Traduction de «selon d'autres modes » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

actions selon le mode
Actions by modality

type d'obésité selon le mode de distribution du tissu adipeux
Obesity by fat distribution pattern

obésité selon le mode de croissance adipocytaire
Obesity by adipocyte growth pattern

protéine agissant à distance | protéine agissant selon le mode trans
protein acting in trans

agir selon le mode trans
act in trans

système de vote selon un mode de scrutin uninominal préférentiel avec report de voix
single preferential transferable voting system

contrat à déroulement selon le mode accéléré [ contrat à mode de construction par phases ]
fast tracking contract [ fast-tracking contract ]

selon un mode adapté aux circonstances
as circumstances may require

cohorte selon le mode d'installation
inception cohort

mise en œuvre des barres de commande selon le mode dit en rideau
curtain mode of control rod operation

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

- l'intégration de l'environnement dans d'autres domaines politiques, ce qui favorisera le développement selon un mode plus durable [14].
- supporting integration of the environment into other policies, thus promoting development along a more sustainable path [14].

2. Lorsqu'il est proposé de faire un apport autre qu'en numéraire sans recourir au rapport d'experts visé à l'article 10, paragraphes 1, 2 et 3, dans le cadre d'une augmentation de capital qu'il est proposé de réaliser en application de l'article 29, paragraphe 2, une annonce comprenant la date à laquelle la décision d'augmenter le capital a été prise et les informations énumérées au paragraphe 1 du présent article fait l'objet d'une publicité effectuée selon les modes prévus par la législation de chaque État membre conformément à l'article 3 de la directive 2009/101/CE, et ce avant la réalisation effective de l'apport autre qu'en numéraire constitué par l'élément d'actif.
2. Where consideration other than in cash is proposed to be made without an experts' report as referred to in Article 10(1), (2) and (3) in relation to an increase in the capital proposed to be made under Article 29(2), an announcement containing the date when the decision on the increase was taken and the information listed in paragraph 1 of this Article shall be published, in the manner laid down by the laws of each Member State in accordance with Article 3 of Directive 2009/101/EC, before the contribution of the asset as consideration other than in cash is to become effective.

2. attire l'attention sur la situation complexe et inéquitable qui règne dans le transport de personnes: si le transport intérieur de personnes fait l'objet d'une taxation dans la quasi-totalité des États membres, il existe des exemptions, des taux zéro et des taux différents selon le mode de transport et l'État membre; fait observer que les transports internationaux maritimes et aériens, y compris les liaisons transfrontalières intracommunautaires, sont exemptés de la TVA dans tous les États membres, tandis que la situation varie selon les États membres pour les autres moyens de transport; fait observer en outre que les sociétés de transport aériennes et maritimes peuvent acheter des biens et des services hors TVA;
2. Draws attention to the complex and unfair situation regarding passenger transport: although domestic passenger transport is taxed in almost all Member States, there are exemptions, zero rates and different rates depending on the mode of transport and the Member State; points out that international maritime and air transport, which includes intra-EU cross-border transport, is exempt from VAT in all Member States, whereas the situation regarding other modes varies across Member States; points out, further, that international air and sea transport providers can purchase some goods and services free of VAT;

8. considère que l'agriculture et la sylviculture peuvent fonctionner selon un mode intégré, que les aspects de la production sont essentiels, mais ne doivent toutefois pas être contraires à la protection des forêts ni aux avantages considérables qu'elles offrent, et qu'il convient de préserver un équilibre approprié entre ces deux angles de vue et de maintenir une synergie entre ces domaines, par exemple en affectant les ressources disponibles de manière plus efficace; souligne que la protection de la sylviculture sert de multiples objectifs politiques; observe que la plupart des mesures européennes relatives à la sylviculture sont actuellement financées dans le cadre du deuxième pilier de la PAC et que, par conséquent, les fonds européens destinés à l'agriculture doivent être maintenus au moins au même niveau tout en cherchant impérativement d'autres instruments dans ce domaine;
8. Considers that agriculture and forestry can be made to function as an integrated whole, that, while the aspects relating to production are essential, they are not inconsistent with the protection of forests or the other benefits deriving from them, and that it is necessary to strike the correct balance between the two sectors and ensure interaction between them, for example through the more efficient allocation of available funding; points out that forestry protection serves multiple policy objectives; notes that most of the European measures related to forestry are currently financed within the second pillar of the CAP and that therefore EU funding for agriculture must be continued on at least the same level, while a search for other instruments in this area is also necessary;

1 bis. Lorsqu'il est proposé de faire un apport autre qu'en numéraire sans le rapport établi par un expert visé à l'article 10, paragraphes 1, 2 et 3, dans le cadre d'une augmentation de capital qu'il est proposé de réaliser en application de l'article 25, paragraphe 2, une annonce comprenant la date à laquelle la décision d'augmenter le capital a été prise et les informations énumérées au paragraphe 1 fait l'objet d'une publicité effectuée selon les modes prévus par la législation de chaque État membre, conformément à l'article 3 de la directive 68/151/CEE, avant la réalisation effective de l'élément d'actif au titre d'apport autre qu'en numéraire.
1a. Where consideration other than in cash is proposed to be made without an expert's report as referred to in Article 10(1), (2) and (3) in relation to an increase in capital proposed to be made under Article 25(2), an announcement containing the date when the decision on the increase was taken and information listed in paragraph 1 shall be published, in the manner laid down by the laws of each Member State in accordance with Article 3 of Directive 68/151/EEC, before the contribution of the asset as consideration other than in cash is to become effective.

2. Lorsqu'il est proposé de faire un apport autre qu'en numéraire sans recourir au rapport d'expert visé à l'article 10, paragraphes 1, 2 et 3, dans le cadre d'une augmentation de capital qu'il est proposé de réaliser en application de l'article 25, paragraphe 2, une annonce comprenant la date à laquelle la décision d'augmenter le capital a été prise et les informations énumérées au paragraphe 1 fait l'objet d'une publicité effectuée selon les modes prévus par la législation de chaque État membre conformément à l'article 3 de la directive 68/151/CEE, et ce avant la réalisation effective de l'apport autre qu'en numéraire constitué par l'élément d'actif.
2. Where consideration other than in cash is proposed to be made without an expert's report as referred to in Article 10(1), (2) and (3) in relation to an increase in capital proposed to be made under Article 25(2), an announcement containing the date when the decision on the increase was taken and the information listed in paragraph 1 shall be published, in the manner laid down by the laws of each Member State in accordance with Article 3 of Directive 68/151/EEC, before the contribution of the asset as consideration other than in cash is to become effective.

Pour toutes les espèces élevées selon le mode de production biologique, les aliments doivent provenir essentiellement de l'unité de production biologique elle-même ou, si cela n'est pas possible, être produits en coopération avec d'autres exploitations pratiquant l'agriculture biologique.
For all organically reared animal species, feed should come primarily from the organic farm unit itself or in case this is not feasible, be produced in cooperation with other organic farms.

En outre, les sous-produits laitiers conventionnels sont encore nécessaires dans l'agriculture biologique et plusieurs autres minéraux sont nécessaires pour assurer le bien-être des animaux élevés selon le mode de production biologique.
Moreover, conventional milk by-products are still necessary in organic farming and further minerals are required to ensure the welfare of organically-reared livestock.

La structure de l'audience selon les modes de transmission varie d'un pays à l'autre et résulte souvent des modèles de développement suivis depuis les années soixante et soixante-dix.
The audience structure in relation to the transmission mode varies from country to country and is often the consequence of the development models followed since the Sixties and Seventies.