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Appareil de téléappel par tonalité seulement
Système de téléappel à tonalité seulement

Vertaling van "seulement lorsqu'un système " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
appareil de téléappel par tonalité seulement [ système de téléappel à tonalité seulement ]

tone only pager [ tone-only paging system ]


système de certificats d'origine privée lorsque les contingents sont en vigueur

system of certificates of origin when quotas are in effect


système de certificats d'origine lorsque les contingents sont suspendus

system of certificates of origin when quotas are suspended
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Je crois que c'est la façon la plus cohérente d'essayer de démontrer que lorsqu'on arrache la vie à quelqu'un, cela a un coût incommensurable, un coût très lourd à porter pour la société canadienne, et non pas seulement pour le système judiciaire ou pour le système correctionnel.

I felt it was as reasonable a position as I could take to try to demonstrate that when someone's life is taken, it has an immeasurable, huge, massive cost to Canadian society, not just to the criminal justice system or the corrections system.


Le cadre de conformité de la Loi électorale du Canada fonctionne seulement lorsqu'on reconnaît le rôle particulier du directeur général des élections au sein de ce cadre, ainsi que lorsqu'on reconnaît qu'un système peut seulement fonctionner lorsque les députés et les partis coopèrent de bonne foi avec Élections Canada et le directeur général des élections.

The whole compliance framework of the Canada Elections Act works properly only if there is due deference to the special role of the CEO within that framework, as well as acknowledgement that the system can only really work when MPs and parties co-operate in good faith with Elections Canada and the Chief Electoral Officer.


L'entité gestionnaire d'aéroport et les transporteurs aériens desservant l'aéroport, ou leurs organisations représentatives, doivent établir un dialogue sur le système de redevances de sûreté applicable à l'aéroport non seulement lorsque ce système est modifié, mais aussi au moment où les niveaux de redevances de sûreté sont fixés.

The airport managing body and the air carriers serving the airport, or their representative organisations, must engage in a dialogue on the security charging system applicable at an airport not only when such system is modified but also when the levels of the security charges are being established.


Que le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire écrive une lettre au ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire, l'honorable Gerry Ritz, lui recommandant d'abandonner son intention de retirer, au 1er août 2008, la distinction visuelle des grains (DVG) comme moyen de reconnaissance de la variété des grains, pour toutes les catégories de blé de l'Ouest canadien et de ne procéder à son retrait seulement lorsqu'un système d'identification des variétés des grains, en lequel ceux qui bénéficient de l'actuel système d ...[+++]

That the Standing Committee on Agriculture and Agri-Food write a letter to the Minister of Agriculture and Agri-Food, Honourable Gerry Ritz, recommending the government abandon its plan to remove Kernel Visual Distinguishability (KVD) as a variety registration screening criteria for all classes of Western Canadian wheat as of August 1, 2008, and only proceed with its removal when a variety identification system that has gained the confidence of those whose interests are protected by the current KVD system has been put in its place.


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Le module SH2 pourra être choisi seulement lorsque les activités contribuant au sous-système projeté à vérifier (conception, fabrication, montage, installation) sont soumises à un système qualité couvrant la conception, la production, le contrôle et les essais du produit fini, approuvé et contrôlé par un organisme notifié.

The SH2 module may be chosen only where the activities contributing to the proposed subsystem to be verified (design, manufacturing, assembling, installation) are subject to a quality system for design, production, final product inspection and testing, approved and surveyed by a Notified Body.


est inférieure à 50 unités par an, peut obtenir la réception CE sur la base des exigences de la présente directive lorsque le système complet de contrôle des émissions (c’est-à-dire le moteur et le système de post-traitement) sont seulement surveillés pour la continuité du circuit.

is less than 50 units per year, may obtain EC type-approval on the basis of the requirements of the present directive where the complete emission control system (i.e. the engine and after-treatment system) are monitored only for circuit continuity.


(26) Deux entreprises, ou plus, peuvent occuper conjointement une position dominante non seulement lorsqu'il existe entre elles des liens structurels ou autres, mais aussi lorsque la structure du marché pertinent est propice à produire des effets coordonnés, c'est-à-dire lorsque cette structure favorise un parallélisme ou un alignement anticoncurrentiel des comportements sur le marché.

(26) Two or more undertakings can be found to enjoy a joint dominant position not only where there exist structural or other links between them but also where the structure of the relevant market is conducive to coordinated effects, that is, it encourages parallel or aligned anti-competitive behaviour on the market.


Il importe d'assurer un flux d'informations continu : les opérateurs doivent fournir les informations une fois seulement (ou deux fois lorsque le système des déclarations incomplètes et supplémentaires est utilisé initialement), les données d'un État membre devenant les données d'un autre État membre, si nécessaire.

It is important to ensure a seamless flow of information: traders should provide data only once (or twice where the system of an initial incomplete and a supplementary declaration is used), one Member State's data become another Member State's data where necessary.


Ce que je sais toutefois - et cette information date d'environ une semaine ou dix jours -, c'est que la SADC est justement en train d'examiner la question que l'honorable sénateur a posée, c'est-à-dire sur quels critères reposera un système de primes fondé sur les risques; elle s'interroge aussi sur l'opportunité d'appliquer un système fondé sur les risques systématiquement ou seulement lorsqu'une institution est en difficulté.

However, what I do know - and this information is up to date as of approximately one week or ten days ago - is that the CDIC is currently in the process of developing exactly the question that the honourable senator has asked, namely, what criteria should be used for a risk-based premium system; and, second, the extent to which a risk-based system ought to be applied right off the top, or whether it should only be applied once an institution gets into trouble.


Pour que le système reste crédible, il faut toutefois que l'on ait recours à cette solution le plus rarement possible et seulement lorsque cela se justifie vraiment.

But the system's credibility depends on this option being used rarely, and only when genuinely justified.




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