Traduction de «titre d'exemple quasi » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

presque exemple [ quasi instance | quasi-instance | instance quasi positive | nuance critique ]
near miss [ near-miss | near miss negative example | near-miss negative example | near-miss example | near-miss counter-example ]

titre de créance assimilable à un titre de capitaux propres | quasi-action | titre de quasi-équité
quasi-equity security | quasi-equity | dequity

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

concours assimilable à du quasi-capital | quasi-fonds propres | titres quasi-participatifs
quasi-equity capital

à titre d'exemple
for illustrative purposes

titre de capitaux propres assimilable à un titre de créance | titre quasi d'emprunt | titre de participation assimilable à un titre de créance | titre de capitaux propres assimilable à un instrument d'emprunt
debt-like security | debt equivalent

à titre d'exemple [ à titre typique | typiquement ]
typically speaking

titre de participation assimilable à un titre de créance [ titre de capitaux propres assimilable à un titre d'emprunt | titre quasi d'emprunt ]
debt-like security

titres équivalant à des actions ordinaires | quasi-actions
common stock equivalent

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

À titre d'exemple, on cite la définition de la quasi-élimination.
One example is the definition of virtual elimination.

À titre d'exemple, une entreprise dont les revenus seraient imposés en toute légalité au taux en vigueur au Panama serait tentée de monter une structure d'entreprise lui permettant de profiter de ce taux d'imposition nul ou quasi nul.
For example, a company whose income would be legally taxed according to the rate in effect in Panama would be tempted to set up a business structure to take advantage of this near-zero tax rate.

Par exemple, si les actionnaires vendeurs qui détenaient la quasi-totalité des actions de l’entreprise acquise sont maintenus à titre de dirigeants principaux, ce fait peut indiquer que l’accord constitue, en réalité, un accord d’intéressement visant à fournir une rémunération pour des services postérieurs au regroupement.
For example, if the selling shareholders who owned substantially all of the shares in the acquiree continue as key employees, that fact may indicate that the arrangement is, in substance, a profit-sharing arrangement intended to provide remuneration for post-combination services.

À ce titre, l'initiative que vous avez évoquée, Monsieur le Commissaire, Neurodys, ayant pour but de mettre en évidence les origines cognitives, cérébrales et génétiques de la dyslexie, et réunissant quinze groupes de recherche scientifique provenant de neuf pays membres - je souligne d'ailleurs au passage, car c'est important, qu'ils recouvrent la quasi-totalité des langues européennes -, fait ici figure d'exemple puisqu'à terme, il me semble que l'Europe se devrait d'être leader mondial en termes de connaissance de ces affections et de recueil de données biologiques les concernant.
In this respect, the initiative that you mentioned, Commissioner, namely the NeuroDys project, which is aimed at highlighting the cognitive, cerebral and genetic origins of dyslexia, and which brings together 15 scientific research groups from nine Member States – and in passing I would like to point out, for this is important, that this body includes practically all the European languages – seems to set a good example because ultimately it appears to me that Europe should lead the world in understanding these conditions and in collecting the biological data that relate to them.

23. relève que, en ce qui concerne les services hospitaliers fournis dans un autre État membre, la procédure d'autorisation doit prévoir une garantie protégeant les patient contre les décisions arbitraires de leurs autorités nationales; indique que, afin de faciliter la libre circulation des patients sans nuire aux objectifs de planification des États membres, conformément à la jurisprudence de la Cour de justice, les soins hospitaliers devraient être définis de manière étroite, en tant que soins pouvant uniquement être dispensés en milieu hospitalier et non, à titre d'exemple, dans le cabinet d'un médecin ou au domicile du patient; relève en particulier que tout refus d'accorder une autorisation doit pouvoir être contesté dans le cadre de recours judiciaires ou quasi-judiciaires et que, afin d'évaluer la situation médicale de chaque patient, l'avis totalement objectif et impartial d'experts indépendants devrait être sollicité;
23. Points out that, as regards hospital services in another Member State, the procedure for granting authorisation must provide a guarantee for patients protecting them from arbitrary decisions taken by their national authorities; points out that, in order to facilitate the free movement of patients without prejudicing Member States" planning objectives, in the light of the case law of the Court of Justice, hospital treatment should be defined narrowly as treatment which can only be provided within hospital infrastructure and may not be provided, for example, in a practitioner's surgery or at the patient's home; points out, in particular, that any refusal to grant an authorisation must be open to challenge in judicial and quasi-judicial proceedings and that, for the purpose of assessing the medical situation of each patient, entirely objective and impartial advice from independent experts should be sought;

24. relève que, en ce qui concerne les services hospitaliers fournis dans un autre État membre, la procédure d'autorisation doit prévoir une garantie protégeant les patient contre les décisions arbitraires de leurs autorités nationales; indique que, afin de faciliter la libre circulation des patients sans nuire aux objectifs de planification des États membres, conformément à la jurisprudence de la Cour européenne de justice, les soins hospitaliers devraient être définis de manière étroite, en tant que soins pouvant uniquement être dispensés en milieu hospitalier et non, à titre d'exemple, dans le cabinet d'un médecin ou au domicile du patient; relève en particulier que tout refus d'accorder une autorisation doit pouvoir être contesté dans le cadre de recours judiciaires ou quasi-judiciaires et que, afin d'évaluer la situation médicale de chaque patient, l'avis totalement objectif et impartial d'experts indépendants devrait être sollicité;
24. Points out that, as regards hospital services in another Member State, the procedure for granting authorisation must provide a guarantee for patients, protecting them from arbitrary decisions taken by their national authorities; points out that, in order to facilitate the free movement of patients without prejudicing Member States’ planning objectives, in the light of the case law of the European Court of Justice, hospital treatment should be defined narrowly, as treatment which can only be provided within hospital infrastructure and may not be provided, for example, in a practitioner’s surgery or at the patient’s home; points out, in particular, that any refusal to grant an authorisation must be open to challenge in judicial and quasi-judicial proceedings and that, for the purpose of assessing the medical situation of each patient, entirely objective and impartial advice from independent experts should be sought;

Est-ce que le ministre des Transports n'admettra pas que le désengagement fédéral rend la concurrence entre les ports du Saint-Laurent et celui d'Halifax, à titre d'exemple, quasi impossible et qu'à plus long terme, cette stratégie compromet l'existence même des ports du Saint-Laurent?
Will the Minister of Transport not admit that the federal government's withdrawal is making it practically impossible for ports along the St. Lawrence River to compete with ports such as Halifax and that, ultimately, this strategy is compromising the very existence of St. Lawrence ports?

À titre d'exemple, les concepts de «délit» ou de «quasi- délit» sont remplacés, pour l'auditoire de droit civil, par celui de la responsabilité civile extracontractuelle.
For example, the concepts of " delict'' and " quasi-delict'' have been replaced, in civil law, by the notion of " extracontractual civil liability'. '

Faire une demande à l'office, c'est quasi avoir une autorisation automatique, et ce, la majorité du temps, sans avoir à recourir aux audiences publiques. Je cite à titre d'exemple la ligne du Murray Bay qui traverse mon beau comté de Beauport-Montmorency-Orléans.
that runs through my beautiful riding of Beauport-Montmorency-Orléans, for instance.