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Il conviendrait peut-être mieux
Primauté de la substance sur la forme
Principe de la primauté de la substance sur la forme
Principe de la prééminence du fond sur la forme
Prééminence de la réalité sur l'apparence
Prééminence de la substance sur la forme
Prééminence du fond sur la forme
Substance contenant un halogène
Substance défendue
Substance halogénée
Substance halogénée à l'état combiné
Substance interdite
Substance persistante
Substance prohibée
Substance proscrite
Substance récalcitrante
Substance réfractaire
Substance rémanente
Substance à action hormonale
Substance à activité hormonale
Substance à effet hormonal
Trouble lié à l'usage de SPA
Trouble lié à l'usage de substances psychoactives
Trouble lié à l'utilisation de SPA
Trouble lié à la consommation de SPA

Vertaling van "substances qu'il conviendrait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


substance persistante | substance récalcitrante | substance réfractaire | substance rémanente

conservative substance | persistent substance | recalcitrant substance | refractory substance


Comité pour l'adaptation au progrès technique - élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses | Comité pour l'adaptation au progrès technique - substances et préparations dangereuses | Comité pour l'adaptation au progrès technique des directives relatives à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses | comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques dans le se ...[+++]

Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Dangerous Substances and Preparations | Committee for the Adaptation to Technical Progress of the Directives on Removal of Technical Barriers to Trade in respect of Dangerous Substances and Preparations | Committee on the Adaptation to Technical Progress of the Directives for the Elimination of Technical Barriers to Trade in Dangerous Substances and Preparations


substance interdite [ substance défendue | substance prohibée | substance proscrite ]

prohibited substance [ banned substance | forbidden substance ]


substance halogénée à l'état combiné | substance halogénée | substance contenant un ou plusieurs halogènes à l'état élémentaire ou combiné | substance contenant un halogène

halogen containing substance | halogen-containing substance | halogen substance


substance rémanente [ substance persistante | substance récalcitrante | substance réfractaire ]

persistent substance [ conservative substance | recalcitrant substance | refractory substance ]


principe de la prééminence de la substance sur la forme | principe de la primauté de la substance sur la forme | principe de la prééminence du fond sur la forme | principe de la prééminence de la réalité sur l'apparence | primauté de la substance sur la forme | prééminence du fond sur la forme | prééminence de la substance sur la forme | prééminence de la réalité sur l'apparence

substance over form principle | substance over form


substance à action hormonale | substance à activité hormonale | substance à effet hormonal

substance having a hormonal effect


se conformer aux procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé | respecter les procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé | suivre les procédures de contrôle des substances dangereuses pour la santé

comply with guidelines for use of hazardous substances | ensure safe use of substances hazardous to health | follow control of health procedures for hazardous substances | follow control of substances hazardous to health procedures


trouble lié à l'usage de substances psychoactives | trouble lié à l'usage de SPA | troublé lié à l'utilisation de substances psychoactives | trouble lié à l'utilisation de SPA | trouble lié à la consommation de substances psychoactives | trouble lié à la consommation de SPA

substance use disorder | SUD | psychoactive substance use disorder | PSUD
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il conviendrait également de modifier le règlement (CE) no 726/2004 afin de charger l’Agence de donner un avis sur les limites maximales de résidus de substances actives dans les produits biocides.

It is also necessary to amend Regulation (EC) No 726/2004 to include, within the tasks of the Agency, advising on the maximum levels of residues of active substances in biocidal products.


Il conviendrait de s’employer à renforcer la cohérence et à créer des synergies entre la politique industrielle et la politique de protection des travailleurs, en particulier en ce qui concerne les substances chimiques. l’égalité de traitement: la politique en matière de santé et de sécurité au travail peut contribuer à la lutte contre la discrimination et à la promotion de l’égalité des chances dans les politiques de l’Union, notamment en encourageant la mise en œuvre correcte de la directive 2000/78/CE[40] se rapportant à la protection de la santé et de ...[+++]

Efforts should be made to step up coherence and create synergies between industrial policy and workers’ protection policy, in particular with regard to chemical substances. Equality: OSH policy can contribute to combating discrimination and promoting equal opportunities in EU policies, in particular by promoting the accurate implementation of Directive 2000/78/EC[40] relating to protection of health and safety at work of people with disabilities and Directive 2006/54/EC[41] prohibiting less favourable treatment of women in the workplace because of pregnancy or maternity.


Cela permettra d’améliorer les conditions de recours à l’innovation et d’investissement dans le domaine de l’innovation; l’environnement: il conviendrait de s’employer à renforcer la complémentarité et la cohérence de la politique environnementale et de la protection des travailleurs, car le lieu de travail peut être considéré comme un microenvironnement dans lequel les travailleurs peuvent également être exposés à des substances dangereuses, bien que ce soit à des niveaux différents et que les déterminants soient spécifiques; la po ...[+++]

This will improve the conditions for uptake of innovation and investment in innovation; Environment: Efforts should be made to increase complementarity and coherence between environmental policy and workers’ protection, since the workplace can be considered a micro-environment where similar exposure to hazardous substances can occur, although at levels and with specific determinants; Industrial policy: Simple solutions, such as guidance on avoiding accidents or indicating exposure to vibration, can help SMEs to implement OSH in a more cost‑effective way, as they would not need to hire OHS experts to carry out assessments.


Dans la pratique, toutefois, à l’approche de la date à laquelle le règlement REACH entrera pleinement en application pour toutes les substances chimiques produites ou mises sur le marché en quantités supérieures à une tonne par an, les premiers déclarants exigent aujourd’hui des microentreprises et des PME du secteur le paiement de montants élevés, voire d’un pourcentage des ventes, en contrepartie des «lettres d’accès» à l’information qu’ils ont fournies à l’ECHA, alors qu’il conviendrait qu’elle soit publique et accessible gratuitem ...[+++]

However, in practice, as the date on which the REACH Regulation will apply fully to all substances produced or placed on the market in quantities exceeding 1 tonne per year approaches, lead registrants require microenterprises and SMES in the sector to pay hefty sums or even a percentage of sales in return for the ‘letter of access’ to the information they have provided to the ECHA. This information should be public and available free of charge to all EU citizens and companies, in order to fulfil the purposes that it was created for: to protect peoples’ health and the environment.


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Étant donné que j'ai perçu une certaine hésitation de la part du gouvernement à l'inclure dans d'autres articles de cette partie, il conviendrait de l'inclure sous le titre «Substances et activités nouvelles au Canada».

Since I've seen some reluctance on the part of the government to have it included in previous sections in this part, this would be appropriate under “Substances and Activities New to Canada”.


M. Dick Martin: Oublions donc les dix ans dont nous avons parlé; trois ans et demi me semble une période incroyablement longue pour régler la question d'une substance toxique qu'il conviendrait de régler le plus vite possible.

Mr. Dick Martin: Never mind our statement of ten years; three and a half years seems to me to be an incredibly long time to address something that we're talking about being toxic and should be addressed as quickly as possible.


Donc, les substances qu'il conviendrait purement et simplement d'interdire, selon votre organisation, sont celles dont parlait également M. McBane, c'est-à-dire le plomb, le mercure, les phtalates et les PBDE?

Okay, and what's— In the vision and strategy document, First Steps in Lifelong Health , that's a recommendation we made for immediate action that is, a ban on non-essential uses of lead and mercury in consumer products, the banning of phthalates in children's products, and the banning of all flame retardants.


Une fois ces substances identifiées, il conviendrait de prendre des mesures pour leur élimination virtuelle.

Once identified, these substances should be targeted for virtual elimination.


Les effets de l'arsenic, du cadmium, du mercure, du nickel et des hydrocarbures aromatiques polycycliques sur la santé des personnes, y compris par le biais de la chaîne alimentaire, et sur l'environnement dans son ensemble se font sentir à travers les concentrations dans l'air ambiant et le dépôt. Il conviendrait de tenir compte de l'accumulation de ces substances dans les sols et de la protection des eaux de surface.

The effects of arsenic, cadmium, mercury, nickel and polycyclic aromatic hydrocarbons on human health, including via the food chain, and the environment as a whole, occur through concentrations in ambient air and via deposition; the accumulation of these substances in soils and the protection of ground water should be taken into account.


Afin d'assurer l'uniformité des dispositions applicables aux substances évaluées et réglementées en vertu de la LCPE et d'assurer la prise en considération exhaustive des incidences environnementales, économiques et internationales, comme la réciprocité, il conviendrait de limiter l'application du paragraphe 56(1) aux substances figurant sur la liste des substances toxiques de l'annexe 1.

To ensure consistent treatment with substances assessed and regulated under CEPA, and ensure a full consideration of environmental, economic, and international implications, such as reciprocity, the application of clause 56(1) should be restricted to substances on the list of toxic substances in Schedule 1.




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substances qu'il conviendrait ->

Date index: 2023-10-12
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