Traduction de «stade de l'utilisation » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

efficacité énergétique au stade de l'utilisation finale | utilisation rationnelle de l'énergie
energy end use efficiency

stade à toit mobile | stade à couverture mobile | stade à toit rétractable | stade à toiture escamotable | stade à couverture relevable
retractable dome stadium

stade de succession [ stade évolutif | stade de succession écologique ]
successional stage [ seral stage ]

stade cannibalique [ stade sadique oral | stade sadico-oral ]
cannibalistic stage [ oral sadistic stage | oral sadistic phase ]

insuffisance rénale chronique terminale (stade 5)
End stage kidney disease

phase végétative | stade de croissance | stade végétatif
stage of development | stage of growth

stade de succession écologique | stade sériel
seral stage | stage of succession

stade intermédiaire | stade transitoire
mid seral | mid phase

stades des Vanniers [ stades des Fabricants de paniers ]
Basket-Maker stages

stade de stabilité | stade climacique
seral stage

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Exonération, remise ou report des impôts indirects en cascade perçus à des stades antérieurs sur les biens ou services utilisés pour la production des produits exportés, dont les montants seraient supérieurs à ceux des exonérations, des remises ou des reports des impôts indirects en cascade similaires perçus à des stades antérieurs sur les biens ou services utilisés pour la production de produits similaires vendus pour la consommation intérieure; toutefois, l'exonération, la remise ou le report des impôts indirects en cascade perçus à des stades antérieurs pourront être accordés pour les produits exportés, même s'ils ne le sont pas pour les produits similaires vendus pour la consommation intérieure, si les impôts indirects en cascade perçus à des stades antérieurs frappent des intrants consommés dans la production du produit exporté (compte tenu de la freinte normale) .
The exemption, remission or deferral of prior-stage cumulative indirect taxes on goods or services used in the production of exported products in excess of the exemption, remission or deferral of like prior-stage cumulative indirect taxes on goods or services used in the production of like products when sold for domestic consumption; provided, however, that prior-stage cumulative indirect taxes may be exempted, remitted or deferred on exported products even when not exempted, remitted or deferred on like products when sold for domestic consumption, if the prior-stage cumulative indirect taxes are levied on inputs that are consumed in the production of the exported product (making normal allowance for waste) .

En effet, la base pour le stade commercial utilisé aux fins du calcul provisoire était un montant fixe par tonne constituant une commission facturée par l’agent importateur ayant coopéré et représentant environ 1 % du prix caf moyen.
Indeed, the basis for the level of trade used for the provisional calculation was a fixed amount per tonne that is a commission charged by the cooperating importing agent and represent around 1 % of the average cif price.

En ce qui concerne cette affirmation, il convient de noter que le montant pour le stade commercial utilisé dans le calcul provisoire était un montant fixe par tonne, à savoir la commission facturée par l’agent importateur ayant coopéré et qui représente environ 1 % du prix CAF moyen.
As regards this claim it must be noted that the amount for the level of trade used in the provisional calculation was a fixed amount per tonne which is the commission charged by the cooperating importing agent and which represents around 1 % of the average CIF price.

4. La présente directive s’applique aux animaux qui sont utilisés dans des procédures et sont à un stade de développement antérieur à celui visé au paragraphe 3, point a), si l’animal doit être laissé en vie au-delà de ce stade de développement et risque, à la suite des procédures menées, d’éprouver de la douleur, de la souffrance ou de l’angoisse ou de subir des dommages durables après avoir atteint ce stade de développement.
4. This Directive shall apply to animals used in procedures, which are at an earlier stage of development than that referred to in point (a) of paragraph 3, if the animal is to be allowed to live beyond that stage of development and, as a result of the procedures performed, is likely to experience pain, suffering, distress or lasting harm after it has reached that stage of development.

Exonération, remise ou report des impôts indirects en cascade perçus à des stades antérieurs sur les biens ou services utilisés pour la production des produits exportés, dont les montants seraient supérieurs à ceux des exonérations, des remises ou des reports des impôts indirects en cascade similaires perçus à des stades antérieurs sur les biens ou services utilisés pour la production de produits similaires vendus pour la consommation intérieure; toutefois, l’exonération, la remise ou le report des impôts indirects en cascade perçus à des stades antérieurs pourront être accordés pour les produits exportés, même s’ils ne le sont pas pour les produits similaires vendus pour la consommation intérieure, si les impôts indirects en cascade perçus à des stades antérieurs frappent des intrants consommés dans la production du produit exporté (compte tenu de la freinte normale) .
The exemption, remission or deferral of prior-stage cumulative indirect taxes on goods or services used in the production of exported products in excess of the exemption, remission or deferral of like prior-stage cumulative indirect taxes on goods or services used in the production of like products when sold for domestic consumption; provided, however, that prior-stage cumulative indirect taxes may be exempted, remitted or deferred on exported products even when not exempted, remitted or deferred on like products when sold for domestic consumption, if the prior-stage cumulative indirect taxes are levied on inputs that are consumed in the production of the exported product (making normal allowance for waste) .

Exonération, remise ou report des impôts indirects en cascade perçus à des stades antérieurs (5) sur les biens ou services utilisés pour la production des produits exportés, dont les montants seraient supérieurs à ceux des exonérations, des remises ou des reports des impôts indirects en cascade similaires perçus à des stades antérieurs sur les biens ou services utilisés pour la production de produits similaires vendus pour la consommation intérieure; toutefois, l’exonération, la remise ou le report des impôts indirects en cascade perçus à des stades antérieurs pourront être accordés pour les produits exportés, même s’ils ne le sont pas pour les produits similaires vendus pour la consommation intérieure, si les impôts indirects en cascade perçus à des stades antérieurs frappent des intrants consommés dans la production du produit exporté (compte tenu de la freinte normale) (6).
The exemption, remission or deferral of prior-stage cumulative indirect taxes (5) on goods or services used in the production of exported products in excess of the exemption, remission or deferral of like prior-stage cumulative indirect taxes on goods or services used in the production of like products when sold for domestic consumption; provided, however, that prior-stage cumulative indirect taxes may be exempted, remitted or deferred on exported products even when not exempted, remitted or deferred on like products when sold for domestic consumption, if the prior-stage cumulative indirect taxes are levied on inputs that are consumed in the production of the exported product (making normal allowance for waste) (6).

En d’autres termes, si une règle prévoit que des matières non originaires se trouvant à un stade d’élaboration déterminé peuvent être utilisées, l’utilisation de telles matières se trouvant à un stade moins avancé est, elle aussi, autorisée, alors que l’utilisation de telles matières se trouvant à un stade plus avancé ne l’est pas.
Thus, if a rule provides that non-originating material, at a certain level of manufacture, may be used, the use of such material at an earlier stage of manufacture is allowed, and the use of such material at a later stage is not.

En d'autres termes, si une règle prévoit que des matières non originaires se trouvant à un stade d'élaboration déterminé peuvent être utilisées, l'utilisation de telles matières se trouvant à un stade moins avancé est, elle aussi, autorisée, alors que l'utilisation de telles matières se trouvant à un stade plus avancé ne l'est pas.
Thus, if a rule provides that non-originating material, at a certain level of manufacture, may be used, the use of such material at an earlier stage of manufacture is allowed, and the use of such material at a later stage is not.

Plusieurs questions importantes peuvent être abordées de la sorte, notamment l'utilisation de la vidéosurveillance aux fins de la gestion des foules et de la collecte d'éléments de preuve; les dispositifs de communication à l'intérieur des stades, partagés ou affectés à un usage particulier; le recours éventuel à des stadiers en visite pour assurer des contacts tant à l'intérieur des stades qu'en direction et en provenance des stades; les modalités de mise en place d'une salle de contrôle interservices, comportant un poste de commandement policier, le cas échéant.
A number of important issues can be covered in this way, including: the use of CCTV for crowd management and evidence gathering purposes; shared or designated in-stadia communication arrangements; possible use of visiting stewards in a liaison capacity both in stadia and en route to and from a stadium; arrangements for a multi-agency control room, incorporating a police command post where appropriate.