Traduction de «seuil d'effets cumulatifs » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

seuil d'effets cumulatifs
cumulative impact threshold

poison à effet cumulatif [ toxique cumulatif | poison cumulatif | toxique de cumulation ]
cumulative poison

effet cumulatif [ effet d'entraînement ]
circular cumulative causation effect

danger d'effets cumulatifs | R33
danger of cumulative effects | R33

effet cumulatif
snow-ball effect

poison à effet cumulatif
poison with cumulative effects

effet cumulatif
cumulative effect

Définition: La démence vasculaire résulte d'un infarcissement cérébral dû à une maladie vasculaire, par exemple, une maladie cérébrovasculaire hypertensive. Les infarctus sont habituellement de petite taille mais leurs effets sont cumulatifs. La démence survient habituellement à un âge avancé. | démence artériopathique
Definition: Vascular dementia is the result of infarction of the brain due to vascular disease, including hypertensive cerebrovascular disease. The infarcts are usually small but cumulative in their effect. Onset is usually in later life. | arteriosclerotic dementia

priorité | franchise | seuil | niveau de prise d'effet | rétention
priority | attachment point

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Dans l'arrêt Commission contre Irlande (C-392/96), la CJCE a par ailleurs retenu que les seuils ou critères visant les projets relevant de l'annexe II ne pouvaient pas être fixés à un niveau si élevé que les objectifs de la directive s'en trouvent détournés par un fractionnement des projets et que les effets cumulatifs d'une telle approche devraient être évalués.
In C-392/96 Commission v Ireland the ECJ also ruled that the setting of thresholds or criteria for Annex II projects could not be set at such a high level that the objectives of the Directive would be circumvented by the splitting of projects into smaller units and that the cumulative effects of such an approach would need to be assessed.

6. reconnaît que la situation difficile que connaît déjà la région, à laquelle s'ajoute l'effet cumulatif des trois fermetures importantes dans le secteur MRO sur une courte période et le fait qu'il ne reste plus aucun employeur dans ce secteur dans toute l'Irlande peuvent justifier une dérogation au seuil minimum requis de 500 licenciements énoncé à l'article 4, paragraphe 1, du règlement relatif au Fonds; réitère, à cet égard, sa recommandation à la Commission de soit clarifier les critères de dérogation fixés à l'article 4, paragraphe 1, du règlement relatif au Fonds, soit abaisser le seuil du nombre de licenciements, qui est actuellement de 500 salariés;
6. Agrees that the pre-existing difficult situation in the area, combined with the cumulative effect of three major closures in the MRO sector within a short period, and the fact that no employers in this sector remain in Ireland may justify a derogation from the threshold of 500 redundancies set out in article 4(1) of the EGF regulation; reiterates, in this regard, its recommendation to the Commission to either clarify the derogation criteria set out in Article 4(1) of the EGF Regulation, or lower the threshold of 500 workers being made redundant;

Hedy Fry propose, Que le projet de loi C-53, à l'article 7, soit modifié : a) par substitution, aux lignes 14 et 15, page 11, de ce qui suit : b) à l'égard des risques sanitaires, dans le cas où une décision visée aux alinéas 28(1)a) ou b) est sur le point d'être prise ou a été prise relativement au produit antiparasitaire : (i) prend notamment en considération les renseignements disponibles sur l'exposition globale au produit antiparasitaire, soit l'exposition alimentaire et l'exposition d'autres sources ne provenant pas du milieu de travail, notamment l'eau potable et l'utilisation du produit dans les maisons et les écoles et autour de celles-ci, ainsi que les effets cumulatifs du produit antiparasitaire et d'autres produits antiparasitaires ayant un mécanisme de toxicité commun, (ii) applique des marges de sécurité b) par substitution, à la ligne 24, page 11, de ce qui suit : (iii) dans le cas d'un effet de seuil et si le c) par substitution, à la ligne 30, page 11, de ce qui suit : alinéa (ii) relativement à cet effet de seuil Après débat, l'amendement, mis aux voix, est adopté par un vote à main levée :
Hedy Fry-moved, That Bill C-53, in Clause 7, be amended by (a) replacing lines 15 and 16 on page 11 with the following: (b) in relation to health risks, if a decision referred to in paragraph 28(1)(a) or (b) is being made or has been made in relation to a pest control product, (i) among other relevant factors, consider available information on aggregate exposure to the pest control product, namely dietary exposure and exposure from other non-occupational sources, including drinking water and use in and around homes and schools, and cumulative effects of the pest control product and other pest control products that have a common mechanism of toxicity, (ii) apply appropriate margins of safety to (b) replacing line 24 on page 11 with the following: (iii) in the case of a threshold effect, if the (c) replacing line 29 on page 11 with the following: applicable under subparagraph (ii) in After debate, the question being put on the amendment, it was, by a show of hands, adopted:

6. reconnaît que la situation difficile que connaît déjà la région, à laquelle s'ajoute l'effet cumulatif des trois fermetures importantes dans le secteur MRO sur une courte période et le fait qu'il ne reste plus aucun employeur dans ce secteur dans toute l'Irlande peuvent justifier une dérogation au seuil minimum requis de 500 licenciements énoncé à l'article 4, paragraphe 1, du règlement FEM; réitère à cet égard sa recommandation à la Commission de soit clarifier les critères de dérogation fixés à l'article 4, paragraphe 1, du règlement FEM, soit abaisser le seuil du nombre de licenciements, qui est actuellement de 500 salariés;
6. Agrees that the pre-existing difficult situation in the area, combined with the cumulative effect of three major closures in the MRO sector within a short period, and the fact that no employers in this sector remain in Ireland may justify a derogation from the threshold of 500 redundancies set out in article 4(1) of the EGF regulation; reiterates, in this regard, its recommendation to the Commission to either clarify the derogation criteria set out in Article 4(1) of the EGF Regulation, or lower the threshold of 500 workers being made redundant;

En ce qui concerne les marchés avec effet cumulatif des réseaux parallèles d’accords ayant des effets similaires, ces seuils de part de marché sont abaissés à 5 %.
For markets where there is a cumulative effect of parallel networks of similar agreements, these market share thresholds are reduced to 5%.

Le projet de loi C-53 s'est inspiré, bien que de manière sélective, de la FQPA américaine—la Food Quality Production Act—pour régler certaines des nouvelles questions et approches sanitaires en matière de réglementation des pesticides, y compris l'exposition totale et les effets cumulatifs, ainsi que les effets de seuil.
Bill C-53 has borrowed, albeit selectively, from the U.S. FQPA Food Quality Protection Act to address some of the new health issues and approaches to pesticide regulation, including aggregate and cumulative exposures, and threshold effects.

Pouvez-vous nous dire pourquoi, quand on évalue l'exposition totale et les effets cumulatifs du produit, on ne le fait qu'en vue de connaître les limites maximales des résidus, alors que le comité d'examen a laissé entendre qu'on devrait le faire pour déterminer l'effet de seuil, ce qui est une chose bien différente?
Can you tell us why, when we assess aggregate and cumulative exposure, we only consider it in connection with maximum residue, when the review committee certainly suggested that we look at it in connection with a threshold evaluation itself, which is a very different thing?

2) La communication prévoit un seuil de part de marché de 5 % dans les situations d'effet cumulatif
2) It contains a 5% market share threshold for situations of cumulative effect.

Il s'agirait de savoir quels sont les effets cumulatifs de tout cela et, dans ces effets cumulatifs, quels sont les seuils déclencheurs.
It is the cumulative effects of everything and where the trigger points are off of those cumulative effects.