prévoit, en particulier, à titre de principe, que les décisions d’homologation de sécurité doivent être prises de manière indépendante vis-à-vis de la Commission et des organes responsables de la mise en œuvre des programmes et que l’autorité d’homologation de sécurité des systèmes devrait donc constituer, au sein de l’Agence, un organe indépendant, qui prend ses décisions de manière indépendante.

In particular, it stipulates, as a principle, that security accreditation decisions must be taken independently of the Commission and the bodies responsible for implementing the programmes and that the systems’ security accreditation authority should be an independent body within the Agency, that makes decisions independently.


Je ne vois que des amis autour de cette table, mais je tiens à souligner encore une fois que je suis ici non pas parce que le comité m'y a autorisée, mais bien parce que quelqu'un d'en haut a fait adopter la même motion pour tous les comités, afin que je ne puisse plus proposer d'amendements à l'étape du rapport et que tous les députés dans ma position, qu'ils représentent un petit parti ou qu'ils siègent à titre d'indépendants, doivent être présents selon le calendrier que nous recevons du comité.

I see nothing but friends around this table, but I do want to put on the record once again that I'm here not because the committee has allowed me as much as that somebody on high passed the same motion for every committee, to require that, should I want to make amendments, I'm no longer permitted to make them at report stage, and any MP in my position, either representing a smaller party or serving as an independent, must report to committee on the timetable we receive from the committee.


(11) Si des prestations doivent être payées à un travailleur indépendant pour les raisons visées au présent article et que des allocations, des prestations ou d’autres sommes doivent lui être payées au titre d’une loi provinciale pour les mêmes raisons, les prestations à payer au titre de la présente partie sont réduites ou supprimées de la manière prévue par règlement.

(11) If benefits are payable to a self-employed person for the reasons set out in this section and any allowances, money or other benefits are payable to the person for the same reasons under a provincial law, the benefits payable to the self-employed person under this Part are to be reduced or eliminated as prescribed.


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(2) Si des prestations doivent être payées au travailleur indépendant par suite d’une maladie, d’une blessure ou d’une mise en quarantaine et que des allocations, prestations ou autres sommes doivent lui être payées pour la maladie, la blessure ou la mise en quarantaine au titre d’une loi provinciale, les prestations à payer au titre de la présente partie sont réduites ou supprimées tel qu’il est prévu par règlement.

(2) If benefits are payable to a self-employed person as a result of illness, injury or quarantine and any allowances, money or other benefits are payable to the person for that illness, injury or quarantine under a provincial law, the benefits payable to the person under this Part shall be reduced or eliminated as prescribed.


(2) Si des prestations doivent être payées au travailleur indépendant par suite d’une maladie, d’une blessure ou d’une mise en quarantaine et que des allocations, prestations ou autres sommes doivent lui être payées pour la maladie, la blessure ou la mise en quarantaine au titre d’une loi provinciale, les prestations à payer au titre de la présente partie sont réduites ou supprimées tel qu’il est prévu par règlement.

(2) If benefits are payable to a self-employed person as a result of illness, injury or quarantine and any allowances, money or other benefits are payable to the person for that illness, injury or quarantine under a provincial law, the benefits payable to the person under this Part shall be reduced or eliminated as prescribed.


Les membres nommés à titre personnel doivent agir en toute indépendance et dans l’intérêt général.

Members appointed in their personal capacity must commit to act independently and in the public interest.


En vertu de l’article 15, paragraphe 1, au plus tard après cinq ans de résidence, et si aucun titre de séjour n’a été délivré pour d’autres motifs, les États membres doivent délivrer, sur demande, un titre de séjour autonome, indépendant de celui du regroupant, au conjoint ou au partenaire non marié et à un enfant devenu majeur.

Article 15(1) states that after five years of residence at the latest, and if no residence permit was granted for other reasons, MSs must issue, upon application, an autonomous residence permit, independent of the sponsor, to the spouse or unmarried partner and a child who has reached majority.


Monsieur Adams, vous nous avez dit tout à l'heure qu'en vertu de la Loi sur l'assurance-emploi, une compagnie comme CGI qui a embauché une foule de personnes à titre d'entrepreneurs indépendants, une fois qu'il est établi que ceux-ci ne le sont pas et qu'ils doivent donc payer des impôts à titre d'employés et non pas à titre d'entrepreneurs indépendants, CGI, donc, qui n'a jamais payé d'assurance-emploi, n'aura même pas à en payer ...[+++]

Mr. Adams, earlier you told us that under the employment insurance legislation a company such as CGI that had hired a bunch of people as independent contractors, once they're determined to have not been and they have to pay taxes as individual employees and not as independent contractors, CGI, which never paid its employment insurance, under existing legislation won't even have to pay it back.


Ils doivent être indépendants, siéger à titre personnel, ne prendre d’instruction d’aucune organisation ni d’aucun gouvernement, ne pas être affiliés au gouvernement d’aucune des parties, et doivent respecter le code de conduite figurant en annexe du présent protocole.

They shall be independent, serve in their individual capacities and not take instructions from any organisation or government, or be affiliated with the government of any of the Parties, and shall comply with the Code of Conduct annexed to this Protocol.




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titre d'indépendants doivent ->

Date index: 2022-09-18
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