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Alinéa
Alinéa d'un paragraphe
Alinéa en sommaire
Alinéa rentrant
Alinéa saillant
Alinéa sans renfoncement
Alinéa sortant
Alinéa à fleur de marge
Au fer
Composition en sommaire
Disposition
Disposition en sommaire
Dépression anxieuse
En application de l'alinéa
En vertu de l'alinéa
Indentation positive
Paragraphe
Paragraphe carré
Paragraphe sans alinéa
Point
Sans alinéa
Sans renforcement
Selon l'alinéa
Sous-alinéa
Titre sans alinéa

Vertaling van "séparément sur l'alinéa " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
en vertu de l'alinéa [ en application de l'alinéa | selon l'alinéa ]

under paragraph [ pursuant to paragraph ]


composition en sommaire | alinéa en sommaire | alinéa saillant | alinéa sortant | disposition en sommaire

hanging indention | reverse indention | hanging paragraph


alinéa | paragraphe | point | sous-alinéa

paragraph | subparagraph


alinéa à fleur de marge | alinéa sans renfoncement

flush paragraph


alinéa | alinéa rentrant | indentation positive

first-line indent | first-line regular indent | regular indent


au fer | sans alinéa | sans renforcement | titre sans alinéa

full out | flush | flushhead | no paragraph indention


alinéa à fleur de marge | paragraphe sans alinéa | paragraphe carré

flush paragraph


alinéa à fleur de marge [ alinéa sans renfoncement ]

flush paragraph


alinéa [ paragraphe | disposition | alinéa d'un paragraphe ]

paragraph [ clause | paragraph of a subsection ]


Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand le sujet présente à la fois des symptômes anxieux et des symptômes dépressifs, sans prédominance nette des uns ou des autres et sans que l'intensité des uns ou des autres soit suffisante pour justifier un diagnostic séparé. Quand des symptômes anxieux et dépressifs sont présents simultanément avec une intensité suffisante pour justifier des diagnostics séparés, les deux diagnostics doivent être notés et on ne fait pas un diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte. | Dépression anxieuse (légère ou non persistante)

Definition: This category should be used when symptoms of anxiety and depression are both present, but neither is clearly predominant, and neither type of symptom is present to the extent that justifies a diagnosis if considered separately. When both anxiety and depressive symptoms are present and severe enough to justify individual diagnoses, both diagnoses should be recorded and this category should not be used. | Anxiety depression (mild or not persistent)
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Mme Karen Kraft Sloan: J'en ai parlé avec mes collègues et je serais prête à séparer l'alinéa b de cet amendement et à examiner cet alinéa au moyen d'un vote distinct.

Mrs. Karen Kraft Sloan: I have conferred with my colleagues, and I would be willing to split (b) from it and consider (b) in a separate vote.


2. Aux fins du présent règlement, on entend par «État membre participant» un État membre qui participe à la coopération renforcée sur la loi applicable au divorce et à la séparation de corps en vertu de la décision 2010/405/UE du Conseil du 12 juillet 2010 autorisant une coopération renforcée dans le domaine de la loi applicable au divorce et à la séparation de corps ou d'une décision adoptée conformément à l'article 331, paragraphe 1, deuxième ou troisième alinéa, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne .

2. For the purposes of this Regulation, ‘participating Member State’ means a Member State which participates in enhanced cooperation on the law applicable to divorce and legal separation by virtue of Council Decision 2010/405/EU of 12 July 2010 authorising enhanced cooperation in the area of the law applicable to divorce and legal separation, or by virtue of a decision adopted in accordance with the second or third subparagraph of Article 331(1) of the Treaty on the Functioning of the European Union .


2. Aux fins du présent règlement, on entend par "État membre participant" un État membre qui participe à la coopération renforcée sur la loi applicable au divorce et à la séparation de corps en vertu de la décision 2010/405/UE du Conseil du 12 juillet 2010 autorisant une coopération renforcée dans le domaine de la loi applicable au divorce et à la séparation de corps ou d'une décision adoptée conformément au deuxième ou au troisième alinéa de l'article 331, paragraphe 1, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.

2. For the purposes of this Regulation, 'participating Member State' means a Member State which participates in enhanced cooperation on the law applicable to divorce and legal separation by virtue of Council Decision 2010/405/EU of 12 July 2010 authorising enhanced cooperation in the area of the law applicable to divorce and legal separation, or by virtue of a decision adopted in accordance with the second or third subparagraph of Article 331(1) of the Treaty on the Functioning of the European Union.


2. Aux fins du présent règlement, on entend par «État membre participant» un État membre qui participe à la coopération renforcée sur la loi applicable au divorce et à la séparation de corps en vertu de la décision 2010/405/UE du Conseil du 12 juillet 2010 autorisant une coopération renforcée dans le domaine de la loi applicable au divorce et à la séparation de corps ou d'une décision adoptée conformément à l'article 331, paragraphe 1, deuxième ou troisième alinéa, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne .

2. For the purposes of this Regulation, ‘participating Member State’ means a Member State which participates in enhanced cooperation on the law applicable to divorce and legal separation by virtue of Council Decision 2010/405/EU of 12 July 2010 authorising enhanced cooperation in the area of the law applicable to divorce and legal separation, or by virtue of a decision adopted in accordance with the second or third subparagraph of Article 331(1) of the Treaty on the Functioning of the European Union .


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Donc, l'alinéa a) et le nouvel alinéa b) sont séparés, dans ce contexte.

So paragraph (a) and the new paragraph (b) are separate, in this context.


Je demandais à Mike si nous essayons d'étudier les alinéas a), b) et c) en même temps; notre amendement portait sur les alinéas a) et b) séparément. Oh, est-ce séparément?

I was asking Mike whether he was trying to do (a), (b), and (c) at the same time; ours took (a) and (b) separately.


Lorsqu’en application du deuxième alinéa, une exploitation n’est pas entièrement dédiée à la production biologique, l’exploitant sépare les terres, animaux et produits utilisés aux fins de la production biologique du reste et tient un registre permettant d’attester cette séparation.

Where, in accordance with the second subparagraph, not all of a farm is used for organic production, the farmer shall keep the land, animals, and products used for organic production separate from the rest and keep adequate records to show the separation.


Toutes les autres activités dans le domaine thématique "Énergies de fusion" prévues dans le cadre de ce programme spécifique sont mises en œuvre et gérées séparément de l'entreprise commune visée au premier alinéa, point c), cette séparation permettant de conserver ainsi l'approche intégrée et l'implication forte des associations pour la fusion.

All other activities under the thematic area 'fusion energy' provided for under this specific programme shall be implemented and managed separately from the joint undertaking referred to in point (c) thereby making it possible to maintain the integrated approach and the close involvement of the fusion associations.


Si ces alinéas avaient été séparés de l'ensemble de l'amendement, nous aurions pu voter en sa faveur. Mais compte tenu des alinéas 12.1a) à d), auxquels nous croyons que le Canada ne doit pas se soumettre, nous allons devoir nous opposer à cet amendement, encore une fois, avec regret.

If these paragraphs were separate from the rest of the amendment, we could vote for such an amendment, but given paragraphs 12.1(a) to (d), which we believe are wrong for Canada, we must oppose this amendment, again, with regret.


L’importance accordée au principe de la séparation des adultes et des délinquants est renforcée à lumière de l’alinéa 37c) de la Convention des Nations Unies relative aux droits de l’enfant, aux termes duquel chaque État doit veiller à ce que tout enfant privé de liberté soit séparé des adultes, à moins que l’on estime préférable de ne pas le faire dans l’intérêt supérieur de l’enfant.

The increased emphasis on the principle of separating adult and young offenders is aimed at enhancing compliance with article 37(c) of the UN Convention on the Rights of the Child, which requires states to ensure that every child deprived of his or her liberty according to law is separated from adults, unless to do otherwise is considered to be in the child’s best interest.




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séparément sur l'alinéa ->

Date index: 2023-12-16
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