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Assuré éventuel
Assurée éventuelle
Client éventuel
Cliente éventuelle
Dernière substitution éventuelle
Dette éventuelle
Dettes éventuelles
Droit de retour éventuel
Droit réversible éventuel
Engagement conditionnel
Engagement éventuel
Legs éventuel
Legs éventuel de biens personnels
Legs éventuel de somme d'argent
Légataire éventuel
Légataire éventuel de biens personnels
Légataire éventuel de somme d'argent
Passif conditionnel
Passif éventuel
Passifs éventuels
Prospect
Prospecte
Responsabilité éventuelle
Résidu éventuel
élément de passif éventuel

Traduction de «semble qu'une éventuelle » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
dernière substitution éventuelle | droit de retour éventuel | droit réversible éventuel | résidu éventuel

contingent remainder


légataire éventuel | légataire éventuel de biens personnels | légataire éventuel de somme d'argent

contingent legatee


legs éventuel | legs éventuel de biens personnels | legs éventuel de somme d'argent

contingent legacy


passif éventuel [ élément de passif éventuel | dette éventuelle | responsabilité éventuelle ]

contingent liability


client éventuel | cliente éventuelle | assuré éventuel | assurée éventuelle | prospect | prospecte

prospect


passif éventuel [ passifs éventuels | dettes éventuelles ]

contingent liabilities


passif éventuel | élément de passif éventuel | dette éventuelle

contingent liability


Définition: Episode dépressif, éventuellement prolongé, survenant au décours d'une maladie schizophrénique. Certains symptômes schizophréniques positifs ou négatifs doivent encore être présents, mais ne dominent plus le tableau clinique. Ce type d'état dépressif s'accompagne d'un risque accru de suicide. Si le patient ne présente plus aucun symptôme schizophrénique, on doit faire un diagnostic d'épisode dépressif (F32.-). Si les symptômes schizophréniques restent florides et au premier plan de la symptomatologie, on doit garder le diagnostic de la forme clinique appropriée de schizophrénie (F20.0-F20.3).

Definition: A depressive episode, which may be prolonged, arising in the aftermath of a schizophrenic illness. Some schizophrenic symptoms, either positive or negative , must still be present but they no longer dominate the clinical picture. These depressive states are associated with an increased risk of suicide. If the patient no longer has any schizophrenic symptoms, a depressive episode should be diagnosed (F32.-). If schizophrenic symptoms are still florid and prominent, the diagnosis should remain that of the appropriate schizophrenic subtype (F20.0-F20.3).


passif conditionnel | engagement conditionnel | passif éventuel | engagement éventuel

contingent liability


Liste des professions désignées pour les immigrants éventuels - 1993 [ Liste des professions désignées : professions désignées pour les immigrants éventuels indépendants ]

1993 Designated Occupations List for Prospective Immigrants [ Designated Occupations List for Prospective Independent Immigrants ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il semble que cela soit imputable à l'absence de normes communes de l'UE en matière d'environnement et de santé en ce qui concerne les eaux réutilisées, et aux éventuels obstacles à la libre circulation des produits agricoles dont la culture est irriguée à l'aide d'eaux réutilisées.

This appears to be due to the lack of common EU environmental/health standards for re-used water and the potential obstacles to the free movement of agricultural products irrigated with re-used water.


Il semble toutefois que les victimes de la traite des êtres humains ne soient pas suffisamment protégées contre d’éventuelles poursuites ou sanctions pénales en cas d'infractions commises du fait de leur condition de victimes de ce phénomène.

However, the protection of victims from prosecution or criminal sanctions for offences committed as a consequence of their situation as trafficked persons appears to be insufficient.


Par conséquent, il me semble que tout éventuel conflit de ce genre puisse être réglé en vertu du paragraphe 200(2).

As a result, it seems to me that particular potential for conflict could be resolved under subclause 200(2).


Le développement de la technologie de l'information au Bureau du directeur général des élections semble nous conduire éventuellement vers le vote électronique.

Given the advances in information technology at the Office of the Chief Electoral Officer, that seems to be the direction in which we are heading.


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Toutefois, à titre exceptionnel, ces articles devraient être exemptés dans la mesure où il semble que les solutions appropriées de remplacement du plomb font défaut dans la fabrication de ces articles et que les éventuelles incidences socio-économiques négatives pourraient être importantes si la restriction leur était appliquée.

However, those articles should be exceptionally exempted as there seems to be a lack of suitable alternatives to lead in the manufacture of those articles, and the possible adverse socioeconomic impact of applying the restriction to them could be significant.


S'il promulgue cette mesure législative qui semble prévoir d'éventuelles répercussions sur les droits des Premières nations et même fermer les yeux sur celles-ci, sans tenir compte des inquiétudes exprimées par les Premières nations, le gouvernement viole ses obligations de représentant et ses responsabilités, sans parler qu'il contrevient aux déclarations de la Cour suprême du Canada concernant la protection des droits que le paragraphe 35(1) confère aux Premières nations [.] Nous sommes légalement et moralement tenus de veiller à ce que les Premières nations aient accès à de l'eau potable salubre sans sacrifier leurs droits inhérents e ...[+++]

To enact legislation which appears to contemplate and even condone impacts on First Nation's rights without first accommodating the known concerns of First Nations is in direct violation of the government's fiduciary duties and responsibilities, not to mention the statements of the Supreme Court of Canada regarding the protections afforded First Nations rights by virtue of Section 35(1) of the Canadian Constitution We are legally and morally bound to ensure First Nations have access to safe drinking water without compromising their inherent and constitutional rights.


Pour ces derniers, toutefois, ce délai semble être accordé dans la pratique ou remplacé par la possibilité de se voir délivrer immédiatement un titre de séjour, indépendamment d'une éventuelle coopération avec les autorités.

For those MS, however, this period appears to be granted in practice or substituted by the possibility of being immediately granted a residence permit irrespective of cooperation with the authorities.


Quant à l'avantage éventuel octroyé à FT en dehors des conditions normales de marché, il semble être admis par les autorités françaises elles-mêmes, que FT était dans une situation financière telle que, préalablement à l'annonce de l'avance d'actionnaire, elle ne pouvait pas obtenir de capitaux sur le marché à des conditions appropriées.

As regards a possible advantage conferred on FT outside normal market conditions, it seems that the French authorities themselves admit that FT was in such a financial state that, until the shareholder's advance was announced, it had been unable to raise capital on the market on appropriate terms.


Nous devrions, me semble-t-il, laisser à ces pays la perspective d'une éventuelle adhésion à l'Union européenne, pour autant qu'ils respectent certaines conditions.

I believe we should hold out to these countries the prospect of eventual EU accession provided certain conditions are met.


Application équilibrée des règles de protection des consommateursPour un certain nombre de produits financiers précis, la Commission procède à l'analyse des règles nationales applicables en matière de protection des consommateurs. Elle essaie d'établir les équivalences éventuelles entre celles de ces règles dont la similarité semble évidente.

Balanced application of consumer protection rules.For a number of specific financial products, the Commission will analyse national consumer protection rules and will attempt to establish possible equivalence between clearly similar rules.


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