Vertaling van "série d'articles dont " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

article de fin de série | fin de série | article sans suite | article discontinué
discontinued item

article dont le Cabinet a approuvé l'inclusion [ item dont le Cabinet a approuvé l'inclusion ]
item approved by Cabinet for inclusion

article dont le prix est sensible aux coûts
cost-sensitive item

articles dont on ne peut rendre compte
articles which cannot be accounted for

confection,production en série,d'articles d'habillement et d'accessoires d'habillement
manufacture of ready-made clothing and accessories

articles de série
line items

confectionneur d’articles en toile | monteur d’articles en toile/monteuse d’articles en toile | assembleur d’articles en toile/assembleuse d’articles en toile | confectionneuse d’articles en toile
canvas goods production operative | canvas goods production worker | canvas goods assembler | canvas products maker

gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur | responsable magasin articles sportifs et d'extérieur | gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur | gérant de magasin d'articles de sport et d'extérieur/gérante de magasin d'articles de sport et d'extérieur
sporting accessories shop manager | sports equipment shop manager | sporting and outdoor accessories shop manager | sports store manager

fabricant d'articles textiles façonnés | fabricante d'articles textiles façonnés | fabricant d’articles textiles confectionnés/fabricante d’articles textiles confectionnés | fabricante d’articles textiles confectionnés
carpet sewer | soft furnisher | made-up textile articles manufacturer | sail maker

couplage en série | couplage série | montage en série | montage série
series connection

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

À l'époque, un important journal canadien, le National Post a publié une série d'articles, dont je m'en souviens encore, critiquant sévèrement la notion même des droits de l'enfant.
At the time, an important Canadian newspaper, the National Post, published a series of editorials, which I still remember, that were highly critical of the very concept of rights of the child.

39 (1) La société qui acquiert, notamment par achat ou rachat, conformément aux articles 34, 35, 36, 45 ou 190 ou à l’alinéa 241(3)f), des actions ou fractions d’actions qu’elle a émises doit débiter le compte capital déclaré, tenu pour la catégorie ou série dont elles relèvent, du produit des éléments suivants : le capital déclaré relatif aux actions de cette catégorie ou série et la fraction dont les numérateur et dénominateur sont respectivement le nombre d’actions, ou fractions d’actions, de cette catégorie ou série ainsi acquises et le nombre d’actions de la même catégorie ou série émises immédiatement avant l’acquisition.
39 (1) On a purchase, redemption or other acquisition by a corporation under section 34, 35, 36, 45 or 190 or paragraph 241(3)(f), of shares or fractions thereof issued by it, the corporation shall deduct from the stated capital account maintained for the class or series of shares of which the shares purchased, redeemed or otherwise acquired form a part an amount equal to the result obtained by multiplying the stated capital of the shares of that class or series by the number of shares of that class or series or fractions thereof purchased, redeemed or otherwise acquired, divided by the number of issued shares of that class or series immediately before the purchase, redemption or other acquisition.

(2) Dans le cas où une société résidant au Canada a reçu un dividende imposable à l’égard duquel elle a droit à une déduction en vertu des paragraphes 112(1) ou (2) ou 138(6) dans le cadre d’une opération, d’un événement ou d’une série d’opérations ou d’événements dont l’un des objets (ou, dans le cas d’un dividende visé au paragraphe 84(3), dont l’un des résultats) a été de diminuer sensiblement la partie du gain en capital qui, sans le dividende, aurait été réalisée lors d’une disposition d’une action du capital-actions à la juste valeur marchande immédiatement avant le dividende et qu’il serait raisonnable de considérer comme étant attribuable à autre chose qu’un revenu gagné ou réalisé par une société après 1971 et avant le moment de détermination du revenu protégé quant à l’opération, à l’événement ou à la série, malgré tout autre article de la présente loi, le montant du dividende (à l’exclusion de la partie de celui-ci qui est assujettie à l’impôt en vertu de la partie IV qui n’est pas remboursé en raison du paiement d’un dividende à une société lorsqu’un tel paiement fait partie de la série):
(2) Where a corporation resident in Canada has received a taxable dividend in respect of which it is entitled to a deduction under subsection 112(1) or 112(2) or 138(6) as part of a transaction or event or a series of transactions or events, one of the purposes of which (or, in the case of a dividend under subsection 84(3), one of the results of which) was to effect a significant reduction in the portion of the capital gain that, but for the dividend, would have been realized on a disposition at fair market value of any share of capital stock immediately before the dividend and that could reasonably be considered to be attributable to anything other than income earned or realized by any corporation after 1971 and before the safe-income determination time for the transaction, event or series, notwithstanding any other section of this Act, the amount of the dividend (other than the portion of it, if any, subject to tax under Part IV that is not refunded as a consequence of the payment of a dividend to a corporation where the payment is part of the series)

(4) Malgré le paragraphe (1), si plusieurs régimes de placement (appelés chacun « régime remplacé » au présent paragraphe) font l’objet, à une date donnée, d’une fusion de régimes dont est issu un régime de placement stratifié donné qui est une institution financière désignée particulière, qu’une série donnée du régime de placement donné n’est ni une série cotée en bourse ni une série provinciale et qu’aucun choix fait selon les articles 49 ou 64 n’est en vigueur relativement à la série donnée tout au long de l’exercice du régime de placement donné (appelé « exercice transitoire » au présent paragraphe) qui comprend la date donnée, les règles ci-après s’appliquent :
(4) Despite subsection (1), if a plan merger between two or more investment plans (each of which is referred to in this subsection as a “predecessor”) occurs on a particular day to form a particular stratified investment plan that is a selected listed financial institution, a particular series of the particular investment plan is neither an exchange-traded series nor a provincial series and no election under section 49 or 64 is in effect in respect of the particular series throughout the fiscal year of the particular investment plan (in this subsection referred to as the “transitional fiscal year”) that includes the particular day, the following rules apply:

Le premier acte législatif en question dans le premier de ces cas est la Directive relative au service universel 2002/22/CE, et en particulier ses dispositions spécifiques qui permettent à la Commission d'adopter des "mesures d'exécution technique" pour assurer l'accès effectif aux services "112" dans les États membres (Article 26, paragraphe 7) et la mise en œuvre effective de la série de numéros commençant par "116" (Article 27 bis, paragraphe 5).
The legal act in question in the first of these cases is the Universal Service Directive 2002/22/EC, and in particular, its specific provisions allowing the Commission to adopt 'technical implementing measures' to ensure effective access to '112' services in the Member States (Article 26(7)) and effective implementation of the '116' numbering range (Article 27a(5)).

Le premier acte législatif en question dans le premier de ces cas est la directive relative au service universel (2002/22/CE), et en particulier ses dispositions spécifiques qui permettent à la Commission d'adopter des "mesures d'exécution technique" pour assurer l'accès effectif aux services "112" dans les États membres (article 26, paragraphe 7) et la mise en œuvre effective de la série de numéros commençant par "116" (article 27 bis, paragraphe 5).
The legal act in question in the first of these cases is the Universal Service Directive 2002/22/EC, and in particular, its specific provisions allowing the Commission to adopt 'technical implementing measures' to ensure effective access to '112' services in the Member States (Article 26(7)) and effective implementation of the '116' numbering range (Article 27a(5)).

(5) Il y a lieu d’adapter à l’article 291 du TFUE une série d’actes juridiques déjà en vigueur qui prévoient le recours à la procédure de réglementation avec contrôle et qui remplissent les critères de l'article 291, paragraphe 2, du TFUE.
(5) It is necessary to adapt to Article 291 of the TFEU a number of legal acts already in force which provide for the use of the regulatory procedure with scrutiny and which fulfil the criteria of Article 291(2) of the TFEU.

Sans préjudice de l'article 10, paragraphe 5, lorsque, à l'issue d'une période correspondant à 15 % 20 % de la période de validité de la série, aucun créneau horaire de cette série n'a été utilisé, le coordonnateur place ladite série de créneaux dans le pool pour le reste de la période de planification horaire, après avoir entendu le transporteur aérien concerné.
Without prejudice to Article 10(5), if after an allotted time corresponding to 15 % 20 % of the period of the series validity no slots of that series of slots have been used, the coordinator shall place the series of slots in question in the pool for the remainder of the scheduling period, after consulting the air carrier concerned.

3. La reprogrammation de séries de créneaux horaires avant l'attribution aux autres transporteurs aériens demandeurs des créneaux restants du pool visé à l'article 9 est acceptée uniquement pour des raisons opérationnelles comme, par exemple, des changements au niveau du type d'aéronef utilisé ou de la liaison exploitée par le transporteur aérien ou, dans le cas de séries de créneaux horaires attribués aux nouveaux arrivants, tels que définis à l'article 2, si la programmation des créneaux horaires de ces transporteurs demandeurs s'avère meilleure que la programmation des créneaux horaires initialement prévue .
3. Re-timing of series of slots before the allocation of the remaining slots from the pool referred to in Article 9 to the other applicant air carriers shall be accepted only for operational reasons, such as changes in the type of aircraft used or route operated by the air carrier or, in the case of series of slots allocated to new entrants as defined in Article 2, if the slot timing for those requesting air carriers is better than the slot timing originally requested .

Le sénateur Buchanan parlait tout à l'heure de toute une série d'articles dont le prix va augmenter.
Senator Buchanan was referring a while ago to a whole group of items on which prices will go up.