Vertaling van "telle audition n'accroît " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Trouble caractérisé par des hallucinations persistantes ou récurrentes, habituellement visuelles ou auditives, survenant en l'absence d'une obnubilation de la conscience, et que le sujet peut reconnaître ou non en tant que telles. Les hallucinations peuvent être à l'origine d'une élaboration délirante, mais les idées délirantes ne dominent pas le tableau clinique; les hallucinations peuvent être reconnues comme pathologiques par le sujet lui-même. | Etat hallucinatoire organique (non alcoolique)
Definition: A disorder of persistent or recurrent hallucinations, usually visual or auditory, that occur in clear consciousness and may or may not be recognized by the subject as such. Delusional elaboration of the hallucinations may occur, but delusions do not dominate the clinical picture; insight may be preserved. | Organic hallucinatory state (nonalcoholic)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Dans des cas exceptionnels, la juridiction auprès de laquelle l'OESC est introduite peut adopter la décision motivée d'entendre le défendeur si cela est nécessaire pour parvenir à une décision définitive et si une telle audition n'accroît pas le risque pour le demandeur de voir l'exécution effective de sa créance empêchée ou rendue sensiblement plus difficile.
In exceptional cases, the court to which the application for an EAPO is made may take a reasoned decision to hear the defendant if this is necessary in order to reach a final decision and if such hearing does not increase the risk to the claimant that the enforcement of his claim will be impeded or made substantially more difficult.

Il est nécessaire qu'une telle audition n'ait lieu que s'il n'existe aucun risque que l'exécution de la demande effectuée par le demandeur ne se voie empêchée ou rendue sensiblement plus difficile.
Such hearings should take place only if they do not increase the likelihood of enforcement of the claim being frustrated or made substantially more difficult as a result.

Les véhicules ne doivent présenter aucune partie pointue, tranchante ou en saillie, dirigée vers l’extérieur, de forme, dimension, orientation ou dureté telle qu’elle accroît le risque ou la gravité de lacérations et de lésions corporelles subies par une personne heurtée ou frôlée par le véhicule en cas d’accident.
Vehicles shall incorporate no pointed, sharp or protruding parts, pointing outwards, of such a shape, dimension, angle of direction and hardness that they increase the risk or seriousness of body lesions and lacerations suffered by any person struck or grazed by the vehicle in the event of an accident.

Le fait que l’avocat ait participé à une telle audition devrait être consigné conformément à la procédure d’enregistrement prévue par le droit de l’État membre concerné.
The fact that the lawyer has participated in such a hearing should be noted using the recording procedure in accordance with the law of the Member State concerned.

(25) Afin d'éviter que les DCT prennent des risques lors de l'exercice d'activités autres que celles soumises à agrément en vertu du présent règlement, les activités des DCT agréés devraient se limiter à la prestation des services prévus par leur agrément. Un DCT ne devrait pas détenir une participation, telle que définie par le présent règlement par référence à la quatrième directive 78/660/CEE du Conseil du 25 juillet 1978 fondée sur l'article 54 paragraphe 3 sous g), du traité et concernant les comptes annuels de certaines formes de sociétés , ni être autrement propriétaire, directement ou indirectement, de 20 % ou plus des droits de vote ou du capital d'autres établissements que ceux qui fournissent des services de nature analogue, sauf si une telle participation est approuvée par les autorités compétentes du DCT étant entendu qu'elle n'accroît pas sensiblement son profil de risque .
(25) In order to avoid any risk taking by the CSDs in other activities than those subject to authorisation under this Regulation, the activities of the authorised CSDs should be limited to the provision of services covered by their authorisation and they should not hold any participation, as defined in the Regulation by reference to the Fourth Council Directive 78/660/EEC of 25 July 1978 based on Article 54(3)(g) of the Treaty on the annual accounts of certain types of companies , or any ownership, direct or indirect, of 20 % or more of the voting rights or capital in any other institutions than the ones providing similar services unless such a participation is approved by CSDs' competent authorities on the basis that it does not significantly increase their risk profile .

Une telle audition a, en règle générale, lieu au plus tard à la fin de la quatrième semaine suivant la communication des conclusions provisoires.
Such a hearing would, as a rule, take place at the latest at the end of the fourth week following the disclosure of provisional findings.

En outre, l'organisation d'une audition du directeur exécutif désigné de l'AEE est déjà une pratique établie: par exemple, lors de la procédure de nomination du nouveau directeur exécutif en 2013, l'avis de vacance pour la fonction prévoyait une telle audition devant le Parlement européen, qui a eu lieu en commission ENVI le 19 février 2013.
In addition, holding a hearing of the EEA Executive Director-designate is already an established practice: for instance, in the course of the procedure for appointment of the new Executive Director in 2013, the vacancy notice for the position foresaw such hearing at the European Parliament, which took place in the ENVI Committee on 19 February 2013.

De telles auditions pourraient conduire à des recommandations en vue de l’alignement de notre législation sur les normes européennes et nous aiderait à éliminer le monopole sur les médias.
Such hearings might lead to recommendations on bringing our legislation into line with European standards and would help us to demonopolise the mass media.

Il est laissé à l'appréciation du Tribunal de décider de l'opportunité de telles auditions dans les cas d'espèce qui lui seront soumis.
It is for the Community Patent Court to decide in the individual case on the appropriateness of such hearings.

3.1. Sans préjudice des prescriptions du point 3.2, l'extérieur de tout type de véhicule ne doit présenter aucune partie pointue, tranchante ou en saillie, dirigée vers l'extérieur, de forme, dimension, orientation ou dureté telle qu'elle accroît le risque ou la gravité de lésions corporelles subies par une personne heurtée ou frôlée par le véhicule en cas d'accident.
3.1. Notwithstanding the requirements of item 3.2, the outside of all types of vehicle shall incorporate no pointed, sharp or protruding parts, pointing outwards, of such a shape, dimension, angle of direction or hardness that it increases the risk or seriousness of body lesions suffered by any person struck or grazed by the vehicle in the event of an accident.