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à la suite de
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Traduction de «suite d'une simple » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
par suite d'un événement fortuit [ par suite d'un événement imprévisible | par suite d'un évènement fortuit | par suite d'un évènement imprévisible ]

by accident


patineur de vitesse qui suit [ patineuse de vitesse qui suit | patineur qui suit | patineuse qui suit ]

oncoming speed skater [ oncoming skater ]


pour faire suite à [ comme suite à | à la suite de | suite à ]

further to


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Document de clôture de la réunion de Vienne 1986 des représentants des États ayant participé à la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe, tenue conformément aux dispositions de l'acte final relatives aux suites de la conférence | Document de clôture de la réunion de Vienne sur les suites de la CSCE

Concluding Document of the Vienna Meeting 1986 of Representatives of the Participating States of the Conference on Security and Co-operation in Europe, held on the basis of the provisions of the Final Act relating to the Follow-up to the Conference | Vienna Concluding Document


rencontre de Vienne sur les suites de la CSCE | réunion de Vienne sur les suites de la CSCE

CSCE follow-up meeting in Vienna


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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Elle suit un cheminement plus simple et plus rapide dans lequel, pour chaque pays, les décisions «individuelles» du conseil d'association ou les accords d'association «individuels» sont remplacés par::

It follows a simpler and faster path whereby, for each country, “Individual” Association Council decisions or Agreements are replaced by:


En 2002, à la suite d’une série d’accidents impliquant des pétroliers et produisant une pollution grave, l’UE a adopté un instrument exigeant le retrait des pétroliers à simple coque (où le pétrole dans la citerne de cargaison est séparé de l’eau de mer uniquement par un plateau inférieur ou latéral), plus vulnérables, et leur remplacement par des pétroliers à double coque (dont les citernes de cargaison sont entourées par un deuxième plateau interne à une distance suffisante du plateau externe).

In 2002, following a series of accidents involving oil tankers which resulted in serious pollution, the EU adopted a law requiring the phase-out of the more vulnerable single-hull oil tankers (where oil in the cargo tanks is separated from the seawater only by a bottom and a side plate) and their replacement by double-hull vessels (where the cargo tanks are surrounded by a second internal plate at a sufficient distance from the external plate).


Le conseil prend ses décisions à la majorité simple, à la majorité qualifiée ou à l'unanimité comme suit:

The Council shall take decisions by simple majority, qualified majority or unanimity as follows:


En conséquence, en vue d’alléger la charge imposée aux États membres et dans un souci d’efficacité, l’article 3, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1681/94 a été modifié par le règlement (CE) no 2035/2005 de la Commission et l’article 3, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/94, par le règlement (CE) no 2168/2005 de la Commission de telle manière que, pour la période de programmation 2000-2006, les États membres ne doivent pas communiquer les cas où le seul aspect relevant d’une irrégularité consiste en un manquement à l’exécution partielle ou totale d’une action cofinancée par le budget de l’Union à la suite de la faillite du bénéfici ...[+++]

Accordingly, in order to reduce the burden imposed on Member States and to improve efficiency, Article 3(1) of Regulation (EC) No 1681/94 was amended by Commission Regulation (EC) No 2035/2005 and Article 3(1) of Regulation (EC) No 1831/94 was amended by Commission Regulation (EC) No 2168/2005 so that, for the 2000-2006 programming period, Member States do not need to report cases where the irregularity consists solely of the failure to partially or totally execute an operation co-financed by the Union budget owing to the bankruptcy of the final beneficiary or the final recipient, and which do not involve other irregularities preceding the bankruptcy or suspected fraud (hereinafter referred to as ‘simple ...[+++]


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La résolution du Conseil du 5 décembre 2003 relative à la création d'un environnement simple et sans support papier pour la douane et le commerce (4), qui fait suite à la communication de la Commission sur un environnement simple et sans support papier pour la douane et le commerce, invite la Commission à élaborer, en étroite collaboration avec les États membres, un pla ...[+++]

The Council Resolution of 5 December 2003 on creating a simple and paperless environment for customs and trade (4), which followed on from the Commission Communication on a simple and paperless environment for customs and trade, calls upon the Commission to draw up, in close cooperation with the Member States, a multi-annual strategic plan for creating a coherent and interoperable electronic customs environment for the Community.


Suite à sa communication de 2003 sur un environnement simple et sans support papier pour la douane et le commerce, la Commission propose de mettre en œuvre des systèmes douaniers automatisés sûrs, intégrés, interopérables et accessibles.

Following the Commission's 2003 communication on creating a simple and paperless environment for customs and trade, the Commission is proposing to set up secure, integrated, interoperable and accessible electronic customs systems.


elle est intégrée, elle repose sur une interaction entre les acteurs, les secteurs et les opérations, et elle va au-delà d'une simple suite d'opérations ou d'une juxtaposition de mesures sectorielles.

be integrated and be based on interaction between actors, sectors and operations and go beyond a mere collection of operations or a juxtaposition of sectoral measures.


(3) La résolution du Conseil du 5 décembre 2003 relative à la création d'un environnement simple et sans support papier pour la douane et le commerce[5], qui fait suite à la communication de la Commission sur un environnement simple et sans support papier pour la douane et le commerce[6], appelle la Commission à élaborer, en étroite collaboration avec les États membres, un plan stratégique pluriannuel visant à ...[+++]

(3) The Council Resolution of 5 December 2003 on creating a simple and paperless environment for customs and trade[5], which followed on from the Commission Communication on a simple and paperless environment for customs and trade[6], calls upon the Commission to draw up, in close co-operation with the Member States, a multi-annual strategic plan for creating a coherent and interoperable electronic customs environment for the Community.


Elle suit un cheminement plus simple et plus rapide dans lequel, pour chaque pays, les décisions «individuelles» du conseil d'association ou les accords d'association «individuels» sont remplacés par::

It follows a simpler and faster path whereby, for each country, “Individual” Association Council decisions or Agreements are replaced by:


Les dispositifs alternatifs de résolution des litiges (DAR) seront galvanisés par l'euro et font suite à une volonté politique des États membres de rendre les échanges transfrontaliers aussi simples qu'au niveau national.

Alternative dispute resolution (ADR) arrangements will be galvanised by the euro and are a response to the political will of the Member States to make cross-border trade as straightforward as national trade.


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