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Analyse d'impact
Audit d'environnement
Déclaration sur l'impact écologique
EIE
Notice d'impact sur l'environnement
Rapport d'impact sur l'environnement
étude d'impact
étude d'impact environnemental
étude d'impact sur l'environnement
étude d'incidences
étude d'incidences sur l'environnement
évaluation
évaluation des impacts
évaluation des impacts environnementaux
évaluation des impacts sur l'environnement
évaluation des incidences environnementales
évaluation des incidences sur l'environnement
évaluation environnementale
évaluation environnementale stratégique

Vertaling van "telle étude d'impact " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
déclaration relative aux incidences sur l'environnement | déclaration sur l'impact écologique | étude d'impact | étude d'impact sur l'environnement | évaluation des incidences sur l'environnement | évaluation environnementale stratégique | notice d'impact sur l'environnement | rapport d'impact sur l'environnement

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environmental impact assessment [ EIA | environmental assessment | impact assessment ]


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processus d'évaluation et d'examen des incidences environnementales [ procédure d'évaluation et d'examen des impacts sur l'environnement | processus d'évaluation et d'examen des impacts sur l'environnement | processus d'étude et d'évaluation des impacts sur l'environnement ]

environmental impact assessment and review process [ environmental impact assessment and review procedure ]


Directive pour l'étude d'impact environnemental du Projet gazier Mackenzie [ Cadre de référence de l'étude d’impact environnemental du projet gazier Mackenzie ]

Environmental Impact Statement Terms of Reference for the Mackenzie Gas Project [ Terms of Reference for the Environmental Impact Statement/Mackenzie Gas Project ]


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étude d'impact | analyse d'impact

impact assessment | impact analysis
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les principaux points qui ressortent des études d'impact menées au niveau communautaire[38] sont que le programme-cadre a eu un effet favorable, d'une part, au niveau scientifique et technique et, d'autre part, en termes de promotion de certaines politiques communautaires spécifiques, telles que la politique de l'environnement.

From the Community-level impact studies[38], the main points to emerge included a good impact at the scientific and technical level and in terms of furthering some specific EU policies such as environmental policy.


des études et activités dans le domaine de la réglementation intelligente, telles que des évaluations ex ante et ex post, des analyses d’impact, des consultations publiques, une évaluation et une simplification de la législation existante.

studies and smart regulation activities such as ex-ante and ex-post evaluations, impact assessments, public consultations, evaluation and simplification of existing legislation.


juge inacceptable que la Commission reprenne les négociations avec le Mercosur sans rendre publique une évaluation d'impact approfondie et sans engager un véritable débat politique avec le Conseil et le Parlement; demande qu'une étude d'impact des conséquences de cette négociation sur les filières agricoles et les régions européennes soit élaborée et débattue avant tout échange d'offres tarifaires entre l'Union et le Mercosur; rappelle que, compte tenu des enjeux agricoles de cette négociation, un lien nécessaire doit être fait avec ...[+++]

Considers it unacceptable that the Commission resumed negotiations with Mercosur without making publicly available a detailed impact assessment and without engaging in a proper political debate with the Council and Parliament; calls for a study into the impact of these negotiations on European agricultural sectors and regions to be produced and discussed before any tariff proposals are exchanged between the EU and Mercosur; points out that, given the agricultural implications of the negotiations, a link with the Doha Round must necessarily be established; calls accordingly on the Commission not to conclude the negotiations with Mercos ...[+++]


Une telle étude d’impact prendra en compte les coûts et bénéfices de différentes options eu égard à la présente situation des niveaux moyens d’émission de CO2, tout en considérant les dernières technologies disponibles en vue d’améliorer la performance environnementale en matière de technologie automobile.

Such an impact assessment shall address the benefits and costs of different options as compared to the actual situation of average CO2 emissions, taking into account latest available technology for environmental improvements in car technology.


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Une telle étude d’impact prendra en compte les coûts et bénéfices de différentes options eu égard à la présente situation des niveaux moyens d’émission de CO2, tout en considérant les dernières technologies disponibles en vue d’améliorer la performance environnementale en matière de technologie automobile.

Such an impact assessment shall address the benefits and costs of different options as compared to the actual situation of average CO2 emissions, taking into account latest available technology for environmental improvements in car technology.


A la différence des propositions législatives, les actes réglementaires ou décisionnels de la Commission ne sont toutefois pas accompagnés par un exposé de motifs ni obligatoirement soumis à une évaluation d’impact ; une telle étude pourra néanmoins être menée exceptionnellement lorsque, de l’avis du service chef de file, l’importance des impacts prévisibles d’un acte réglementaire envisagé le justifie et le cadre législatif le permet.

Unlike legislative proposals, Commission regulations or decisions are not, however, accompanied by an explanatory memorandum or by an impact assessment. By way of exception, however, an assessment may be conducted when the lead department considers it justified by the scale of the foreseeable impact of a regulation and the legal framework allows it.


De nombreuses délégations ont insisté sur l'importance d'une telle étude d'impact approfondie, notamment en ce qui concerne les PME et les autres utilisateurs de produits chimiques.

Many delegations stressed the importance of such comprehensive impact assessment, in particular as regards SME's and other users of chemicals;


Les principaux points qui ressortent des études d'impact menées au niveau communautaire[38] sont que le programme-cadre a eu un effet favorable, d'une part, au niveau scientifique et technique et, d'autre part, en termes de promotion de certaines politiques communautaires spécifiques, telles que la politique de l'environnement.

From the Community-level impact studies[38], the main points to emerge included a good impact at the scientific and technical level and in terms of furthering some specific EU policies such as environmental policy.


Le Fonds de cohésion contribue en outre à la réalisation d'études préparatoires liées à de tels projets et à leur mise en œuvre, ainsi qu'à des mesures d'appui technique telles que des études comparatives, d'impact, et de suivi, et, depuis l'entrée en vigueur du règlement (CE) n°1264/1999, à des actions d'information et de publicité.

The Cohesion Fund also contributes to preliminary studies related to such projects and their implementation, as well as technical support measures such as comparative studies, impact studies, monitoring and, since entry into force of Regulation (EC) No 1264/1999, publicity and information campaigns.


Le Fonds de cohésion contribue en outre à la réalisation d'études préparatoires liées à de tels projets et à leur mise en œuvre, ainsi qu'à des mesures d'appui technique telles que des études comparatives, d'impact, et de suivi, et, depuis l'entrée en vigueur du règlement (CE) n°1264/1999, à des actions d'information et de publicité.

The Cohesion Fund also contributes to preliminary studies related to such projects and their implementation, as well as technical support measures such as comparative studies, impact studies, monitoring and, since entry into force of Regulation (EC) No 1264/1999, publicity and information campaigns.


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