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Vertaling van "soit parce qu'aucun " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.

Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.


Définition: Parfois, une personne présente plusieurs anomalies de la préférence sexuelle sans qu'aucune d'entre elles soit au premier plan. L'association la plus fréquente regroupe le fétichisme, le travestisme et le sado-masochisme.

Definition: Sometimes more than one abnormal sexual preference occurs in one person and there is none of first rank. The most common combination is fetishism, transvestism and sadomasochism.


veiller à ce que ne soit édictée ou maintenue aucune mesure contraire aux règles

ensure that there is neither enacted nor maintained in force any measure contrary to the rules
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Un nombre significatif d'actions prévues dans le plan d'action (voir, notamment, les mesures visées aux sections 1.3.3. et 1.4.2.) ont dû être abandonnées ou reportées, soit parce que les événements ont entraîné leur suppression, soit parce que les priorités se sont portées sur d’autres domaines.

A significant number of actions envisaged in the Action Plan (see, in particular, measures under sections 1.3.3. and 1.4.2.) had to be abandoned or delayed, either because they were superseded by events or because priorities shifted to other areas.


Il en va de même pour les droits reconnus aux partenaires dans les comités de suivi : ils ont souvent un statut différent des autres membres, soit parce qu'ils n'ont pas de droit de vote ou ont un droit de vote restreint, soit parce qu'ils sont associés à titre consultatif ou informatif.

The same was true of the rights granted to the partners in those Committees: they often have a different status from the other members, either because they may not vote or may vote only in certain circumstances or because they attend only on a consultative basis or for information.


Les titulaires de droits qui ont été identifiés et localisés ne peuvent accorder cette autorisation qu'en ce qui concerne les droits qu'ils détiennent eux-mêmes, soit parce qu'il s'agit de leurs propres droits, soit parce que les droits leur ont été transférés, et ne devraient pouvoir autoriser, au titre de la présente directive, aucune utilisation au nom des titulaires de droits n'ayant pas été identifiés et localisés.

Rightholders that have been identified and located can give this authorisation only in relation to the rights that they themselves hold, either because the rights are their own rights or because the rights were transferred to them, and should not be able to authorise under this Directive any use on behalf of rightholders that have not been identified and located.


Les titulaires de droits qui ont été identifiés et localisés ne peuvent accorder cette autorisation qu'en ce qui concerne les droits qu'ils détiennent eux-mêmes, soit parce qu'il s'agit de leurs propres droits, soit parce que les droits leur ont été transférés, et ne devraient pouvoir autoriser, au titre de la présente directive, aucune utilisation au nom des titulaires de droits n'ayant pas été identifiés et localisés.

Rightholders that have been identified and located can give this authorisation only in relation to the rights that they themselves hold, either because the rights are their own rights or because the rights were transferred to them, and should not be able to authorise under this Directive any use on behalf of rightholders that have not been identified and located.


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les projets de mesure concernant des marchés qui ont été supprimés ou qui n’ont pas été précédemment listés dans la recommandation sur les marchés pertinents, soit parce que le marché est déclaré concurrentiel par l’autorité réglementaire nationale, soit parce que l’autorité réglementaire nationale considère que les trois critères cumulatifs de détermination des marchés susceptibles d’être soumis à une réglementation ex ante, visés au point 2 de la recommandation sur les marchés pertinents, ne sont plus remplis.

draft measures concerning markets which have been removed from or have not been previously listed in the Recommendation on relevant markets, either where the market is found to be competitive by the national regulatory authority, or where the national regulatory authority considers that the three cumulative criteria referred to in point 2 of the Recommendation on relevant markets for identifying markets that are susceptible to ex ante regulation are no longer met.


le premier guichet, dénommé «a) financement par l'emprunt (prêt ou crédit-bail)», vise à réduire les difficultés particulières auxquelles les PME sont confrontées pour obtenir des crédits soit parce que les investissements dans certaines activités liées à la connaissance telles que le développement technologique, l'innovation et le transfert de technologies, sont perçus comme présentant un risque plus élevé soit parce que ces entreprises ne disposent pas de garanties suffisantes,

the first window, (a) debt financing via loans or leasing, shall reduce the particular difficulties SMEs face in accessing finance either due to the perceived higher risk associated with investments in certain knowledge-related activities such as technological development, innovation and technology transfer or due to the lack of sufficient collateral,


Le reste, soit 195 espèces ou 38%, ont un statut de conservation défavorable. Et cela, soit parce que ces espèces montrent une tendance marquée au déclin, soit parce qu'elles ont une distribution (parfois très) limitée.

The rest, i.e. 195 species or 38%, have an unsatisfactory status, either because these species are showing a marked decline or because they have a (sometimes very) limited distribution.


Certains ont été supprimés soit parce qu'ils étaient moins pertinents pour l'élaboration des politiques que les nouveaux indicateurs disponibles, soit parce qu'ils faisaient plus ou moins double emploi avec d'autres ou bien encore, dans un cas, parce que la qualité des données était sujette à caution.

However, the indicators were dropped when they had become less politically relevant compared to the new indicator entering the list, when the indicator duplicated to some extent another indicator in the list or in one case when doubts about the quality of the data had emerged.


Mais elles ont aussi un rôle indirect, soit parce que les organisations syndicales élaborent les listes sur lesquelles se trouvent les élus (F, S) soit parce qu'elles jouent un rôle essentiel pour la constitution des comités d'entreprise ou de groupe, soit parce que les membres du GSN doivent obligatoirement avoir été élus sur des listes élaborées par les organisations syndicales (F), ou être les titulaires de la désignation à titre subsidiaire (B).

But they also have an indirect role, either because the trade union organisations draw up the lists of candidates (F, S), because they play an essential part in constituting the works council or group council, or because the members of the SNB must have been elected from the lists prepared by the trade union organisations (F) or appointed on a delegation basis (B).


B ) LES MARCHANDISES QUI NE SONT PAS DISPONIBLES DANS LA COMMUNAUTE, SOIT PARCE QU'ELLES N'Y SONT PAS PRODUITES, SOIT PARCE QU'ELLES Y SONT PRODUITES EN QUANTITE INSUFFISANTE, SOIT PARCE QUE LES FOURNISSEURS COMMUNAUTAIRES DESDITES MARCHANDISES NE SONT PAS EN MESURE DE LES METTRE A LA DISPOSITION DE L'UTILISATEUR DANS LES DELAIS CONVENABLES ;

( B ) WHICH ARE NOT AVAILABLE WITHIN THE COMMUNITY BECAUSE THEY ARE NOT PRODUCED THERE OR ARE PRODUCED THERE BUT NOT IN SUFFICIENT QUANTITIES , OR BECAUSE SUPPLIERS WITHIN THE COMMUNITY ARE NOT ABLE TO MAKE THEM AVAILABLE TO THE USER WITHIN A SUITABLE TIME ; OR




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soit parce qu'aucun ->

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