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Agissant en tant que mandataire
Agissant en tant que préposé
Dans leur totalité
En tant qu'ensemble
En tant qu'entité
En triple exemplaire
En triple expédition
En trois exemplaires
Exemplaire additionnel
Exemplaire d'hommage
Exemplaire dédicacé
Exemplaire original
Exemplaire original d'une oeuvre
Exemplaire supplémentaire
Exemplaire unique
LEH
Loi sur l'Etat hôte
Oeuvre originale
Original
Reprise d'un exemplaire original
Reprise de l'exemplaire original d'une oeuvre
Véhicule construit à un seul exemplaire

Traduction de «tant de l'exemplaire » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
exemplaire unique | véhicule construit à un seul exemplaire

one-off vehicle


exemplaire dédicacé | exemplaire d'hommage

presentation copy


en triple exemplaire | en triple expédition | en trois exemplaires

in triplicate


en tant qu'entité [ dans leur totalité | en tant qu'ensemble ]

as a whole


agissant en tant que préposé [ agissant en tant que mandataire ]

acting as an agent


Appel relatif à un refus d'enregistrement en tant qu'organisme de bienfaisance ou d'association canadienne de sport amateur [ Appel relatif à un refus d'enregistrement en tant qu'organisme de charité ou association canadienne de sport amateur ]

Appeal From Minister's Refusal to Register as a Charity or Canadian Amateur Athletic Association


reprise de l'exemplaire original d'une oeuvre | reprise d'un exemplaire original

return of an original work


exemplaire original d'une oeuvre | exemplaire original | oeuvre originale | original

original work | original


exemplaire additionnel | exemplaire supplémentaire

additional copy | extra copy | further copy


Loi fédérale du 22 juin 2007 sur les privilèges, les immunités et les facilités, ainsi que sur les aides financières accordés par la Suisse en tant qu'Etat hôte | Loi sur l'Etat hôte [ LEH ]

Federal Act of 22 June 2007 on the Privileges, Immunities and Facilities and the Financial Subsidies granted by Switzerland as a Host State | Host State Act [ HSA ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
J'en reviens aux premières observations de mon collègue le sénateur Day, quand il a fait allusion au décret du Conseil de 1982 qui stipulait que le CRTC ne pouvait accorder ou renouveler de licence aux candidats qui étaient contrôlés directement ou indirectement par le propriétaire d'un journal quotidien ayant un tirage de tant d'exemplaires, et cetera.

I go back to the first comments by my colleague, Senator Day, when he referred to the Order in Council of 1982 that stipulated that the CRTC may not issue or renew licences to applicants effectively controlled, directly or indirectly, by the owner of a daily newspaper with a circulation of such and such, et cetera.


Tant que le navire reste dans les eaux territoriales d'un des États membres, un exemplaire de ce document figure parmi les documents de bord.

As long as the vessel remains in the territorial waters of one of the Member States, a copy of that document shall be included amongst the ship's papers.


Il est convenu, Que le Comité adopte l’ébauche de rapport, Partenaires en Amérique du Nord : Cultiver les relations du Canada avec les États-Unis et le Mexique, dans sa version modifiée, en tant que rapport du Comité à la Chambre; Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité prie le gouvernement de déposer une réponse globale à ce rapport; Que le président soit autorisé à apporter à la forme du rapport les changements jugés nécessaires, sans en altérer le fond; Que conformément au budget adopté le 20 novembre 2002 et modifiée par le Comité de liaison le 26 novembre 2002, un maximum de 3500 ...[+++]

It was agreed, That the Committee adopt the draft report, Partners in North America: Advancing Canada’s Relations with the United States and Mexico, as amended, as a Report of the Committee to the House; That, pursuant to Standing Order 109, the Committee request that the Government table a comprehensive response to this report; That the Chair be authorized to make such typographical and editorial changes as may be necessary without changing the substance of the report; That, pursuant to the budget adopted on November 20, 2002, as amended by the Liaison Committee, on November 26, 2002, a maximum of 3500 English copies, 1000 French cop ...[+++]


2.3. Qualité et sécurité: renforcer la collaboration en matière de sécurité des patients et de qualité des soins de santé, par exemple par la mise en application de la recommandation du Conseil relative à la sécurité des patients et à la prévention des infections nosocomiales et la lutte contre celles-ci; échanger des pratiques exemplaires sur les systèmes d’assurance qualité; élaborer des orientations cliniques et thérapeutiques et des outils de sensibilisation à la sécurité des patients et à la qualité des soins; développer l'éducation à la santé de la population de l'Union; améliorer l’information des patients sur la sécurité et l ...[+++]

2.3. Quality and safety: strengthen collaboration on patient safety and quality of healthcare, through, inter alia, implementing the Council Recommendation on patient safety and the prevention and control of healthcare-associated infections; exchange best practice on quality assurance systems; develop clinical and treatment guidelines and tools to promote patient safety and quality; develop health education for EU citizens; increase the availability of information to patients on safety and quality, improve feedback and interaction between health providers and patients; support action to exchange knowledge and best practice on chronic diseases, both life-style related chronic disease as well as diseases ...[+++]


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Le greffier lui a demandé de parcourir le pays et de nous donner des exemples de pratiques exemplaires en tant que meilleur employeur pour la diversité, et elle est revenue avec des pratiques exemplaires très précises — par exemple, « Voici ce qu'ils font dans certains ministères à Calgary », ou « Voici ce qu'ils font dans tel ministère à Halifax ».

She was charged by the clerk to travel the country and give us the examples of best practices in being a diversity employer, including a bilingual employer, and she came back with some very specific best practices—for example, “This is what they're doing in certain departments in Calgary”, or “This is what they're doing in a certain department in Halifax”.


– (EN) Madame la Présidente, au nom de mon groupe politique, et aussi en tant que président de la commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs, je tiens tout particulièrement à remercier Mme Weiler en tant que rapporteure et également les nombreux collègues de la commission qui sont présents aujourd’hui pour leur travail d’équipe exemplaire.

– Madam President, on behalf of my political group, and also as the chairman of the Committee on the Internal Market and Consumer Protection, I want to thank Mrs Weiler in particular as the rapporteur, and also all the many colleagues from the committee who are here today, for a great example of teamwork.


En dépit des efforts courageux et exemplaires déployés par les troupes de l'UA et les organisations humanitaires pour venir en aide aux victimes du conflit, la persistance de cette violence fait que les conditions dans lesquelles tant de gens vivent toujours au Darfour restent inacceptables.

Despite the courageous and inspiring efforts by the AU troops and the humanitarian community to assist the victims of the conflict, because of the ongoing violence, the circumstances in which so many of the people of Darfur continue to live remain unacceptable.


Est présumée être l’auteur d’une œuvre, jusqu’à preuve du contraire, la personne dont le nom, qui est présenté comme étant celui de l’auteur de l'œuvre, figure sur des exemplaires de l'œuvre, ou la personne à laquelle référence est faite en tant qu’auteur sur un exemplaire de l'œuvre par une mention écrite, une étiquette ou une autre marque.

Until proved otherwise, authorship of a work shall be presumed to be vested in the person whose name, presented as being that of the author, is featured on copies of the work, or whose authorship is referred to on a copy of the work by way of a statement, label or other mark.


Je pense que nous avons à présent atteint un point où nous pouvons faire un énorme saut en avant, où la flexibilité du Conseil est, si j'ose dire, relativement exemplaire, où nous stimulons l'industrie, où nous contribuons à la réalisation du marché intérieur et où nous créons, par le marché intérieur, des avantages pour le consommateur dans toute sa diversité et dans tous ses aspects, entre autres par le biais des réglementations relatives au service universel, auxquelles nous attachons tant d'importance.

In my view, we have now reached a point where we can make enormous headway, where the Council’s flexibility is, I dare say, rather exemplary, where we stimulate industry, where we contribute towards establishing the internal market and, via the internal market, create advantages for the consumer in all its diversity and with all its aspects, inter alia, via universal service, which we all set so much store by.


En tant que leader parlementaire de la Coalition, j'ai obtenu un exemplaire du projet de loi C-36, un seul exemplaire, à 14 h 45 vendredi après-midi.

One copy of Bill C-36, one copy, was available to myself as House leader of the coalition at 2.45 on Friday afternoon.




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tant de l'exemplaire ->

Date index: 2021-12-16
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