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Traduction de «session d'avril » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
session de dialogue sur Internet [ session d'échange en temps réel | session de dialogue en ligne | session d'échanges en ligne | session de chat | session de bavardage ]

Internet Relay Chat session [ IRC session | chat session | on-line chat session | online chat session | chatting session | online chatting session ]


session de clavardage | séance de clavardage | session de bavardage-clavier | séance de bavardage-clavier | session de cyberbavardage | séance de cyberbavardage | session de chat | séance de chat

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utiliser des contrôleurs de session en périphérie | utiliser un SBC | protéger les réseaux de communication IP | utiliser un contrôleur de session en périphérie

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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les communications de la Commission sur les suites données aux positions et résolutions adoptées par le Parlement au cours des périodes de session de décembre 2016, mars I et II 2017, avril I et II 2017, mai I et II 2017 et juin 2017 sont disponibles sur Europarl.

The Commission communications on the action taken on the positions and resolutions adopted by Parliament during the December 2016, March I and II 2017, April I and II 2017, May I and II 2017 and June 2017 part-sessions were available on the Europarl site.


Un autre projet de loi sur les conflits d’intérêts (projet de loi C-46, Loi visant à empêcher toute incompatibilité entre les intérêts privés des parlementaires et les devoirs de leur charge) est présenté au cours de la deuxième session (avril 1989 – mai 1991) de la 34 législature , mais il n’est jamais adopté.

Another conflict of interest bill (Bill C-46, Members of the Senate and House of Commons Conflict of Interest Act) was introduced during the Second Session (April 1989-May 1991) of the Thirty-Fourth Parliament but was not proceeded with.


Discours par Michel Barnier à la session plénière du Parlement européen // Strasbourg, le 5 avril 2017

Statement by Michel Barnier at the plenary session of the European Parliament // Strasbourg, 5 April 2017


(5) Pour l’application de l’alinéa (1)b), le sénateur ou le député qui perd sa qualité de parlementaire est censé — à l’égard de toute période de service pendant la période commençant le 1 janvier 1992 et se terminant le 31 décembre 2015 ou de toute période de service validable pour laquelle il a exercé, au cours de cette période, le choix prévu à l’article 10 — avoir à son crédit une année de service validable pour chaque cotisation de quatre pour cent qu’il a versée ou choisi de verser en vertu de la présente partie sur les indemnités de session reçues pour les sessions du Parlement tenues, entièrement ou non, au cours de toute période ...[+++]

(5) For the purposes of paragraph (1)(b), in respect of time spent as a member during the period that begins on January 1, 1992 and ends on December 31, 2015, or any period of pensionable service in respect of which an election under section 10 has been made during that period, a person is, on ceasing to be a member, deemed to have one year of pensionable service to his or her credit for each amount, equal to 4% of the sessional indemnity payable to a member during any 12-month period beginning


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(5) Pour l’application de l’alinéa (1)b), le sénateur ou le député qui perd sa qualité de parlementaire est censé — à l’égard de toute période de service pendant la période commençant le 1 janvier 1992 et se terminant le 31 décembre 2015 ou de toute période de service validable pour laquelle il a exercé, au cours de cette période, le choix prévu à l’article 10 — avoir à son crédit une année de service validable pour chaque cotisation de quatre pour cent qu’il a versée ou choisi de verser en vertu de la présente partie sur les indemnités de session reçues pour les sessions du Parlement tenues, entièrement ou non, au cours de toute période ...[+++]

(5) For the purposes of paragraph (1)(b), in respect of time spent as a member during the period that begins on January 1, 1992 and ends on December 31, 2015, or any period of pensionable service in respect of which an election under section 10 has been made during that period, a person is, on ceasing to be a member, deemed to have one year of pensionable service to his or her credit for each amount, equal to 4% of the sessional indemnity payable to a member during any 12-month period beginning


La Bulgarie, par lettre du 12 août 2008, a adressé à la Commission une demande identique; la France a fait de même par lettre du 12 janvier 2009, l’Allemagne par lettre du 15 avril 2010, la Belgique par lettre du 22 avril 2010, la Lettonie par lettre du 17 mai 2010, Malte par lettre du 31 mai 2010 et le Portugal lors de la session du Conseil du 4 juin 2010.

Bulgaria addressed an identical request to the Commission by letter dated 12 August 2008. France joined the request by a letter dated 12 January 2009, Germany by a letter dated 15 April 2010, Belgium by a letter dated 22 April 2010, Latvia by a letter dated 17 May 2010, Malta by a letter dated 31 May 2010 and Portugal during the Council meeting of 4 June 2010.


Pendant les mois d'avril, de juin et d'octobre, le Conseil tient ses sessions à Luxembourg.

During the months of April, June and October, the Council shall hold its meetings in Luxembourg.


L'avis de M. VASSILARAS (GR/III) sur « les PME dans les régions insulaires » a été approuvé en session plénière au mois d'avril.

The opinion of Mr Vassilaras (GR./III) on small businesses in the island regions was approved at the plenary session in April.


Lors de sa session du 14 novembre 1996, le Conseil avait invité la Commission à lui présenter pour sa session d'avril 1997 un document de travail sur l'avenir de la construction navale.

The Council at its meeting of 14 November 1996 had invited the Commission to submit a working paper on the future of shipbuilding for its April 1997 meeting.


Bien que le lieu habituel des sessions du Conseil soit Bruxelles - et Luxembourg durant les mois d'avril, de juin et d'octobre - des sessions ont également eu lieu dans d'autres endroits: Genève, Tokyo, Marrakech ou Singapour dans le contexte des négociations du GATT et de l'OMC, ou de la coordination sur place concernant les activités d'organisations internationales : par exemple à New York pour les NU ou à Nairobi pour la CNUCED, ou dans le contexte de la Convention de Lomé : à Fidji, aux Bahamas, à Lomé, à l'Île Maurice, etc.,

Although the normal venue for Council meetings is Brussels (or Luxembourg in April, June and October), meetings have also taken place elsewhere: Geneva, Tokyo, Marrakesh and Singapore in the context of the GATT and WTO negotiations, or on-the-spot coordination concerning the activities of international organizations: for example in New York for the UN or in Nairobi for the UNCTAD, or in connection with the Lomé Convention in Fiji, in the Bahamas, in Lomé, Mauritius, etc.


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