Vertaling van "terme de l'entité " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Plan de vérification à long terme des entités
Long Range Entity Plan

entité à auditer | entité vérifiée | entité révisée | entité faisant l'objet de l'audit | entité faisant l'objet de la vérification | entité auditée | entité à vérifier | entité à réviser
audit entity | auditee

diagramme du modèle entité-association | diagramme entité-association | schéma conceptuel du modèle entité-association | schéma du modèle entité-association | schéma entité-association
conceptual scheme of the entity-relationship model | entity-relationship diagram | scheme of the entity-relationship model

entité à auditer [ entité auditée | entité faisant l'objet de l'audit | entité à vérifier | entité vérifiée | entité faisant l'objet de la vérification ]
audit entity [ auditee ]

modèle entité relation [ entité relation | modèle entité-relation | modèle entité-association ]
entity relationship model [ ERM | entity relationship data model | entity-relationship model ]

authentification d'entité d'expéditeur de données/authentification d'entité de destinataire de données | authentification d'entité unique
data origin entity authentification/data recipient authentification | single entity authentification

E/R | entité/association | entité-association | E-R | modèle entité-association
entity/relationship | entity-relationship | entity-relationship model

postulat de la personnalité de l'entité | principe de l'entité distincte | principe de la personnalité comptable | concept de l'entité entreprise
entity concept | concept of the accounting entity | economic entity assumption | separate entity assumption

occurrence d'entité | occurrence | instance d'entité | instance | occurrence d'entité spatiale
entity occurrence | occurrence | entity instance | instance

utilisation (actuelle) à long terme d’anticoagulants
Long-term current use of anticoagulant

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le terme « EENF » (entité étrangère non financière) désigne toute entité non américaine qui n’est pas une IFE, au sens donné au terme « FFI » dans les Treasury Regulations des États-Unis, ou qui est une entité visée à l’alinéa 4j) de la sous-section B de la présente section.
An “NFFE” means any Non-U.S. Entity that is not an FFI as defined in relevant U.S. Treasury Regulations or is an Entity described in subparagraph B(4)(j) of this section, and also includes any Non-U.S.

Nous sommes en train d'élaborer ce que nous appelons un plan à long terme d'entité pour notre bureau pour le MPO, et nous tentons d'y cerner les aspects qui intéresseraient le plus les députés et le ministère en vue de les examiner.
We're pulling together what we call a long-range entity plan for our office for DFO, where we're trying to get a sense of what areas to look at that would be of most relevance to members of Parliament and to the department.

Le rétablissement de la viabilité à long terme de l'établissement ou de l'entité visé(e) à l'article 1er, paragraphe 1, point b), c) ou d), de la directive 2014/59/UE à l'issue de sa résolution signifie qu'au plus tard à la fin de la période de réorganisation, cet établissement ou entité est capable d'accomplir son processus interne d'évaluation de l'adéquation du capital et de satisfaire à l'ensemble des exigences prudentielles et autres exigences réglementaires sur une base prospective, et qu'il possède un modèle économique viable susceptible d'être maintenu à long terme.
Restoring the long-term viability of the institution or entity referred to in points (b), (c) and (d) of Article 1(1) of Directive 2014/59/EU following resolution means that, at the latest by the end of the reorganisation period, the institution or entity is capable of fulfilling its internal capital adequacy assessment process, and all the relevant prudential and other regulatory requirements on a forward-looking basis, and that it has a viable business model that is also sustainable in the long-term.

6. Si, aux termes de l’accord de soutien financier de groupe, une entité du groupe s’engage à fournir un soutien financier à une autre entité du groupe, l’accord peut inclure un accord réciproque aux termes duquel l’entité du groupe bénéficiaire s’engage à fournir un soutien financier à l’entité du groupe qui fournit le soutien.
6. Where, in accordance with the terms of the group financial support agreement, a group entity agrees to provide financial support to another group entity, the agreement may include a reciprocal agreement by the group entity receiving the support to provide financial support to the group entity providing the support.

Sous réserve des termes des contrats ou sous-contrats entre l'ERIC Euro-Argo et des membres ou observateurs ou des entités les représentant, tous les droits de propriété intellectuelle qui sont créés, produits, obtenus ou développés par un membre ou un observateur ou une entité le représentant sont la propriété de ce membre ou de cet observateur ou de l'entité le représentant.
Subject to the terms of any contracts or sub-contracts between Euro-Argo ERIC and Members or Observers or representing entities of Members or Observers, all Intellectual Property Rights which are created, arisen, obtained or developed by a Member or Observer or representing entity shall be owned by that Member or Observer or representing entity.

À long terme, cette entité continue d'exister et son budget continue de grossir, parce que même si elle a été créée pour répondre à un besoin ponctuel, il arrive qu'elle continue de grandir et d'évoluer.
That entity continues long-term, and their budgets continue to grow, because although they were created for a purpose that was short-term, we sometimes see those things continue and grow and develop.

le terme «armateur» désigne le propriétaire du navire ou toute autre entité ou personne, telle que le gérant, l’agent ou l’affréteur coque nue, à laquelle le propriétaire a confié la responsabilité de l’exploitation du navire et qui, en assumant cette responsabilité, a accepté de se charger des tâches et obligations incombant aux armateurs aux termes du présent accord, indépendamment du fait que d’autres entités ou personnes s’acquittent en son nom de certaines de ces tâches ou responsabilités».
the term “shipowner” means the owner of the ship or another organisation or person, such as the manager, agent or bareboat charterer, who has assumed the responsibility for the operation of the ship from the owner and who, on assuming such responsibility, has agreed to take over the duties and responsibilities imposed on shipowners in accordance with this Agreement, regardless of whether any other organisation or persons fulfil certain of the duties or responsibilities on behalf of the shipowner’.

Au titre de la DSI actuelle, le conseil en investissement n'est pas considéré comme un service de base; en d'autres termes, les entités exclusivement prestataires de ce service ne sont pas agréées comme entreprises d'investissement et, partant, ne sont pas concernées par les droits ni les obligations prévues dans la directive.
However, investment advice would be defined as an investment service under the new proposal in view of the exponential growth of this business, the fact that it is an activity giving rise to risks for investors and the potential for provision of these services on a cross-border basis.

Pour ce faire, d'une part, les spécifications techniques devraient pouvoir être établies en termes de performances et d'exigences fonctionnelles et, d'autre part, en cas de référence à la norme européenne - ou, en son absence, à la norme nationale -, des offres basées sur d'autres solutions équivalentes répondant aux besoins des entités adjudicatrices et équivalentes en termes de sécurité devraient être prises en compte par les entités adjudicatrices.
Accordingly, it should be possible to draw up the technical specifications in terms of functional performance and requirements and, where reference is made to the European standard or, in the absence thereof, to the national standard, tenders based on other equivalent arrangements which meet the requirements of the contracting entities and are equivalent in terms of safety should be considered by the contracting entities.