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Comité Quinn
Sous-comité Quinn
Sous-comité consultatif de la situation du marché
Sous-comité de la situation du marché
Sous-comité de supervision bancaire
Sous-comité de surveillance bancaire
Sous-comité du CHF sur les S&T

Vertaling van "sous-comité s'est aussi " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Sous-comité s'occupant des moyens électriques et magnétiques

Sub-committee for Electrical and Magnetic Methods


Sous-comité s'occupant des essais et du contrôle des soudures

Sub-committee for Testing and Inspection of Welds


Comité Quinn | Sous-comité de supervision bancaire | Sous-comité de surveillance bancaire | Sous-comité Quinn

Banking Supervisory Subcommittee | Quinn Committee | Quinn Subcommittee


sous-comité consultatif de la situation du marché | Sous-comité de la situation du marché

Subcommittee on Market Conditions


Sous-comité ACP-CEE Coopération financière et technique | Sous-comité ACP-CEE de la coopération financière et technique

ACP-CEE Subcommittee on Financial and Technical Cooperation


Sous-comité du Comité des haut fonctionnaires sur les sciences et la technologie [ Sous-comité du CHF sur les S&T ]

Committee of Senior Officials Sciences and Technology Sub-committee [ COSO S&T Sub-committee ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
M. Stan Keyes: Monsieur le président, l'inconvénient dans ce cas, c'est que si le sous-comité se réunit, cela signifie que le grand comité ne pourra pas le faire et que les sous-comités eux-mêmes ne pourront pas se réunir étant donné que leurs propres sous-comités se réuniront aussi.

Mr. Stan Keyes: Mr. Chairman, the problem with that is if the subcommittee meets then it means that the whole committee can't meet, and that means that the subcommittees can't meet, because the subcommittee's subcommittee will be meeting.


Le nombre des comités permanents a aussi varié entre quelques comités ayant un mandat très vaste et beaucoup de comités ayant un mandat assez pointu. Selon la tendance à long terme, les comités et sous-comités sont de plus en plus nombreux, puisque certaines fonctions du Sénat ont migré vers ses comités et que le champ de l'activité gouvernementale et la portée des domaines législatif et politique se sont graduellement étendus.

The long-term trend has seen an increasing number of committees and subcommittees, reflecting the migration of some functions from the Senate chamber to committees, and the gradual expansion in scope of government activity and of the range of legislative and policy fields.


Comme le règlement (CE) no 389/2006 demeure l'acte de base pour le soutien financier à la communauté chypriote turque pour les exercices budgétaires ultérieurs, le comité Phare devrait aussi continuer son action à cette fin.

Since Regulation (EC) No 389/2006 continues to be the basic act for financial support to the Turkish Cypriot community beyond those budget years, the Phare committee should also be continued for that purpose.


1.11 Le Comité se réjouit aussi de l'ambition qu'affiche la Commission de conclure un protocole d'accord entre les bibliothèques, les éditeurs, les auteurs et les sociétés de gestion collective en vue de définir des solutions en matière d'octroi de licence pour numériser et rendre disponibles les ouvrages que l'on ne peut plus trouver dans le commerce (9)

1.11 The Committee also welcomes the Commission's ambition to conclude a Memorandum of Understanding amongst libraries, publishers, authors and collecting societies to facilitate licensing solutions to digitise and make available out-of-commerce books (9).


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Le Comité de la défense nationale s'est déjà penché sur la question; le Comité des opérations gouvernementales également; notre comité l'a aussi examinée sous tous ses aspects.

This matter has been before the defence committee; it's been before government operations; it was fully before public accounts.


Dans le cas d’une réunion organisée avec le comité restreint, ont aussi le droit de participer les membres du comité d’entreprise européen qui ont été élus ou désignés par les établissements et/ou les entreprises qui sont directement concernés par les circonstances ou décisions en question.

Those members of the European Works Council who have been elected or appointed by the establishments and/or undertakings which are directly concerned by the circumstances or decisions in question shall also have the right to participate where a meeting is organised with the select committee.


Dans ce cas, le comité FI émet aussi un avis sur l'utilisation d'une telle bonification d'intérêts.

In such cases, the IF Committee shall also deliver an opinion on the use of such an interest subsidy.


À la réunion organisée avec le comité restreint, ont aussi le droit de participer les membres du comité d'entreprise européen qui ont été élus ou désignés par les établissements et/ou les entreprises qui sont directement concernés par les mesures en question.

Those members of the European Works Council who have been elected or appointed by the establishments and/or undertakings which are directly concerned by the measures in question shall also have the right to participate in the meeting organized with the select committee.


Le nombre des comités permanents a aussi varié entre quelques comités ayant un mandat très vaste et beaucoup de comités ayant un mandat assez pointu. Selon la tendance à long terme, les comités et sous-comités sont de plus en plus nombreux, puisque certaines fonctions du Sénat ont migré vers ses comités et que le champ de l'activité gouvernementale et la portée des domaines législatif et politique se sont graduellement étendus.

The long-term trend has seen an increasing number of committees and subcommittees, reflecting the migration of some functions from the Senate chamber to committees, and the gradual expansion in scope of government activity and of the range of legislative and policy fields.


Le rôle des comités et le recours aux sous-comités ont eux aussi évolué.

The role of committees and the use of subcommittees has also evolved.




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sous-comité s'est aussi ->

Date index: 2021-03-21
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