Vertaling van "susceptible d'inclure " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit (TPS/TVH) [ Règlement concernant les renseignement à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit | Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit ]
Credit Note and Debit Note Information (GST/HST)Regulations [ Regulations Prescribing the Information that is to be Contained in Credit Notes and Debit Notes | Credit Note Information Regulations ]

Définition: Troubles caractérisés par une perte transitoire de la conscience de sa propre identité, associée à une conservation parfaite de la conscience du milieu environnant. Sont à inclure ici uniquement les états de transe involontaires ou non désirés, survenant en dehors de situations admises dans le contexte religieux ou culturel du sujet.
Definition: Disorders in which there is a temporary loss of the sense of personal identity and full awareness of the surroundings. Include here only trance states that are involuntary or unwanted, occurring outside religious or culturally accepted situations.

covenant susceptible de rattachement au bien-fonds | covenant susceptible de suivre le bien-fonds | covenant susceptible d'être rattaché à un fonds
covenant capable of running with land

exposition à une information susceptible d'inciter une attaque de peur [ exposition à une information susceptible de déclencher une attaque de peur | exposition à une information susceptible de provoquer une attaque de peur ]
informational fear onset

anti-étincelant | non susceptible de donner des étincelles | non susceptible de produire des étincelles | non susceptible de donner lieu à des étincelles
spark-proof | non-sparking

dispenser d'inclure
to allow the omission | to authorise the omission

inclure dans les comptes consolidés
to include in consolidated accounts

dommage juridiquement réparable [ dommage susceptible d'action | préjudice susceptible d'action ]
actionable damage

susceptible de tomber en panne | susceptible d'être défectueux
defectible

Présence dans le sang d'autres substances susceptibles d'entraîner une dépendance
Finding of other drugs of addictive potential in blood

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1. Les membres déclarent tout intérêt ou élément actif de patrimoine, d’ordre financier ou autre, susceptible de donner lieu à un conflit d’intérêts dans l’exercice de leurs fonctions ou ayant un rapport quelconque avec l’exercice de leurs fonctions. Aux fins du présent article, les intérêts d’un membre peuvent inclure ceux de son conjoint, de son partenaire et de ses enfants mineurs.
1. Members shall declare any financial or other interests or assets which might create a conflict of interest in the performance of their duties or are otherwise relevant for the performance of the duties. For the purposes of this Article, a Member's interests can include the interests of spouses, partners and minor children.

Il devrait être en mesure d’inclure des projets susceptibles d’être intégralement financés par le secteur privé ou avec l’aide d’autres instruments au niveau de l’Union ou au niveau national.
It should be possible to include projects that are capable of being fully financed by the private sector or with the assistance of other instruments provided at Union or national level.

Avant d’instituer l’EIPP, la Commission, assistée par la BEI, devrait procéder à des consultations appropriées avec les États membres, les experts et les parties prenantes sur les principes et les lignes directrices applicables aux projets à inclure dans l’EIPP, notamment sur les mécanismes visant à prévenir la publication de projets susceptibles de porter atteinte à la sécurité nationale, ainsi que sur le modèle à utiliser pour publier les informations relatives à chaque projet.
Before launching the EIPP, the Commission, with the participation of the EIB, should carry out appropriate consultations with Member States, experts and stakeholders, regarding the principles and guidelines for projects to be listed in the EIPP, including mechanisms to prevent projects which could undermine national security from being published, and regarding the template for publishing information about individual projects.

La Banque centrale européenne a fait part de sa décision d’inclure les obligations de la BEI dans la liste des obligations susceptibles d’être achetées au titre du programme d’achat de titres du secteur public (Public Sector Purchase Programme - PSPP).
The European Central Bank has communicated its decision to include EIB bonds in the list of bonds eligible for purchase under its Public Sector Purchase Programme (PSPP).

Les informations et l'appui initial devraient pouvoir être obtenus auprès de guichets uniques, susceptibles de constituer l'interface avec le secteur public et le candidat à une aide. Cela devrait inclure les différentes actions cofinancées par la politique de cohésion.
Information and initial support should be available from a network of one-stop shops, which could provide the interface between the public sector and the grant applicant; this should include the various actions cofinanced by cohesion policy.

(10) La définition des informations environnementales devrait être précisée de manière à inclure spécifiquement les informations, quelle que soit leur forme, se rapportant, directement ou indirectement, à l'état de l'environnement, aux facteurs, mesures ou activités affectant, susceptibles d'affecter ou ayant déjà affecté l'environnement, aux mesures ou activités visant à le protéger, aux émissions, déversements et autres rejets dans l'environnement, ainsi qu'aux analyses coût-avantages et aux autres analyses économiques utilisées dans le cadre de ces mesures ou activités, à l'état de santé de l'homme, à sa sécurité, et à ses conditions de vie, aux sites culturels et aux structures bâties dans la mesure où ils sont affectés ou susceptibles d'être affectés par un de ces éléments.
(10) The definition of environmental information should be clarified so as to encompass specifically information in any form relating directly or indirectly to the state of the environment, to factors, measures or activities affecting, likely to affect or having already affected the environment and to those designed to protect it, to emissions, discharges and other releases into the environment, to the cost-benefit and economic analyses used within the framework of such measures or activities, and to the state of human health and safety, conditions of human life, cultural sites and built structures inasmuch as they are affected or likely to be affected by any of those matters.

(10) La définition des informations environnementales devrait être précisée de manière à inclure spécifiquement les informations, quelle que soit leur forme, se rapportant, directement ou indirectement, à l'état de l'environnement, aux facteurs, mesures ou activités affectant, susceptibles d'affecter ou ayant déjà affecté l'environnement, aux mesures ou activités visant à le protéger, aux émissions, déversements et autres rejets dans l'environnement, ainsi qu'aux analyses coût-avantages et aux autres analyses économiques utilisées dans le cadre de ces mesures ou activités, à l'état de santé de l’homme, à sa sécurité, et à ses conditions de vie, aux sites culturels et aux structures bâties dans la mesure où ils sont affectés ou susceptibles d'être affectés par un de ces éléments.
(10) The definition of environmental information should be clarified so as to encompass specifically information in any form relating directly or indirectly to the state of the environment, to factors, measures or activities affecting, likely to affect or having already affected the environment and to those designed to protect it, to emissions, discharges and other releases into the environment, to the cost-benefit and economic analyses used within the framework of such measures or activities, and to the state of human health and safety, conditions of human life, cultural sites and built structures in as much as they are affected or likely to be affected by any of those matters.

La définition de l'information environnementale devrait être élargie de manière à inclure les informations, quelle que soit leur forme, se rapportant, directement ou indirectement, à l'état de l'environnement, aux facteurs, mesures ou activités affectant, susceptibles d'affecter ou ayant déjà affecté l'environnement, aux mesures ou activités destinées à les protéger, aux émissions, déversements et autres rejets dans l'environnement, ainsi qu'aux analyses coût/bénéfice et aux autres analyses économiques utilisées dans le cadre de ces mesures ou activités, à l'état de santé de l'homme, à sa sécurité, et à ses conditions de vie, aux sites culturels et aux structures bâties dans la mesure où ils sont affectés ou susceptibles d'être affectés par un de ces éléments.
The definition of environmental information should be widened so as to encompass specifically information in any form relating directly or indirectly to the state of the environment, to factors, measures or activities affecting, likely to affect or having already affected the environment and to those designed to protect it, to emissions, discharges and other releases into the environment, to the cost-benefit and economic analyses used within the framework of such measures or activities, and to the state of human health and safety, conditions of human life, cultural sites and built structures in as much as they are affected or likely to be affected by any of those matters.

La définition de l'information environnementale devrait être élargie de manière à inclure les informations, quelle que soit leur forme, se rapportant à l'état de l'environnement, aux facteurs, mesures ou activités affectant ou susceptibles d'affecter l'environnement, aux mesures ou activités destinées à les protéger, aux émissions, déversements et autres rejets dans l'environnement, ainsi qu'aux analyses coût/bénéfice et aux autres analyses économiques utilisées dans le cadre de ces mesures ou activités, à l'état de santé de l'homme, à sa sécurité, et à ses conditions de vie, aux sites culturels et aux structures bâties dans la mesure où ils sont affectés ou susceptibles d'être affectés par un de ces éléments.
The definition of environmental information should be widened so as to encompass specifically information in any form on the state of the environment; on factors, measures or activities affecting or likely to affect the environment and on those designed to protect it, on emissions, discharges and other releases into the environment, on the cost benefit and economic analyses used within the framework of such measures or activities; and on the state of human health and safety, conditions of human life, cultural sites and built structures in as much as they are affected or likely to be affected by any of those matters.