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Autres avantages en tenant lieu
Moyennant rémunération ou autres avantages matériels
Tous autres avantages
Valeur de pension logement et autres avantages

Vertaling van "temporis d'autres avantages " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
moyennant rémunération ou autres avantages matériels

for hire or material reward of any kind


autres avantages en tenant lieu

other benefits in its stead




valeur de pension logement et autres avantages

value of board,lodging and other benefits


Conditions d'acceptation des cadeaux, marques d'hospitalité et autres avantages

Acceptance of Gifts, Hospitality and Other Benefits


Pensions et autres avantages sociaux : Un guide à l'intention des Conseils de santé des Premières nations

Pensions and Other Benefits: A Guide for First Nation Health Boards
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
iii) les frais éventuels en cas de résiliation anticipée du contrat, notamment le recouvrement éventuel des coûts liés aux équipements terminaux (calculés selon les méthodes d’amortissement habituelles) et autres avantages promotionnels (à la valeur pro rata temporis).

(iii) any charges due on early termination of the contract, including any cost recovery with respect to terminal equipment (on the basis of customary depreciation methods) and other promotional advantages (on a pro rata temporis basis).


Aucune indemnité n’est due, si ce n’est pour la valeur résiduelle des équipements subventionnés compris dans le contrat au moment de sa conclusion et le remboursement à la valeur pro rata temporis d'autres avantages promotionnels éventuels désignés comme tels au moment de la conclusion du contrat.

No compensation shall be due other than for the residual value of subsidised equipment bundled with the contract at the moment of the contract conclusion and a pro rata temporis reimbursement for any other promotional advantages marked as such at the moment of the contract conclusion.


les frais éventuels dus au moment de la résiliation du contrat, y compris le recouvrement des coûts liés aux équipements terminaux, calculés selon les méthodes d'amortissement habituelles, et autres avantages promotionnels, à la valeur pro rata temporis ;

(iii) any charges due on early termination of the contract, including any cost recovery with respect to terminal equipment, on the basis of customary depreciation methods, and other promotional advantages, on a pro rata temporis basis ,


iii) les frais éventuels en cas de résiliation anticipée du contrat, notamment le recouvrement éventuel des coûts liés aux équipements terminaux (calculés selon les méthodes d’amortissement habituelles) et autres avantages promotionnels (à la valeur pro rata temporis);

(iii) any charges due on early termination of the contract, including any cost recovery with respect to terminal equipment (on the basis of customary depreciation methods) and other promotional advantages (on a pro rata temporis basis);


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Aucune indemnité n’est due, si ce n’est pour la valeur résiduelle des équipements subventionnés compris dans le contrat au moment de sa conclusion et le remboursement à la valeur pro rata temporis d'autres avantages promotionnels éventuels désignés comme tels au moment de la conclusion du contrat.

No compensation shall be due other than for the residual value of subsidised equipment bundled with the contract at the moment of the contract conclusion and a pro rata temporis reimbursement for any other promotional advantages marked as such at the moment of the contract conclusion.




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Date index: 2021-04-25
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