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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Avoir de l'entrain
Avoir du brio
Avoir priorité
Avoir son port d'attache dans la localité
Avoir une bonne avance
Avoir une connaissance directe
Avoir une connaissance directe
Avoirs
Avoirs propres
Connaître personnellement
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Jouir d'une confortable avance
Mauvais voyages
Mener la partie
Paranoïa
Parti
Prendre
Prendre rang
Psychose SAI
Qui a son port d'attache dans la localité
Résiduel de la personnalité et du comportement
Tenir son public en haleine
être habilité à agir

Vertaling van "son parti d'avoir " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
jouir d'une confortable avance [ mener la partie | avoir une bonne avance ]

be comfortably ahead


parti(e) sans avoir obtenu son congé

Left without discharge


les conclusions de la requête en intervention ne peuvent avoir d'autre objet que le soutien des conclusions de l'une des parties

submissions made in an application to intervene shall be limited to supporting the submissions of one of the parties


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


avoir priorité (sur) | avoir une connaissance directe | avoir une connaissance directe (des faits contestés) | connaître personnellement (les faits) | être habilité à agir | prendre (les lieux) et en jouir indéfiniment | prendre rang (avant)

have


Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains. Les comportements stéréotypés auto-mutilateurs comprennent: le fait de se cogner la tête, de se gifler, ...[+++]

Definition: Voluntary, repetitive, stereotyped, nonfunctional (and often rhythmic) movements that do not form part of any recognized psychiatric or neurological condition. When such movements occur as symptoms of some other disorder, only the overall disorder should be recorded. The movements that are of a non self-injurious variety include: body-rocking, head-rocking, hair-plucking, hair-twisting, finger-flicking mannerisms, and hand-flapping. Stereotyped self-injurious behaviour includes repetitive head-banging, face-slapping, eye-p ...[+++]




Définition: Ce terme désigne le fait de porter des vêtements du sexe opposé pendant une partie de son existence, de façon à se satisfaire de l'expérience d'appartenir au sexe opposé, mais sans désir de changement de sexe plus permanent moyennant une transformation chirurgicale; le changement de vêtements ne s'accompagne d'aucune excitation sexuelle. | Trouble de l'identité sexuelle chez l'adulte ou l'adolescent, type non transsexuel

Definition: The wearing of clothes of the opposite sex for part of the individual's existence in order to enjoy the temporary experience of membership of the opposite sex, but without any desire for a more permanent sex change or associated surgical reassignment, and without sexual excitement accompanying the cross-dressing. | Gender identity disorder of adolescence or adulthood, nontranssexual type


avoir du brio [ avoir de l'entrain | tenir son public en haleine ]

be entertaining


avoir son port d'attache dans la localité [ qui a son port d'attache dans la localité ]

community-based
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(6) Pour l’application de la présente partie, l’assureur qui effectue, à un moment donné, la fourniture taxable par vente, sauf une fourniture réputée par la présente partie avoir été effectuée, d’un bien meuble qui lui a été transféré par une personne dans les circonstances visées au paragraphe (1), qui n’est pas réputé par les paragraphes (4), (5) ou (7) avoir déjà reçu une fourniture du bien et qui n’aurait eu aucune taxe à payer s’il avait acheté le bien auprès de la personne au Canada au moment de son transfert est réputé :

(6) For the purposes of this Part, where an insurer to whom personal property has been transferred from a person in circumstances in which subsection (1) applies makes at any time a particular taxable supply of the property by way of sale (other than a supply deemed under this Part to have been made), the insurer was not deemed under subsection (4), (5) or (7) to have received a supply of the property at an earlier time and no tax would have been payable by the insurer had the insurer purchased the property from the person in Canada at the time it was transferred, except wher ...[+++]


b) l’inscrit est réputé, pour l’application de la présente partie, avoir reçu du fournisseur du bien meuble corporel une fourniture taxable du service qui est distincte de la fourniture du bien, et non accessoire à celle-ci, pour une contrepartie égale à la partie de la contrepartie totale payée ou payable par l’inscrit pour le bien et son installation qu’il est raisonnable d’attribuer à l’installation.

(b) the particular person is deemed, for the purposes of this Part, to have received from the non-resident supplier of the tangible personal property a taxable supply of the service that is separate from and not incidental to the supply of the property and is for consideration equal to that part of the total consideration paid or payable by the particular person for the property and the installation of the property that can reasonably be attributed to the installation.


2607. Lorsqu’un particulier résidait dans plus d’une province le dernier jour de l’année d’imposition, il est censé, aux fins de la présente partie, avoirsidé ce jour-là seulement dans la province qui peut raisonnablement être considérée comme son lieu principal de résidence.

2607. Where an individual was resident in more than one province on the last day of the taxation year, for the purposes of this Part, he shall be deemed to have resided on that day only in that province which may reasonably be regarded as his principal place of residence.


considérant que Spyros Danellis est accusé d'avoir faussement accusé une tierce partie d'avoir commis un acte illégal dans l'intention de le faire poursuivre pour cet acte, et d'avoir prononcé de fausses déclarations sur une tierce partie qui pourraient porter atteinte à la réputation de cette partie et à sa renommée, en sachant que cette déclaration était fausse;

whereas Spyros Danellis is accused of falsely accusing a third party of an unlawful act with the intent of having him prosecuted for it, and of making false statements about a third party which could damage that party’s reputation and good name, knowing such statements to be untrue;


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considérant qu'il existe un cadre juridique international complet dans ce domaine, en particulier la convention des Nations unies contre la corruption de 2003, qui impose des obligations claires aux États parties; considérant que l'article 51 de ladite convention dispose que la restitution d'avoirs «est un principe fondamental de la présente convention, et les États parties s'accordent mutuellement la coopération et l'assistance la plus étendue à cet égard»;

whereas there exists a comprehensive international legal framework governing this area, with special regard to the United Nations Convention against Corruption (UNCAC) of 2003, which confers clear obligations on States Parties; whereas Article 51 of the UNCAC declares that the return of assets ‘is a fundamental principle of this Convention, and States Parties shall afford one another the widest measure of cooperation and assistance in this regard’;


Lorsque des personnes qui n’ont pas subi d’inspection/de filtrage peuvent avoir eu accès à des parties critiques, une fouille de sûreté des parties qui pourraient avoir été contaminées est réalisée dès que possible afin d’obtenir une assurance raisonnable que la partie en cause ne contient pas d’articles prohibés.

Whenever unscreened persons may have had access to critical parts, a security search of the parts that could have been contaminated shall be carried out as soon as possible in order to reasonably ensure that it does not contain prohibited articles.


La partie requérante affirme également ne pas avoir été au courant des agissements illicites de TW, ne pas avoir exercé d'influence sur sa direction et ne pas avoir fait partie de l'entreprise (TW) impliquée dans les agissements illicites rapportés dans la décision attaquée, aussi celle-ci est illégale et doit être annulée.

The applicant also submits that it was not aware of TW's unlawful conduct, did not exercise influence over its management and was not part of the undertaking (TW) involved in the infringements referred to in the Contested Decision and that, therefore, the Contested Decision is unlawful and should be annulled.


Critère de participation au débat politique au niveau européen: le parti politique européen doit avoir constitué un groupe politique au Parlement européen ou bien avoir l'intention d'en constituer un ou de participer à un groupe existant.

Participation in European political debate: a European political party must have established itself as a political group within the European Parliament or intend to establish one or to participate in an existing group.


Critère de représentativité: le parti politique européen doit remplir l'une des deux conditions suivantes : avoir des élus, au niveau européen, national ou régional, dans au moins 1/3 descinq Etats membres ou avoir reçu au moins 5% des votes dans 1/3 descinq Etats membres lors des dernières élections au Parlement européen.

Representativeness: a European political party must satisfy one of the following two conditions: have elected members in the European Parliament, the national Parliaments or regional Parliaments in at least five Member States or have received at least 5% of votes in five Member States in the last European Parliament elections.


(10) considérant que la Commission doit donner aux parties notifiantes et aux autres parties intéressées qui en font la demande, l'occasion d'avoir avant la notification des entretiens informels et strictement confidentiels au sujet du projet de concentration; que, après la notification, elle doit maintenir des relations avec les parties en question dans la mesure nécessaire pour examiner avec elles et, si possible, résoudre à l'amiable les problèmes de fait ou de droit q ...[+++]

(10) Whereas the Commission should give the notifying parties and other parties involved, if they so request, an opportunity before notification to discuss the intended concentration informally and in strict confidence; whereas in addition it should, after notification, maintain close contact with those parties to the extent necessary to discuss with them any practical or legal problems which it discovers on a first examination of the case and if possible to remove such problems by mutual agreement;




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son parti d'avoir ->

Date index: 2022-06-23
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