Traduction de «susceptibles d'être recueillies » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

preuve recueillie lors des audiences publiques [ témoignage recueilli à l'audience publique ]
community evidence

assurer la confidentialité des renseignements recueillis [ assurer la confidentialité de l'information recueillie ]
maintain the confidentiality of collected information

confidentialité des renseignements recueillis [ confidentialité de l'information recueillie ]
confidentiality of information collected

covenant susceptible de rattachement au bien-fonds | covenant susceptible de suivre le bien-fonds | covenant susceptible d'être rattaché à un fonds
covenant capable of running with land

anti-étincelant | non susceptible de donner des étincelles | non susceptible de produire des étincelles | non susceptible de donner lieu à des étincelles
spark-proof | non-sparking

susceptible de devenir point A | susceptible de devenir point I
likely to become an A item | likely to become an I item

qui devrait ouvrir droit à (une action en responsabilité délictuelle) | susceptible de poursuite en responsabilité | susceptible de poursuite en responsabilité (civile) délictuelle
actionable in tort

titre susceptible de vente | titre susceptible de revente | titre disponible à la vente
available-for-sale security

susceptible de tomber en panne | susceptible d'être défectueux
defectible

évaluer les données recueillies pour améliorer un programme d'arts communautaires
analyse data collected to improve community arts programme | assess data to improve community arts programme | assess data collected to improve community arts programme | assess data collected to improve community arts programmes

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Pour cette dernière, la Commission a recueilli, à l’invitation du Conseil, les suggestions des États membres pour les domaines susceptibles de faire l'objet d’un soutien financier communautaire.
For the latter, the Commission, in response to a request from the Council, collected suggestions from the Member States concerning the areas which should be eligible for Community financial support.

De manière générale, tout ce qui serait susceptible d'améliorer nos pratiques de gestion du risque serait extrêmement utile; c'est par exemple le cas de la capacité à partager l'information qui peut avoir été recueillie par un autre ministère qui n'est pas nécessairement présent ici, information qui peut avoir été recueillie dans un but différent, et qui pourrait être partagée avec nous à des fins de protection de la sécurité nationale.
In general, anything that could enhance our risk management practices would be extremely helpful; for example, the ability to share information that may have been collected by another department that is not necessarily sitting here and may have been collected for a different purpose, to be shared with us for the purposes of protecting national security.

3. L'Agence fournit les informations visées au paragraphe 1 en combinant et en analysant les données susceptibles d'être recueillies depuis les systèmes, capteurs et plateformes suivants:
3. The Agency shall provide the information referred to in paragraph 1 by combining and analysing data which may be collected from the following systems, sensors and platforms:

Tout changement concernant les procédés de sélection, de collecte, de manipulation, de traitement, d’inactivation et d’élimination, ou toute nouvelle donnée concernant le risque lié aux EST recueillie par le fabricant et pertinente pour le dispositif médical, susceptible de modifier les résultats de l’évaluation du risque effectuée par le fabricant doit être signalé à l’organisme notifié, le cas échéant, en vue également d’une approbation avant sa mise en œuvre.
Any change in relation to processes of sourcing, collection, handling, processing and inactivation or elimination and any new information on TSE risk collected by the manufacturer and relevant for the medical device that could modify the result of the manufacturer’s risk assessment must be transmitted to the notified body and, where applicable, needs to be approved by the notified body prior to its implementation.

Les statisticiens allèguent qu'avec un questionnaire facultatif, certains groupes socio-économiques seraient moins susceptibles de participer, ce qui déformerait les résultats de l'enquête et remettrait en question la fiabilité des renseignements recueillis lors du recensement.
Statisticians argue that with a voluntary survey, certain socio-economic groups may be less likely to participate, which skews the results of the survey and calls into question the reliability of the census information.

Dans le cas de l’énergie éolienne en mer, la liste devrait contenir des projets qui peuvent être considérés — sur la base des informations recueillies auprès des parties prenantes dans le cadre de la plateforme technologique européenne pour l’énergie éolienne, auprès des entreprises et d’autres sources — comme approuvés et prêts à être mis en œuvre, innovants tout en s’appuyant sur des concepts bien établis, susceptibles d’être accélérés par une incitation financière, ayant une portée transfrontalière, conçus à grande échelle, et aptes à démontrer comment les résultats d’avancées technologiques seront effectivement diffusés selon les objectifs et les structures approuvés dans le plan stratégique européen pour les technologies énergétiques.
In the case of offshore wind energy, the list should contain projects that can be considered, on the basis of information gathered from stakeholders in the framework of the European Wind Energy Technology Platform, and from industrial and other sources, to be approved and ready for implementation; to be innovative, while building on well established concepts; to be capable of acceleration in response to a financial stimulus; to have a cross-border significance; to be of a large scale; and to be able to demonstrate how the results of technological advances will be disseminated effectively in the light of the objectives and structures endorsed by the Strategic Energy Technology Plan for Europe.

Afin de pouvoir saisir la chance d'une deuxième moisson d'avantages pour le marché intérieur après l'élargissement, il faut cependant que les États membres existants et futurs coopèrent étroitement et évitent les actions susceptibles d'ériger de nouveaux obstacles qui annuleraient les avantages recueillis.
However, seizing the opportunity of a second harvest for the Internal Market after enlargement requires existing and new Member States to work closely together and avoid action that could put fresh obstacles in the way which would squander the benefits.

e) les données ou résumés des données recueillies dans le cadre du suivi des activités ayant ou susceptibles d'avoir des incidences sur l'environnement.
(e) data or summaries of data derived from the monitoring of activities affecting, or likely to affect, the environment.

La division 1871, qui modifie le paragraphe 52(3), stipule que : « Le directeur communique au ministre, sur demande, les renseignements recueillis [.] que le ministre estime utiles [.] » Il est ajouté à la division 1872 après l'article 53, au paragraphe 53.1(2), que : « S'il est d'avis que les renseignements recueillis par le Centre [.] sont susceptibles d'aider le ministre [.] le directeur peut les communiquer au ministre».
Clause 1871 amending subsection 52(3) states: " . the Director shall, at the Minister's request, disclose to the Minister any information that the Minister considers relevant . " .

Cette modification ferait en sorte que les inspecteurs pourraient se rendre dans des endroits comme des établissements agricoles ou industriels d'où des contaminants sont susceptibles de s'échapper et de contaminer l'eau, soit dans le réseau de distribution, soit là où elle est recueillie.
This amendment would ensure that inspectors could go to places such as agricultural or industrial operations from which contaminants might reach the water either in the distribution system or in the area from which it is collected.