Vertaling van "spécifié par l'entité " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

entité à auditer | entité vérifiée | entité révisée | entité faisant l'objet de l'audit | entité faisant l'objet de la vérification | entité auditée | entité à vérifier | entité à réviser
audit entity | auditee

diagramme du modèle entité-association | diagramme entité-association | schéma conceptuel du modèle entité-association | schéma du modèle entité-association | schéma entité-association
conceptual scheme of the entity-relationship model | entity-relationship diagram | scheme of the entity-relationship model

entité à auditer [ entité auditée | entité faisant l'objet de l'audit | entité à vérifier | entité vérifiée | entité faisant l'objet de la vérification ]
audit entity [ auditee ]

modèle entité relation [ entité relation | modèle entité-relation | modèle entité-association ]
entity relationship model [ ERM | entity relationship data model | entity-relationship model ]

authentification d'entité d'expéditeur de données/authentification d'entité de destinataire de données | authentification d'entité unique
data origin entity authentification/data recipient authentification | single entity authentification

E/R | entité/association | entité-association | E-R | modèle entité-association
entity/relationship | entity-relationship | entity-relationship model

non spécifié ailleurs [ n.s.a.,N.S.A.,NSA | non spécifié par ailleurs | non spécifié autrement ]
not otherwise specified

occurrence d'entité | occurrence | instance d'entité | instance | occurrence d'entité spatiale
entity occurrence | occurrence | entity instance | instance

postulat de la personnalité de l'entité | principe de l'entité distincte | principe de la personnalité comptable | concept de l'entité entreprise
entity concept | concept of the accounting entity | economic entity assumption | separate entity assumption

unité administrative (1) | unité organisationnelle (2) | unité d'administration (3) | unité d'organisation (4) | unité structurelle (5) | entité administrative (6) | entité organisationnelle (7) | service (8) [ UA (9) | UO (10) ]
administrative unit (1) | organisational unit (2) [ AU (3) | OU (4) ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

(a) indiquent toujours leur nom et, le cas échéant, leur numéro d'enregistrement ainsi que l'entité ou les entités qu'ils représentent ou pour lesquelles ils travaillent; déclarent les intérêts, objectifs ou finalités qu’ils promeuvent et, le cas échéant, spécifient les clients ou les membres qu'ils représentent;
(a) always identify themselves by name and, by registration number, if applicable, and by the entity or entities they work for or represent; declare the interests, objectives or aims they promote and, where applicable, specify the clients or members whom they represent;

393 (1) Sous réserve du paragraphe (4), l’association peut, au moyen d’un placement provisoire, acquérir le contrôle d’une entité ou acquérir ou augmenter un intérêt de groupe financier dans une entité; elle doit toutefois prendre les mesures nécessaires pour assurer l’élimination du contrôle ou de cet intérêt dans les deux ans qui suivent l’acquisition du contrôle ou l’acquisition ou l’augmentation de l’intérêt ou tout autre délai agréé ou spécifié par le surintendant.
393 (1) Subject to subsection (4), an association may, by way of a temporary investment, acquire control of, or acquire or increase a substantial investment in, an entity but, within two years, or any other period that may be specified or approved by the Superintendent, after acquiring control or after acquiring or increasing the substantial investment, as the case may be, it shall do all things necessary to ensure that it no longer controls the entity or has a substantial investment in the entity.

557 (1) Sous réserve du paragraphe (4), la société de secours peut, au moyen d’un placement provisoire, acquérir le contrôle d’une entité ou acquérir ou augmenter un intérêt de groupe financier dans une entité; elle doit toutefois prendre les mesures nécessaires pour assurer l’élimination du contrôle ou de cet intérêt dans les deux ans qui suivent l’acquisition du contrôle ou l’acquisition ou l’augmentation de l’intérêt ou tout autre délai agréé ou spécifié par le surintendant.
557 (1) Subject to subsection (4), a society may, by way of a temporary investment, acquire control of, or acquire or increase a substantial investment in, an entity but, within two years, or any other period that may be specified or approved by the Superintendent, after acquiring control or after acquiring or increasing the substantial investment, as the case may be, it shall do all things necessary to ensure that it no longer controls the entity or has a substantial investment in the entity.

471 (1) Sous réserve du paragraphe (4), la banque peut, au moyen d’un placement provisoire, acquérir le contrôle d’une entité ou acquérir ou augmenter un intérêt de groupe financier dans une entité; elle doit toutefois prendre les mesures nécessaires pour assurer l’élimination du contrôle ou de cet intérêt dans les deux ans qui suivent l’acquisition du contrôle ou l’acquisition ou l’augmentation de l’intérêt de groupe financier ou dans tout autre délai agréé ou spécifié par le surintendant.
471 (1) Subject to subsection (4), a bank may, by way of a temporary investment, acquire control of, or acquire or increase a substantial investment in, an entity but, within two years, or any other period that may be specified or approved by the Superintendent, after acquiring control or after acquiring or increasing the substantial investment, as the case may be, it shall do all things necessary to ensure that it no longer controls the entity or has a substantial investment in the entity.

933 (1) Sous réserve du paragraphe (3), la société de portefeuille bancaire peut, au moyen d’un placement provisoire, acquérir le contrôle d’une entité ou acquérir ou augmenter un intérêt de groupe financier dans une entité; elle doit toutefois prendre les mesures nécessaires pour assurer l’élimination du contrôle ou de cet intérêt dans les deux ans qui suivent l’acquisition du contrôle ou l’acquisition ou l’augmentation de l’intérêt ou tout autre délai agréé ou spécifié par le surintendant.
933 (1) Subject to subsection (3), a bank holding company may, by way of a temporary investment, acquire control of, or acquire or increase a substantial investment in, an entity but, within two years, or any other period that may be specified or approved by the Superintendent, after acquiring control or after acquiring or increasing the substantial investment, as the case may be, it shall do all things necessary to ensure that it no longer controls the entity or has a substantial investment in the entity.

Quand les Communes et le Sénat modifient ou adoptent des lois pour créent de nouvelles entités qui doivent fournir des services au nom du gouvernement fédéral, notre commissariat recommande que toutes ces entités soient assujetties à la Loi sur les langues officielles et que cela soit clairement spécifié dans la loi.
When the House of Commons and the Senate amend or pass legislation to create new bodies responsible for providing services on behalf of the federal government, our commission recommends that all of these bodies be subject to the Official Languages Act and that it be clearly stipulated in the act itself.

indiquent toujours leur nom et, le cas échéant, leur numéro d'enregistrement ainsi que l'entité ou les entités qu'ils représentent ou pour lesquelles ils travaillent; déclarent les intérêts, objectifs ou finalités qu’ils promeuvent et, le cas échéant, spécifient les clients ou les membres qu'ils représentent;
always identify themselves by name and, by registration number, if applicable, and by the entity or entities they work for or represent; declare the interests, objectives or aims they promote and, where applicable, specify the clients or members whom they represent;

Lorsqu'un opérateur économique n'a manifestement pas la possibilité d'obtenir le label particulier spécifié par l'entité adjudicatrice ou un label équivalent dans les délais fixés pour des raisons qui ne lui sont pas imputables , l'entité adjudicatrice accepte d'autres moyens de preuve appropriés tels que, par exemple, un dossier technique du fabricant, pour autant que l'opérateur économique concerné établisse que les travaux, fournitures ou services qu'il doit fournir satisfont aux exigences concernant le label particulier ou aux exigences particulières indiquées par l'entité adjudicatrice .
Where an economic operator had demonstrably no possibility of obtaining the specific label indicated by the contracting entity or an equivalent label within the relevant time limits for reasons that are not attributable to that economic operator, the contracting entity shall accept other appropriate means of proof, which may include a technical dossier of the manufacturer, provided that the economic operator concerned proves that the works, supplies and services to be provided by it fulfil the requirements of the specific label or the specific requirements indicated by the contracting entity .

Une offre n'est pas considérée comme appropriée lorsqu'elle est sans rapport avec le marché parce qu'elle n'est manifestement pas en mesure, sans modifications substantielles, de répondre aux besoins et aux exigences de l'entité adjudicatrice spécifiés dans les documents de marché.
A tender shall be considered not to be suitable where it is irrelevant to the contract, being manifestly incapable, without substantial changes, of meeting the contracting entity's needs and requirements as specified in the procurement documents.

2. Un transporteur aérien et l'entité gestionnaire d'un aéroport peuvent convenir que, pour les passagers que le transporteur aérien transporte à destination et au départ de cet aéroport, l'entité gestionnaire fournira une assistance d'un niveau plus élevé que celui prévu dans les normes mentionnées au paragraphe 1, ou fournira des services supplémentaires par rapport à ceux spécifiés à l'annexe I. Afin de financer l'une ou l'autre de ces mesures, l'entité gestionnaire peut percevoir, auprès du transporteur aérien concerné, une redevance s'ajoutant à celle mentionnée à l'article 8 , paragraphe 3, et devant être transparente, calculée en fonction des coûts et établie après consultation du transporteur aérien concerné.
2. An air carrier and the managing body of an airport may agree that, for the passengers whom that air carrier transports to and from the airport, the managing body shall provide assistance of a higher standard than the standards mentioned in paragraph 1 or provide services additional to those specified in Annex I. For the purpose of funding either of these, the managing body may levy a charge on the air carrier additional to that mentioned in Article 8(3) , which shall be transparent, cost related and established after consultation of the air carrier concerned.