Vertaling van "stockage d'informations pouvant " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

support de stockage | support de mémoire | support de stockage de données | support de stockage de l'information
storage medium | data storage medium | information storage medium | storage media | data storage media

stockage de l'information
information storage

système de stockage des informations
Stored Information System | SIS [Abbr.]

stockage avancé de l'information
advanced information storage

stockage d'informations
information storage

Stockage de l'information sur les unités de disque du SIGNET : Responsabilités des employés
Information Storage on SIGNET Hard Drives: Employee Responsibilities

stockage et recherche d'informations en économie
economic information storage and retrieval unit

densité de stockage d'informations
packing density

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

...atives à l'échange et au stockage d'informations pouvant être effectués par des moyens autres que les procédés informatiques de traitement des données; d'adopter les décisions autorisant un ou plusieurs États membres à utiliser des moyens d'échange et de stockage d'informations autres que les techniques électroniques de traitement des données; de préciser l'autorité douanière responsable de l'enregistrement des opérateurs économiques et des autres personnes; de préciser les dispositions techniques aux fins de la conception, du fonctionnement et de l'exploitation des systèmes électroniques; de préciser les règles de procédure relatives à l'octroi à un représentant en douane de l'autorisation de fournir des services dans un État membre autre que celui de son établissement et à la preuve de cette autorisation; les règles de procédure relatives à la présentation et à l'acceptation d'une demande relative à une décision sur l'application de la législation douanière, à la prise d'une telle décision et au suivi de celle-ci; les règles de procédure relatives à l'annulation, à la révocation ou à la modification d'une décision favorable; les règles de procédure relatives à l'utilisation d'une décision en matière de renseignements contraignants après l'expiration ou la révocation de celle ci; les règles de procédure relatives à la notification aux autorités douanières de la suspension d'une telle décision et au retrait d'une telle suspension; de prendre des décisions demandant aux États membres de révoquer une décision en matière de renseignements contraignants; d'adopter les modalités d'application des critères d'octroi du statut d'opérateur économique agréé; d'adopter les mesures visant à assurer une application uniforme des contrôles douaniers, notamment en ce qui concerne l'échange d'informations en matière de risque et d'analyse de risque, les critères et normes communs en matière de risque, les mesures de contrôle et les domaines de contrôle prioritaires; ...
...formation which can be made by means other than electronic data-processing techniques; to adopt decisions allowing one or several Member States to use means for the exchange and storage of information other than electronic data-processing techniques; to specify the customs authority which is responsible for the registration of economic operators and of other persons; to specify the technical arrangements for developing, maintaining and employing electronic systems; to specify the procedural rules on the conferral and proving of the entitlement for a customs representative to provide services in a Member State other than the one where he or she is established; the procedural rules on the submission and acceptance of an application for a decision relating to the application of the customs legislation, and on the taking and the monitoring of such a decision; the procedural rules on the annulment, revocation and amendment of favourable decisions; the procedural rules on the use of a decision relating to binding information after it ceases to be valid or is revoked; the procedural rules on the notification to the customs authorities that the taking of such decisions is suspended and on the withdrawal of such suspension; to adopt decisions requesting Member States to revoke decisions relating to binding information; to adopt the modalities for the application of the criteria for the granting of the status of authorised economic operator; to adopt measures to ensure uniform application of customs controls, including the exchange of risk information and analysis, ...

«transmission électronique des données», la transmission d’informations numérisées, faisant appel à un format structuré révisable pouvant être utilisé directement pour le stockage et le traitement par ordinateur.
‘electronic transmission of data’ means the process of transmitting information that has been encoded digitally, using a revisable structured format which can be used directly for storage and processing by computers.

e bis) transmissions électroniques: la transmission d'informations numérisées, faisant appel à un format structuré révisable pouvant être utilisé directement pour le stockage et le traitement par ordinateur;
(ea) ‘electronic transmission of data’ shall mean the process of transmitting information that has been encoded digitally, using a revisable structured format which can be used directly for storage and processing by computers.

La délégation autrichienne, appuyée par les délégations tchèque, française hongroise polonaise slovaque, italienne et belge, a informé le Conseil de difficultés importantes et persistantes sur le marché des céréales, causées notamment par la récolte exceptionnelle de céréales en Europe cette année et les surplus ainsi générés, de l'évolution constante de la parité entre l'euro et le dollar, ainsi que des capacités insuffisantes de stockage pour plusieurs pays et du cas particulier des pays enclavés ne disposant pas d'accès maritime et ne pouvant écouler facilement leur production sans encourir des frais de transport élevés (doc. 5489/05).
The Austrian delegation, supported by the Czech, French, Hungarian, Polish, Slovak, Italian and Belgian delegations, informed the Council of serious and lasting difficulties on the cereals market, caused in particular by the exceptional cereals harvest in Europe this year and the surpluses this had generated, the constant evolution of the parity between the euro and the dollar, and the insufficient storage capacities available to a number of countries, and of the particular case of landlocked countries without access to the sea and unable to sell their production easily without incurring high transport costs (5489/05).

1) La présente autorisation générale ne peut être utilisée si l'exportateur a été informé par les autorités compétentes de l'État membre dans lequel il est établi du fait que les biens en question sont ou peuvent être destinés, entièrement ou en partie, à contribuer au développement, à la production, au maniement, au fonctionnement, à l'entretien, au stockage, à la détection, à l'identification ou à la dissémination d'armes chimiques, biologiques ou nucléaires ou d'autres dispositifs nucléaires explosifs, ou au développement, à la production, à l'entretien ou au stockage de missiles pouvant servir de vecteurs à de telles armes, ou si l'exportateur a connaissance de ce que les biens en question sont destinés à ces usages.
(1) This general authorisation may not be used if the exporter has been informed by the competent authorities of the Member State in which he is established that the items in question are or may be intended, in their entirety or in part, for use in connection with the development, production, handling, operation, maintenance, storage, detection, identification or dissemination of chemical, biological or nuclear weapons or other nuclear explosive devices or the development, production, maintenance or storage of missiles capable of delivering such weapons, or if the exporter is aware that the items in question are intended for such use.

Cet amendement fait en sorte que les fournisseurs de services n'utilisent que les données en règle générale nécessaires pour assurer une communication par la voie d'un réseau électronique, ce qui n'inclut ni le stockage momentané de données relatives au trafic durant la transmission ni toutes les informations (supplémentaires) pouvant être demandées par différentes parties intéressées.
This amendment makes it possible that service providers retain only what is generally necessary to ensure communication over an electronic network, which does not include transient storage of traffic data during transmission nor all the (additional) information that could be asked by various interested parties.

4. Sans préjudice du secret en matière commerciale et industrielle, les États membres prennent les mesures nécessaires pour que les producteurs de composants utilisés dans les véhicules fournissent aux installations de traitement autorisées, dans la mesure où ces installations les demandent, les informations appropriées concernant le démontage, le stockage et la vérification des composants pouvant être réutilisés.
4. Without prejudice to commercial and industrial confidentiality, Member States shall take the necessary measures to ensure that manufacturers of components used in vehicles make available to authorised treatment facilities, as far as it is requested by these facilities, appropriate information concerning dismantling, storage and testing of components which can be reused.

1. L'exportation des biens à double usage ne figurant pas sur la liste de l'annexe I est soumise à autorisation si les autorités compétentes de l'État membre où l'exportateur est établi ont informé celui-ci que les produits en question sont ou peuvent être destinés, entièrement ou en partie, à contribuer au développement, à la production, au maniement, au fonctionnement, à l'entretien, au stockage, à la détection, à l'identification ou à la dissémination d'armes chimiques, biologiques ou nucléaires ou d'autres dispositifs nucléaires explosifs, ou au développement, à la production, à l'entretien ou au stockage de missiles pouvant servir de vecteurs à de telles armes.
1. An authorisation shall be required for the export of dual-use items not listed in Annex I if the exporter has been informed by the competent authorities of the Member State in which he is established that the items in question are or may be intended, in their entirety or in part, for use in connection with the development, production, handling, operation, maintenance, storage, detection, identification or dissemination of chemical, biological or nuclear weapons or other nuclear explosive devices or the development, production, maintenance or storage of missiles capable of delivering such weapons.

Les fabricants de composants fournissent aux installations de valorisation autorisées les informations nécessaires concernant le démontage, le stockage et la vérification des composants pouvant être réutilisés.
Component producers shall make available to authorised recovery facilities the requisite information concerning dismantling, storage and testing of components which can be re-used.

Ce dispositif comprend des câbles, des capteurs, une unité de stockage électronique des informations relatives au conducteur, un ou deux lecteurs de carte pouvant recevoir une ou deux cartes (à mémoire) de conducteur, une imprimante intégrée ou indépendante, des dispositifs de visualisation, un dispositif pour le transfert des données, un dispositif pour afficher et imprimer l'information sur demande et un dispositif pour l'entrée des lieux de début et de fin de la période de travail journalière.
This equipment includes cables, sensors, an electronic driver information device, one (two) card reader(s) for the insertion of one or two driver memory card(s), an integrated or separate printer, display instruments, facilities for downloading the data memory, facilities to display or print information on demand and facilities for the input of the places where the daily work period begins and ends;